Plan local d'urbanisme métropolitain

Le 07 avril 2022, le Conseil métropolitain a approuvé le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain ou PLUM, à l’issue d’une enquête publique dont le rapport et les conclusions figurent dans le dossier de PLUM.

Enquête publique portant sur la modification n°1 du PLUM

Une enquête publique portant sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUM) a lieu du 23 mars 2023 au 07 avril 2023.

Toutes les informations sur cette enquête publique

Ce document d’urbanisme constitue désormais le document de référence à partir duquel sont appréciées toutes les autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations, etc.) sur le territoire d’Orléans Métropole, de même que les travaux et autres occupations du sol non soumis à autorisation préalable.

Pour tout renseignement relatif à l’application du PLUM, la commune où sont effectués les travaux reste compétente en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme relève de la commune.

Visualisez le PLUM :

Une application cartographique vous permet de visualiser facilement les zonages et prescriptions du Plan Local d'Urbanisme d'Orléans Métropole.

Consultez des pièces formant le dossier du PLUM :

mode emploi lecture PLUM

Pièces administratives

0.1.0 - Assemblage du dossier approuve

0.2.0 - PG Pieces administratives

0.2.1 - Deliberation prescrivant l elaboration du PLUM et fixant les modalites de concertation

0.2.2.1 - Annexe a la deliberation fixant les modalites de collaboration avec les communes

0.2.2 - Deliberation fixant les modalites de collaboration avec les communes

0.2.3.1 - Annexe a la deliberation relative au debat des orientations generales du PADD

0.2.3 - Deliberation relative au debat des orientations generales du PADD

0.2.4 - Deliberation adaptant la concertation a la crise sanitaire

0.2.5 - Deliberation tirant le bilan de la concertation et d arret du projet PLUM

0.2.6 - Bilan de la concertation prealable

0.2.7 - Avis rendus sur le projet de PLUM arrete

0.2.8 - Memoire en reponse aux avis des PPA

0.2.9 - Arrete prescrivant l enquete publique

0.2.10 - Rapport de la Commission d enquete publique

0.2.11 - Conclusions de la Commission d enquete publique

0.2.12 - Deliberation d approbation du PLUM

0.2.13 - Liste synthetique des modifications du PLUM

0.2.14 - Arrêté portant sur la mise à jour N°1 du PLUM

0.2.15 - Arrêté portant sur la mise à jour N°2 du PLUM

Rapport de présentation

1.0.0 - PG Rapport de presentation et PADD

1.1.0 - Rapport de presentation Tome 1 diagnostic socio-economique

1.2.0 - Rapport de présentation Tome 2 état initial de l’environnement

1.3.0 - Rapport de présentation Tome 3 justifications et évaluation environnementale

1.3.1.a - Annexe etudes L.111-8 du code de l urbanisme

1.3.1 - PG Annexe etudes L.111-8 du code de l urbanisme

1.3.2.a - Annexe zones susceptibles d’être touchées

1.3.2 - PG Annexe zones susceptibles d etre touchees

1.3.3 - Resume non technique

Projet d'aménagement et de développement durables

2.0.0 - Projet d Amenagement et de Developpement Durables

Orientations d'aménagement et de programmation

3.0.0 - PG orientations d amenagement et de programmation

3.1.0 - Orientations d'aménagement et de programmation de projets

3.2.0 - OAP Risques naturels et sante urbaine

3.2.1.a. - Atlas des Risques

3.2.1 - PG Atlas des risques

3.3.0 - OAP Trame verte et bleue

3.3.1.a. - Atlas Trame Verte et Bleue

3.3.1 - PG Atlas trame verte et bleue

3.4.0 - OAP Patrimoine

3.5.0 - OAP Paysages

3.5.1.a. - Atlas des paysages

3.5.1 - PG Atlas des paysages

3.6.0 - OAP Artisanat et commerces

Plans de zonages et prescriptions

4.0.0 - PG Plans de zonages et prescriptions 1

4.0.0 - PG Plans de zonages et prescriptions 2

4.0.0 - PG Plans de zonages et prescriptions 3

4.1.0 - Plan de carroyage des plans de zonages et prescriptions

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 01

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 02

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 03

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 04

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 05

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 06

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 07

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 08

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 09

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 10

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 11

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 12

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 13

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 14

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 15

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 16

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 17

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 18

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 19

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 20

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 21

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 22

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 23

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 24

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 25

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 26

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 27

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 28

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 29

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 30

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 31

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 32

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 33

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 34

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 35

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 36

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 37

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 38

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 39

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 40

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 41

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 42

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 43

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 44

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 45

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 46

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 47

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 48

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 49

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 50

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 51

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 52

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 53

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 54

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 55

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 56

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 57

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 58

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 59

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 60

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 61

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 62

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 63

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 64

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 65

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 66

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 67

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 68

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 69

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 70

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 71

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 72

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 73

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 74

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 75

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 76

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 77

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 78

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 79

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 80

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 81

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 82

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 83

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 84

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 85

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 86

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 87

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 88

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 89

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 90

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 91

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 92

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 93

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 94

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 95

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 96

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 97

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 98

Plans des emprises

4.2.0 - Plan de carroyage des plans des emprises

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 01

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 02

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 03

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 04

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 05

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 06

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 07

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 08

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 09

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 10

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 11

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 12

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 13

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 14

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 15

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 16

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 17

4.2 - PG Plans des emprises

Plans des hauteurs

4.3.0 - Plan de carroyage des plans des hauteurs

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 01

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 02

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 03

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 04

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 05

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 06

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 07

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 08

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 09

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 10

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 11

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 12

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 13

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 14

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 15

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 16

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 17

4.3 - PG Plans des hauteurs

Règlement écrit

5.0.0 - PG Reglement ecrit

5.1.0 - Reglement

5.1.1 - Cahier communal de Boigny sur Bionne

5.1.2 - Cahier communal de Bou

5.1.3 - Cahier communal de Chanteau

5.1.4 - Cahier communal de Checy

5.1.5 - Cahier communal de Combleux

5.1.6 - Cahier communal de Fleury les Aubrais

5.1.7 - Cahier communal d’Ingré

5.1.8 - Cahier communal de La Chapelle Saint Mesmin

5.1.9 - Cahier communal de Mardie

5.1.10 - Cahier communal de Marigny les Usages

5.1.11 - Cahier communal d Olivet

5.1.12.1 - Cahier communal d Orleans volet reglementaire

5.1.12.2 - Cahier communal d Orleans annexes informatives

5.1.13 - Cahier communal d Ormes

5.1.14 - Cahier communal de Saint Cyr en Val

5.1.15 - Cahier communal de Saint Denis en Val

5.1.16 - Cahier communal de Saint Hilaire Saint Mesmin

5.1.17 - Cahier communal de Saint Jean de Braye

5.1.18 - Cahier communal de Saint Jean de la Ruelle

5.1.19 - Cahier communal de Saint Jean le Blanc

5.1.20 - Cahier communal de Saint Pryve Saint Mesmin

5.1.21 - Cahier communal de Saran

5.1.22 - Cahier communal de Semoy

Annexes

Servitudes

6.0.0 - PG Annexes

6.1.0 - Sommaire des annexes - Servitudes d Utilite Publique

6.1.1.a - Notice des Servitudes d Utilite Publique

6.1.1.b - Liste des Servitudes d Utilite Publique

6.1.1 - PG Liste et notice des Servitudes d Utilite Publique

6.1.2.a - Plan des SUP - Metropole

6.1.2.b - Plan des SUP AC1 AC2 et AC4 gerees par la DRAC

6.1.2.b1 Arrêtes préfectoraux Monuments Historiques Orléans

6.1.2.c - Plan general des protections des captages d eau potable AS1

6.1.2.d - SUP I4 - Plans du reseau RTE

6.1.2.e - Plan general des protections autour des cimetieres INT1

6.1.2 - PG Plans des Servitudes d Utilite Publique

6.1.3.a1 - ZAP Checy

6.1.3.a2 - ZAP Olivet

6.1.3.a3 - ZAP Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.a4 - ZAP Saran

6.1.3.a - PG Zone Agricole Protegee - Servitude A9

6.1.3.b1 - Reserve naturelle de Saint-Mesmin

6.1.3.b - PG Reserve naturelle - Servitude AC3

6.1.3.c1 - ZPPAUP Orleans Centre ville

6.1.3.c2 - ZPPAUP Riviere du Loiret

6.1.3.c - PG ZPPAUP - Servitude AC4

6.1.3.d1 - Plaquette ARS

6.1.3.d2 - Boigny sur Bionne

6.1.3.d3 - Chanteau

6.1.3.d4 - Checy

6.1.3.d5 - Fleury les Aubrais

6.1.3.d6 - Ingre

6.1.3.d7 - La Chapelle St Mesmin

6.1.3.d8 - Mardie

6.1.3.d9 - Marigny les usages

6.1.3.d10 - Olivet

6.1.3.d11 - Orleans

6.1.3.d12 - Ormes

6.1.3.d13 - Saint Cyr en Val

6.1.3.d14 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.d15 - Saint Jean de Braye

6.1.3.d16 - Saran

6.1.3.d17 - Semoy

6.1.3.d - PG Captage - Servitude AS1

6.1.3.e1 - Boigny sur Bionne

6.1.3.e2 - Chanteau

6.1.3.e3 - Fleury les Aubrais

6.1.3.e4 - Ingre

6.1.3.e5 - La Chapelle Saint Mesmin

6.1.3.e6 - Mardie

6.1.3.e7 - Marigny les Usages

6.1.3.e8 - Orleans

6.1.3.e9 - Ormes

6.1.3.e10 - Saint Cyr en Val

6.1.3.e11 - Saint Jean de Braye

6.1.3.e12 - Saint Jean de la Ruelle

6.1.3.e13 - Saran

6.1.3.e14 - Semoy

6.1.3.e - PG Transport de matieres dangereuses Servitude I1

6.1.3.f1 - PPRi Val d Ardoux

6.1.3.f2a - Arrete

6.1.3.f2b - Note de presentation

6.1.3.f2c - Reglement

6.1.3.f2d - Checy

6.1.3.f2e - Combleux

6.1.3.f2f - La Chapelle Saint Mesmin

6.1.3.f2g - Mardie

6.1.3.f2h - Olivet

6.1.3.f2i - Orleans

6.1.3.f2j - Saint Cyr en Val

6.1.3.f2k - Saint Denis en Val

6.1.3.f2l - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.f2m - Saint Jean de Braye

6.1.3.f2n - Saint Jean de la Ruelle

6.1.3.f2o - Saint Jean le Blanc

6.1.3.f2p - Saint Pryve Saint Mesmin

6.1.3.f2q - Plan de Zonage Val Agglomeration

6.1.3.f2 - PG PPRi Val d Orleans - agglomeration orleanaise

6.1.3.f3 - PPRi Val d Orleans - amont

6.1.3.f - PG PPRI - Servitude PM1

6.1.3.g1 - COMAP La Chapelle St Mesmin

6.1.3.g2 - SCI BANNIER ex FONDERIE DE L ORLEANAIS Fleury les Aubrais

6.1.3.g3 - LA GRANDE PAROISSE Fleury les Aubrais

6.1.3.g4 - SOFLEC Fleury les Aubrais

6.1.3.g5 - IMPERIAL TOBACCO Fleury les Aubrais

6.1.3.g6 - SNC FLOW ORLEANS Fleury-les-Aubrais

6.1.3.g7 - ROBROLLE Ingre

6.1.3.g8 - TPLC Saint-Jean-de-Braye

6.1.3.g9 - RAFFINERIE DU MIDI Saint-Jean-de-Braye

6.1.3.g10 - SAINT JEAN COMPOSANTS MOTEURS groupe TRW Saint-Jean-de-la-Ruelle

6.1.3.g11 - SAS DERET Saran

6.1.3.g - PG Salubrite - Servitude PM2

6.1.3.h1 - ND LOGISTICS Ormes

6.1.3.h2 - TDA ARMEMENTS Saint Cyr en Val

6.1.3.h3 - DPO Saint Jean de Braye

6.1.3.h4 - DPO Semoy

6.1.3.h - PG PPRT - Servitude PM3

6.1.3.i - PG Servitude EL11 - Interdiction d'accès grevant les propriétés des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération

6.1.3.i1 - Carte de la servitude EL11

6.1.3 - PG Arretes et plans reglementaires specifiques aux SUP

6.1.4.a - Tableau de synthese des SUP par commune

6.1.4 - PG Tableau de synthese des Servitudes d Utilite Publique

Autres annexes réglementaires

6.3.0 - Sommaire des autres annexes reglementaires

6.3.1.a - PG Droit de Preemption Commercial

6.3.1 - PG Droit de Preemption Commercial et Urbain

6.3.1.a1 - Olivet - deliberation DPC

6.3.1.a2 - Orleans - deliberation et perimetre du DPC

6.3.1.a3 - Saint Jean de Braye - deliberation et plan

6.3.1.a4 - Fleury les Aubrais - deliberation et perimetres

6.3.1.a5 - Ingré délibération et périmètre

6.3.1.b - PG Droit de Préemption Urbain

Droit de Préemption Urbain (Annexé à la délibération du Conseil Métropolitain du 7 avril et 23 juin 2022 )

6.3.1.b1 - Boigny sur Bionne - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b2 - Bou - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b3 - Chanteau - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b4 - Checy - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b5 - Combleux - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b6 - Fleury les Aubrais - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b7 - Ingre - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b8 - La Chapelle Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b9 - Mardie - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b10 - Marigny les Usages - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b11 - Olivet - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b12 - Orleans - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b13 - Ormes - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b14 - Saint Cyr en Val - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b14bis St Cyr en Val - délibération et cartographie modifiant le DPU

6.3.1.b15 - Saint Denis en Val - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b17 - Saint Jean de Braye - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b18 - Saint Jean de la Ruelle - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b19 - Saint Jean le Blanc - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b21 - Saran - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b22 - Semoy - deliberation et cartographie DPU

6.3.2.a - Atlas communal des perimetres de ZAC

6.3.2 - PG Atlas des perimetres des ZAC

6.3.3.a - Secteurs de taxe d amenagement

6.3.3.b - Orleans Metropole - Deliberation 17112016

6.3.3.c - Orleans Metropole - Deliberation 26112020

6.3.3.d - Orleans Metropole - Deliberation 09112021

6.3.3.e - Délibération taxe d'aménagement majorée

6.3.3 - PG Taxe d amenagement

6.3.4.a - Saint Jean de Braye - perimetre de PUP

6.3.4 - PG Perimetre de projet urbain patrimonial PUP

6.3.5.a - Arrete prefectoral et perimetre SOFLEC

6.3.5.b - Arrete prefectoral et perimetre SODC

6.3.5 - PG Reseau de chaleur urbain

6.3.6.a - Note relative au bruit ITT

6.3.6.b1 - Boigny sur Bionne

6.3.6.b3 - Chanteau

6.3.6.b4 - Checy

6.3.6.b5 - Combleux

6.3.6.b6 - Fleury les Aubrais

6.3.6.b7 - Ingre

6.3.6.b8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.6.b9 - Mardie

6.3.6.b10 - Marigny les Usages

6.3.6.b11 - Olivet

6.3.6.b12 - Orleans

6.3.6.b13 - Ormes

6.3.6.b14 - Saint Cyr en Val

6.3.6.b15 - Saint Denis en Val

6.3.6.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.3.6.b17 - Saint Jean de Braye

6.3.6.b18 - Saint Jean de la Ruelle

6.3.6.b19 - Saint Jean le Blanc

6.3.6.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.3.6.b21 - Saran

6.3.6.b22 - Semoy

6.3.6.b - PG Perimetres affectes par le bruit par commune

6.3.6 - PG Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

6.3.7.a - Arrete de risque d exposition au plomb

6.3.7 - PG Risque d exposition au plomb

6.3.8.a - Arrete defrichement

6.3.8 - PG Bois et foret relevant du regime forestier

6.3.9.a - SIS - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.9.b - SIS - Olivet

6.3.9.c - SIS - Orleans

6.3.9.d - SIS - Saran

6.3.9.e - Atlas des sites et sols potentiellement pollues

6.3.9 - PG Secteurs d Information sur les Sols SIS site et sols pollues

6.3.10.a - Reglement ecrit RLPM

6.3.10.b - Reglement graphique RLPM

6.3.10.c1 - Boigny sur Bionne

6.3.10.c2 - Bou

6.3.10.c3 - Chanteau

6.3.10.c4 - Checy

6.3.10.c5 - Combleux

6.3.10.c6 - Fleury les Aubrais

6.3.10.c7 - Ingre

6.3.10.c8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.10.c9 - Mardie

6.3.10.c10 - Marigny les Usages

6.3.10.c11 - Olivet

6.3.10.c12 - Orleans

6.3.10.c13 - Ormes

6.3.10.c14 - Saint Cyr en Val

6.3.10.c15 - Saint Denis en Val

6.3.10.c16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.3.10.c17 - Saint Jean de Braye

6.3.10.c18 - Saint Jean de la Ruelle

6.3.10.c19 - Saint Jean le Blanc

6.3.10.c20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.3.10.c21 - Saran

6.3.10.c22 - Semoy

6.3.10.c - PG RLPm - Cartes communales

6.3.10 - PG Reglement Local de Publicite metropolitain RLPm

6.3.11.a - Perimetre Val de Loire Patrimoine Mondial

6.3.11 - PG Perimetre UNESCO

6.3.12.a - Tableau de synthese des autres annexes reglementaires par commune

6.3.12 - PG Tableau de synthese des autres annexes reglementaires

6.3 - PG Autres annexes reglementaires 1

6.3 - PG Autres annexes reglementaires 2

Annexes sanitaires

6.2.0 - Sommaire des annexes sanitaires

6.2.1.a1 - Boigny sur Bionne

6.2.1.a3 - Chanteau

6.2.1.a4 - Checy

6.2.1.a5 - Combleux

6.2.1.a6 - Fleury les Aubrais

6.2.1.a7 - Ingre

6.2.1.a8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.1.a9 - Mardie

6.2.1.a10- Marigny les usages

6.2.1.a11 - Olivet

6.2.1.a12 - Orleans

6.2.1.a13 - Ormes

6.2.1.a14 - Saint Cyr en Val

6.2.1.a15 - Saint Denis en Val

6.2.1.a16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.1.a17 - Saint Jean de Braye

6.2.1.a18 - Saint Jean de la Ruelle

6.2.1.a19 - Saint Jean le Blanc

6.2.1.a20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.1.a21 - Saran

6.2.1.a22 - Semoy

6.2.1.a - PG Zonage d assainissement

6.2.1.b1 - Boigny sur Bionne

6.2.1.b3 - Chanteau

6.2.1.b4 - Checy

6.2.1.b5 - Combleux

6.2.1.b6 - Fleury les Aubrais

6.2.1.b7 - Ingre

6.2.1.b8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.1.b9 - Mardie

6.2.1.b10 - Marigny les usages

6.2.1.b11 - Olivet

6.2.1.b12 - Orleans

6.2.1.b13 - Ormes

6.2.1.b14 - Saint Cyr en Val

6.2.1.b15 - Saint Denis en Val

6.2.1.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.1.b17 - Saint Jean de Braye

6.2.1.b18 - Saint Jean de la Ruelle

6.2.1.b19 - Saint Jean le Blanc

6.2.1.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.1.b21 - Saran

6.2.1.b22 - Semoy

6.2.1.b - PG Plans des reseaux d assainissement

6.2.1 - PG Reseau d assainissement

6.2.2.a - Deliberation reglement assainissement

6.2.2.b - Reglement assainissement

6.2.2.c - Synthese - Reglement d assainissement

6.2.2.d - Reglement SPANC

6.2.2 - PG Reglement d assainissement

6.2.3.a - Boigny sur Bionne

6.2.3.c - Chanteau

6.2.3.d - Checy

6.2.3.e - Combleux

6.2.3.f - Fleury les Aubrais

6.2.3.g - Ingre

6.2.3.h - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.3.i - Mardie

6.2.3.j - Marigny les Usages

6.2.3.k - Olivet

6.2.3.l - Orleans

6.2.3.m - Ormes

6.2.3.n - Saint Cyr en Val

6.2.3.o - Saint Denis en Val

6.2.3.p - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.3.q - Saint Jean de Braye

6.2.3.r - Saint Jean de la Ruelle

6.2.3.s - Saint Jean le Blanc

6.2.3.t - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.3.u - Saran

6.2.3.v - Semoy

6.2.3 - PG Plan du reseau d eau potable

6.2.4.a - Notice sanitaire et traitement des dechets

6.2.4.b - Orleans Metropole - Reglement de collecte dechet

6.2.4.c - Reglement de service des dechetteries

6.2.4.d - Reglement de service des vegetris

6.2.4 - PG Notices sanitaires et traitement des dechets

6.2.5.a - Checy - plan des points eau incendie

6.2.5.b - La Chapelle Saint Mesmin - Notice techniques incendie

6.2.5 - PG Bornes incendie

6.2.6.a - Tableau de synthese des annexes sanitaires par commune

6.2.6 - PG Tableau de synthese des annexes sanitaires

6.2 - PG Annexes sanitaires 1

6.2 - PG Annexes sanitaires 2

Annexes informatives

6.4 - PG Annexes informatives

6.4.0 - Sommaire des annexes informatives

6.4.1.a - Carte des sites Natura 2000

6.4.1.b - Site Natura 2000 - Foret d Orleans et peripherie

6.4.1.c - Site Natura 2000 - Sologne

6.4.1.d - Site Natura 2000 - Vallee de la Loire

6.4.1 - PG Natura 2000

6.4.2.a - Carte des ZNIEFF

6.4.2.b - ZNIEFF- Bas-Marais des Crots

6.4.2.c - ZNIEFF- Etangs des Terres Noires

6.4.2.d - ZNIEFF- Etang du Bois de Charbonniere

6.4.2.e - ZNIEFF- Greves d Alboeuf et de la Haute Ile

6.4.2.f - ZNIEFF- Greves de Loire a l amont et a l aval du pont Thinat

6.4.2.g - ZNIEFF- Ile aux oiseaux

6.4.2.h - ZNIEFF- Ile de Saint Pryve Saint Mesmin et abords

6.4.2.i - ZNIEFF- Ile et greves de Combleux

6.4.2.j - ZNIEFF- La Loire Orleanaise

6.4.2.k - ZNIEFF- Landes du bas des Vallees

6.4.2.l - ZNIEFF- Le Loiret Aval et la Pie

6.4.2.m - ZNIEFF- Pointe de Courpain

6.4.2 - PG Zone Naturelle d Interet Ecologique Floristique et Faunistique ZNIEFF

6.4.3.a - Synthese des risques et arretes de catastrophes naturelles

6.4.3.b1 - Boigny sur Bionne - plan des zones inondees

6.4.3.b - Carte multirisques naturels

6.4.3.c1 - Atlas communal des cavites souterraines

6.4.3.c - PG Atlas communal des cavites souterraines

6.4.3.d1 - Atlas communal de mouvements de terrain

6.4.3.d - PG Atlas communal du risque de mouvements de terrain

6.4.3.e1 - Notice d information

6.4.3.e2 - Atlas communal lié aux sols argileux

6.4.3.e - PG Alea retrait gonflement argiles

6.4.3.f1 - A - Val de BOU carte des aleas karstiques Bou

6.4.3.f2 - B - Val de BOU carte des aleas karstiques Checy

6.4.3.f3 - C - Val de BOU carte des aleas karstiques Mardie

6.4.3.f4 - Rapport Alea Karstique Val de Bou

6.4.3.f5 - Recommandations constructives Bou

6.4.3.f6 - Recommandations constructives Checy

6.4.3.f7 - Recommandations constructives Mardie

6.4.3.f - PG Alea karstique

6.4.3 - PG Risques et aleas

6.4.4.a - Checy

6.4.4.b - La Chapelle Saint Mesmin

6.4.4.c - Olivet

6.4.4.d - Orleans

6.4.4.e - Ormes

6.4.4.f - Saint Cyr en Val

6.4.4.g - Saint Denis en Val

6.4.4.h - Saint Jean de Braye

6.4.4.i - Saran

6.4.4 - PG Archeologie

6.4.5.a - Liste des ICPE

6.4.5.b - Atlas communal des ICPE

6.4.5.c - ICPE Hitachi Saint Cyr en Val

6.4.5.d - ICPE Monier Saint Jean le Blanc

6.4.5 - PG Installations classees pour la protection de l environnement ICPE

6.4.6.a - Perimetres des AOC

6.4.6.b - Chécy

6.4.6.c - Olivet

6.4.6.d - Saint Jean de Braye

6.4.6 - PG Appellation d Origine Controlee

6.4.7.a - Atlas des friches agricoles

6.4.7.b - Atlas des friches industrielles

6.4.7 - PG Atlas des friches

6.4.8a - Routes à grande circulation

6.4.8 - PG Route à grande circulation

6.4.9.a - Liste des arrêtés

6.4.9 - PG Lignes aériennes de contact

6.4.10.a - Arretés

6.4.10 - PG Hélistation

6.4.11.a - Tableau de synthèse des annexes informatives par commune

6.4.11 - PG Tableau de synthèse des annexes informatives