Conseil municipal : adoption d’une charte de déontologie

Tout mettre en œuvre afin que les citoyens retrouvent confiance en leurs élus. C’est dans ce cadre, et dans une logique d’éthique et de transparence, que le conseil municipal d’Orléans a souhaité se doter d’une charte de déontologie, destinée à encadrer les pratiques des élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat.

Co-écrite par l’ensemble des groupes qui composent cette assemblée, la charte a été présentée et adoptée lors du conseil municipal du jeudi 10 décembre 2020. « Pour synthétiser, cette charte est destinée à clarifier ce qu’il est possible et ce qu’il n’est pas possible de faire », résume Serge Grouard, maire d’Orléans. Un article est notamment consacré à l’encadrement très strict des frais de déplacement et d’hébergement, un autre à la prévention des conflits d’intérêt, les règles qui régissent les cadeaux ou invitations faites aux élus ou encore l’assiduité de ces derniers en conseil municipal (et les sanctions financières encourues en cas d’absentéisme). « On dit ce que l’on fait, on fait ce que l’on dit, on s’engage à suivre nos engagements et nous nous sommes ainsi donnés les moyens de les respecter », souligne Charles-Eric Lemaignen, adjoint au maire et pilote de l’élaboration de la charte, qui contient également plusieurs points consacrés à la transparence de l’action municipale, à la prévention du harcèlement, ou encore à la lutte contre les discriminations. « Parce qu’on perçoit bien ce sentiment de défiance, ajoute Baptiste Chapuis, conseiller municipal, on se doit d’être exemplaire, transparent et sobre vis-à-vis de nos concitoyens. Nous avons travaillé cette charte de façon très constructive, avec tout le monde : les élus et les services de la Ville. » Une commission de déontologie, indépendante, veillera au respect des dispositions et pourra être force de proposition s’il apparaît nécessaire de les faire évoluer.

> Retrouvez le texte intégral de la Charte de déontologie des élues et élus d’Orléans