Plan local d'urbanisme métropolitain

Le 07 avril 2022, le Conseil métropolitain a approuvé le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain ou PLUM, à l’issue d’une enquête publique dont le rapport et les conclusions figurent dans le dossier de PLUM.

Enquête publique portant sur la modification n°1 du PLUM

Une enquête publique portant sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUM) a eu lieu du 23 mars 2023 au 07 avril 2023.

Le projet de modification n°2 du PLUm

Retrouvez dans cet onglet l’ensemble des éléments, étapes et informations relatifs à la procédure de modification n°2.

Toutes les informations sur la modification n°2 du PLUM

MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLUM

La Modification Simplifiée n° 1 du Plan local d’Urbanisme Métropolitain (PLUM) a été approuvée par le Conseil Métropolitain du 16 novembre 2023.

Le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUM) constitue le document de référence à partir duquel sont délivrées toutes les autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, etc.) sur le territoire d’Orléans Métropole. Le PLUM s’applique également aux travaux et autres occupations du sol non soumis à autorisation préalable.

Pour tout renseignement relatif à l’application du PLUM, la commune où sont effectués les travaux reste compétente en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme.

Visualisez le PLUM :

Une application cartographique vous permet de visualiser facilement les zonages et prescriptions du Plan Local d'Urbanisme d'Orléans Métropole.

Consultez des pièces formant le dossier du PLUM :

mode emploi lecture PLUM

Pièces administratives

0.1.0 - Assemblage du dossier MS1

0.2.1 - Pièces administratives de l'élaboration du PLUM

0.2.2 - Arrêté portant mise à jour n°1 du PLUM

0.2.3 - Arrêté portant mise à jour n°2 du PLUM

0.2.4 - Arrêté portant mise à jour n°3 du PLUM

0.2.5 - Pièces administrative de la modification n°1 du PLUM

0.2.6.1 - Arrêté de lancement MS1

0.2.6.2 - Notice explicative MS1

0.2.6.3 - Avis réponse PPA MS1

0.2.6.4 - Délibération de mise à disposition 28-09-2023 MS1

0.2.6.5.a - Délibération bilan approbation 16-11-2023 MS1

0.2.6.5b - Bilan de la mise à disposition MS1

Rapport de présentation

1.0.0 - PG Rapport de présentation et PADD

1.1.0 - Rapport de presentation Tome 1 diagnostic socio-economique

1.2.0 - Rapport de presentation Tome 2 etat initial de lenvironnement.pdf

1.3.0 - Rapport de présentation Tome 3 : justifications des choix et évaluation

1.3.1.a - Annexe etudes L.111-8 du code de l urbanisme

1.3.1 - PG Annexe etudes L.111-8 du code de l urbanisme

1.3.2.a - Annexe zones susceptibles d’être touchées

1.3.2 - PG Annexe zones susceptibles d etre touchees

1.3.3.a Résumé non technique M1

1.3.3 Résumé non technique

Projet d'aménagement et de développement durables

2.0.0 - Projet d Amenagement et de Developpement Durables

Orientations d'aménagement et de programmation

3.0.0 - PG orientations d'aménagement et de programmation

3.1.0 - Orientations d'aménagement et de programmation de projets

3.2.0 - OAP Risques naturels et sante urbaine

3.2.1.a. - Atlas des Risques

3.2.1 - PG Atlas des risques

3.3.0 - OAP Trame verte et bleue

3.3.1.a. - Atlas Trame Verte et Bleue

3.3.1 - PG Atlas trame verte et bleue

3.4.0 - OAP Patrimoine

3.5.0 - OAP Paysages

3.5.1.a. - Atlas des paysages

3.5.1 - PG Atlas des paysages

3.6.0 - OAP Artisanat et commerces

Plans de zonages et prescriptions

4.1.0 - Plan de carroyage des plans de zonages et prescriptions

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 01

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 02

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 03

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 04

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 05

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 06

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 07

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 08

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 09

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 10

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 11

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 12

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 13

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 14

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 15

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 16

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 17

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 18

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 19

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 20

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 21

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 22

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 23

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 24

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 25

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 26

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 27

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 28

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 29

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 30

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 31

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 32

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 33

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 34

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 35

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 36

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 37

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 38

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 39

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 40

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 41

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 42

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 43

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 44

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 45

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 46

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 47

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 48

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 49

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 50

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 51

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 52

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 53

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 54

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 55

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 56

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 57

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 58

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 59

4.1.1 - Plan de zonage au 2000e 60 MS1

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 61

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 62

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 63

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 64

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 65

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 66

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 67

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 68

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 69 MS1

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 70

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 71

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 72

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 73

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 74

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 75

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 76

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 77

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 78

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 79

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 80

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 81

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 82

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 83

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 84

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 85

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 86

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 87

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 88

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 89

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 90

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 91

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 92

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 93

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 94

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 95

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 96

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 97

4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e 98

Plans des emprises

4.2.0 - Plan de carroyage des plans des emprises

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 01

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 02

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 03

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 04

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 05

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 06

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 07

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 08

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 09

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 10

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 11

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 12

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 13

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 14

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 15

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 16

4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e 17

Plans des hauteurs

4.3.0 - Plan de carroyage des plans des hauteurs

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 01

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 02

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 03

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 04

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 05

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 06

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 07

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 08

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 09

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 10 - MS1

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 11

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 12

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 13

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 14

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 15

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 16

4.3.1 - Plan des hauteurs au 5 000e 17

Règlement écrit

5.1.0 - Règlement MS1

5.1.1 - Cahier communal de Boigny sur Bionne_M1.pdf

5.1.2 - Cahier communal de Bou

5.1.3 - Cahier communal de Chanteau

5.1.4 - Cahier communal de Checy_M1.pdf

5.1.5 - Cahier communal de Combleux_M1.pdf

5.1.6 - Cahier communal de Fleury les Aubrais_M1.pdf

5.1.7 - Cahier communal Ingré_M1

5.1.8 - Cahier communal de La Chapelle Saint Mesmin_M1.pdf

5.1.9 - Cahier communal de Mardie_M1.pdf

5.1.10 - Cahier communal de Marigny les Usages_M1.pdf

5.1.11 - Cahier communal Olivet_M1.pdf

5.1.12.1 - Cahier communal d’Orléans (volet réglementaire)

5.1.12.2 - Cahier communal d’Orléans (annexes informatives)

5.1.13 - Cahier communal Ormes_M1.pdf

5.1.14 - Cahier communal de Saint Cyr en Val_M1.pdf

5.1.15 - Cahier communal de Saint Denis en Val_M1.pdf

5.1.16 - Cahier communal de Saint Hilaire Saint Mesmin_M1.pdf

5.1.17 - Cahier communal de Saint Jean de Braye_M1.pdf

5.1.18 - Cahier communal de Saint Jean de la Ruelle_M1.pdf

5.1.19 - Cahier communal de Saint Jean le Blanc_M1.pdf

5.1.20 - Cahier communal de Saint Pryve Saint Mesmin_M1.pdf

5.1.21 - Cahier communal de Saran_M1.pdf

5.1.22 - Cahier communal de Semoy_M1.pdf

Annexes

Servitudes

6.0.0 - PG Annexes

6.1.0 - Sommaire des annexes - Servitudes d Utilite Publique

6.1.1.a - Notice des Servitudes d Utilite Publique

6.1.1.b - Liste des Servitudes d Utilite Publique

6.1.1 - PG Liste et notice des Servitudes d Utilite Publique

6.1.2.a - Plan des SUP - Metropole

6.1.2.b - Plan des SUP AC1 AC2 et AC4 gerees par la DRAC

6.1.2.b1 Arrêtes préfectoraux Monuments Historiques Orléans

6.1.2.c - Plan general des protections des captages d eau potable AS1

6.1.2.d - SUP I4 - Plans du reseau RTE

6.1.2.e - Plan general des protections autour des cimetieres INT1

6.1.2 - PG Plans des Servitudes d Utilite Publique

6.1.3.a0 - Atlas des ZAP

6.1.3.a1 - ZAP Checy

6.1.3.a2 - ZAP Olivet

6.1.3.a3 - ZAP Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.a4 - ZAP Saran

6.1.3.a5 - ZAP Bou Combleux

6.1.3.a6 - ZAP Semoy_Saint Jean de Braye

6.1.3.a - PG Zone Agricole Protegee - Servitude A9

6.1.3.b1 - Reserve naturelle de Saint-Mesmin

6.1.3.b - PG Reserve naturelle - Servitude AC3

6.1.3.c1 - ZPPAUP Orleans Centre ville

6.1.3.c2 - ZPPAUP Riviere du Loiret

6.1.3.c - PG ZPPAUP - Servitude AC4

6.1.3.d1 - Plaquette ARS

6.1.3.d2 - Boigny sur Bionne

6.1.3.d3 - Chanteau

6.1.3.d4 - Checy

6.1.3.d5 - Fleury les Aubrais

6.1.3.d6 - Ingre

6.1.3.d7 - La Chapelle St Mesmin

6.1.3.d8 - Mardie

6.1.3.d9 - Marigny les usages

6.1.3.d10 - Olivet

6.1.3.d11 - Orleans

6.1.3.d12 - Ormes

6.1.3.d13 - Saint Cyr en Val

6.1.3.d14 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.d15 - Saint Jean de Braye

6.1.3.d16 - Saran

6.1.3.d17 - Semoy

6.1.3.d - PG Captage - Servitude AS1

6.1.3.e1 - Boigny sur Bionne

6.1.3.e2 - Chanteau

6.1.3.e3 - Fleury les Aubrais

6.1.3.e4 - Ingre

6.1.3.e5 - La Chapelle Saint Mesmin

6.1.3.e6 - Mardie

6.1.3.e7 - Marigny les Usages

6.1.3.e8 - Orleans

6.1.3.e9 - Ormes

6.1.3.e10 - Saint Cyr en Val

6.1.3.e11 - Saint Jean de Braye

6.1.3.e12 - Saint Jean de la Ruelle

6.1.3.e13 - Saran

6.1.3.e14 - Semoy

6.1.3.e15 - Chécy

6.1.3.e16 - Combleux

6.1.3.e17 - Olivet

6.1.3.e18 - Saint Denis en Val

6.1.3.e19 - Saint Jean le Blanc

6.1.3.e - PG Transport de matieres dangereuses Servitude I1

6.1.3.f1 - PPRi Val d Ardoux

6.1.3.f2a - Arrete

6.1.3.f2b - Note de presentation

6.1.3.f2c - Reglement

6.1.3.f2d - Checy

6.1.3.f2e - Combleux

6.1.3.f2f - La Chapelle Saint Mesmin

6.1.3.f2g - Mardie

6.1.3.f2h - Olivet

6.1.3.f2i - Orleans

6.1.3.f2j - Saint Cyr en Val

6.1.3.f2k - Saint Denis en Val

6.1.3.f2l - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.1.3.f2m - Saint Jean de Braye

6.1.3.f2n - Saint Jean de la Ruelle

6.1.3.f2o - Saint Jean le Blanc

6.1.3.f2p - Saint Pryve Saint Mesmin

6.1.3.f2q - Plan de Zonage Val Agglomeration

6.1.3.f2 - PG PPRi Val d Orleans - agglomeration orleanaise

6.1.3.f3 - PPRi Val d Orleans - amont

6.1.3.f - PG PPRI - Servitude PM1

6.1.3.g1 - COMAP La Chapelle St Mesmin

6.1.3.g2 - SCI BANNIER ex FONDERIE DE L ORLEANAIS Fleury les Aubrais

6.1.3.g3 - LA GRANDE PAROISSE Fleury les Aubrais

6.1.3.g4 - SOFLEC Fleury les Aubrais

6.1.3.g5 - IMPERIAL TOBACCO Fleury les Aubrais

6.1.3.g6 - SNC FLOW ORLEANS Fleury-les-Aubrais

6.1.3.g7 - ROBROLLE Ingre

6.1.3.g8 - TPLC Saint-Jean-de-Braye

6.1.3.g9 - RAFFINERIE DU MIDI Saint-Jean-de-Braye

6.1.3.g10 - SAINT JEAN COMPOSANTS MOTEURS groupe TRW Saint-Jean-de-la-Ruelle

6.1.3.g11 - SAS DERET Saran

6.1.3.g - PG Salubrite - Servitude PM2

6.1.3.h1 - ND LOGISTICS Ormes

6.1.3.h2 - TDA ARMEMENTS Saint Cyr en Val

6.1.3.h3 - DPO Saint Jean de Braye

6.1.3.h4 - DPO Semoy

6.1.3.h - PG PPRT - Servitude PM3

6.1.3.i - PG Servitude EL11 - Interdiction d'accès grevant les propriétés des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération

6.1.3.i1 - Carte de la servitude EL11

6.1.3 - PG Arretes et plans reglementaires specifiques aux SUP

6.1.4.a - Tableau de synthese des SUP par commune

6.1.4 - PG Tableau de synthese des Servitudes d Utilite Publique

Autres annexes réglementaires

6.3.0 - Sommaire des autres annexes reglementaires

6.3.1.a - PG Droit de Preemption Commercial

6.3.1 - PG Droit de Preemption Commercial et Urbain

6.3.1.a1 - Olivet - deliberation DPC

6.3.1.a2 - Orleans - deliberation et perimetre du DPC

6.3.1.a3 - Saint Jean de Braye - deliberation et plan

6.3.1.a4 - Fleury les Aubrais - deliberation et perimetres

6.3.1.a5 - Ingré délibération et périmètre

6.3.1.b - PG Droit de Préemption Urbain

Droit de Préemption Urbain (Annexé à la délibération du Conseil Métropolitain du 7 avril et 23 juin 2022 )

6.3.1.b1 - Boigny sur Bionne - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b2 - Bou - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b3 - Chanteau - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b4 - Checy - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b5 - Combleux - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b6 - Fleury les Aubrais - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b7 - Ingre - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b8 - La Chapelle Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b9 - Mardie - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b10 - Marigny les Usages - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b11 - Olivet - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b12 - Orleans - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b13 - Ormes - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b14 - Saint Cyr en Val - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b14bis St Cyr en Val - délibération et cartographie modifiant le DPU

6.3.1.b15 - Saint Denis en Val - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b17 - Saint Jean de Braye - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b18 - Saint Jean de la Ruelle - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b19 - Saint Jean le Blanc - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b21 - Saran - deliberation et cartographie DPU

6.3.1.b22 - Semoy - deliberation et cartographie DPU

6.3.2.a - Atlas communal des perimetres de ZAC

6.3.2 - PG Atlas des perimetres des ZAC

6.3.3.a - Secteurs de taxe d amenagement

6.3.3.b - Orleans Metropole - Deliberation 17112016

6.3.3.c - Orleans Metropole - Deliberation 26112020

6.3.3.d - Orleans Metropole - Deliberation 09112021

6.3.3.e - Délibération taxe d'aménagement majorée

6.3.3.f - Orléans Métropole - Délibération 29092022

6.3.3.g - Orléans Métropole - Délibération 22062023

6.3.3 - PG Taxe d amenagement

6.3.4.a - Saint Jean de Braye - perimetre de PUP

6.3.4 - PG Perimetre de projet urbain patrimonial PUP

6.3.5.a - Arrete prefectoral et perimetre SOFLEC

6.3.5.b - Arrete prefectoral et perimetre SODC

6.3.5 - PG Reseau de chaleur urbain

6.3.6.a - Note relative au bruit ITT

6.3.6.b1 - Boigny sur Bionne

6.3.6.b3 - Chanteau

6.3.6.b4 - Checy

6.3.6.b5 - Combleux

6.3.6.b6 - Fleury les Aubrais

6.3.6.b7 - Ingre

6.3.6.b8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.6.b9 - Mardie

6.3.6.b10 - Marigny les Usages

6.3.6.b11 - Olivet

6.3.6.b12 - Orleans

6.3.6.b13 - Ormes

6.3.6.b14 - Saint Cyr en Val

6.3.6.b15 - Saint Denis en Val

6.3.6.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.3.6.b17 - Saint Jean de Braye

6.3.6.b18 - Saint Jean de la Ruelle

6.3.6.b19 - Saint Jean le Blanc

6.3.6.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.3.6.b21 - Saran

6.3.6.b22 - Semoy

6.3.6.b - PG Perimetres affectes par le bruit par commune

6.3.6 - PG Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

6.3.7.a - Arrete de risque d exposition au plomb

6.3.7 - PG Risque d exposition au plomb

6.3.8.a - Arrete defrichement

6.3.8 - PG Bois et foret relevant du regime forestier

6.3.9.a - SIS - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.9.b - SIS - Olivet

6.3.9.c - SIS - Orleans

6.3.9.d - SIS - Saran

6.3.9.e - Atlas des sites et sols potentiellement pollues

6.3.9 - PG Secteurs d Information sur les Sols SIS site et sols pollues

6.3.10.a - Reglement ecrit RLPM

6.3.10.b - Reglement graphique RLPM

6.3.10.c1 - Boigny sur Bionne

6.3.10.c2 - Bou

6.3.10.c3 - Chanteau

6.3.10.c4 - Checy

6.3.10.c5 - Combleux

6.3.10.c6 - Fleury les Aubrais

6.3.10.c7 - Ingre

6.3.10.c8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.3.10.c9 - Mardie

6.3.10.c10 - Marigny les Usages

6.3.10.c11 - Olivet

6.3.10.c12 - Orleans

6.3.10.c13 - Ormes

6.3.10.c14 - Saint Cyr en Val

6.3.10.c15 - Saint Denis en Val

6.3.10.c16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.3.10.c17 - Saint Jean de Braye

6.3.10.c18 - Saint Jean de la Ruelle

6.3.10.c19 - Saint Jean le Blanc

6.3.10.c20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.3.10.c21 - Saran

6.3.10.c22 - Semoy

6.3.10.c - PG RLPm - Cartes communales

6.3.10 - PG Reglement Local de Publicite metropolitain RLPm

6.3.11.a - Perimetre Val de Loire Patrimoine Mondial

6.3.11 - PG Perimetre UNESCO

6.3.12.a - Tableau de synthese des autres annexes reglementaires par commune

6.3.12 - PG Tableau de synthese des autres annexes reglementaires

6.3 - PG Autres annexes reglementaires 1

6.3 - PG Autres annexes reglementaires 2

Annexes sanitaires

6.2.0 - Sommaire des annexes sanitaires

6.2.1.a1 - Boigny sur Bionne

6.2.1.a3 - Chanteau

6.2.1.a4 - Checy

6.2.1.a5 - Combleux

6.2.1.a6 - Fleury les Aubrais

6.2.1.a7 - Ingre

6.2.1.a8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.1.a9 - Mardie

6.2.1.a10- Marigny les usages

6.2.1.a11 - Olivet

6.2.1.a12 - Orleans

6.2.1.a13 - Ormes

6.2.1.a14 - Saint Cyr en Val

6.2.1.a15 - Saint Denis en Val

6.2.1.a16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.1.a17 - Saint Jean de Braye

6.2.1.a18 - Saint Jean de la Ruelle

6.2.1.a19 - Saint Jean le Blanc

6.2.1.a20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.1.a21 - Saran

6.2.1.a22 - Semoy

6.2.1.a - PG Zonage d assainissement

6.2.1.b1 - Boigny sur Bionne

6.2.1.b3 - Chanteau

6.2.1.b4 - Checy

6.2.1.b5 - Combleux

6.2.1.b6 - Fleury les Aubrais

6.2.1.b7 - Ingre

6.2.1.b8 - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.1.b9 - Mardie

6.2.1.b10 - Marigny les usages

6.2.1.b11 - Olivet

6.2.1.b12 - Orleans

6.2.1.b13 - Ormes

6.2.1.b14 - Saint Cyr en Val

6.2.1.b15 - Saint Denis en Val

6.2.1.b16 - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.1.b17 - Saint Jean de Braye

6.2.1.b18 - Saint Jean de la Ruelle

6.2.1.b19 - Saint Jean le Blanc

6.2.1.b20 - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.1.b21 - Saran

6.2.1.b22 - Semoy

6.2.1.b - PG Plans des reseaux d assainissement

6.2.1 - PG Reseau d assainissement

6.2.2.a - Deliberation reglement assainissement

6.2.2.b - Reglement assainissement

6.2.2.c - Synthese - Reglement d assainissement

6.2.2.d - Reglement SPANC

6.2.2 - PG Reglement d assainissement

6.2.3.a - Boigny sur Bionne

6.2.3.c - Chanteau

6.2.3.d - Checy

6.2.3.e - Combleux

6.2.3.f - Fleury les Aubrais

6.2.3.g - Ingre

6.2.3.h - La Chapelle Saint Mesmin

6.2.3.i - Mardie

6.2.3.j - Marigny les Usages

6.2.3.k - Olivet

6.2.3.l - Orleans

6.2.3.m - Ormes

6.2.3.n - Saint Cyr en Val

6.2.3.o - Saint Denis en Val

6.2.3.p - Saint Hilaire Saint Mesmin

6.2.3.q - Saint Jean de Braye

6.2.3.r - Saint Jean de la Ruelle

6.2.3.s - Saint Jean le Blanc

6.2.3.t - Saint Pryve Saint Mesmin

6.2.3.u - Saran

6.2.3.v - Semoy

6.2.3 - PG Plan du reseau d eau potable

6.2.4.a - Notice sanitaire et traitement des dechets

6.2.4.b - Orleans Metropole - Reglement de collecte dechet

6.2.4.c - Reglement de service des dechetteries

6.2.4.d - Reglement de service des vegetris

6.2.4 - PG Notices sanitaires et traitement des dechets

6.2.5.a - Checy - plan des points eau incendie

6.2.5.b - La Chapelle Saint Mesmin - Notice techniques incendie

6.2.5 - PG Bornes incendie

6.2.6.a - Tableau de synthese des annexes sanitaires par commune

6.2.6 - PG Tableau de synthese des annexes sanitaires

6.2 - PG Annexes sanitaires 1

6.2 - PG Annexes sanitaires 2

Annexes informatives

6.4 - PG Annexes informatives

6.4.0 - Sommaire des annexes informatives

6.4.1.a - Carte des sites Natura 2000

6.4.1.b - Site Natura 2000 - Foret d Orleans et peripherie

6.4.1.c - Site Natura 2000 - Sologne

6.4.1.d - Site Natura 2000 - Vallee de la Loire

6.4.1 - PG Natura 2000

6.4.2.a - Carte des ZNIEFF

6.4.2.b - ZNIEFF- Bas-Marais des Crots

6.4.2.c - ZNIEFF- Etangs des Terres Noires

6.4.2.d - ZNIEFF- Etang du Bois de Charbonniere

6.4.2.e - ZNIEFF- Greves d Alboeuf et de la Haute Ile

6.4.2.f - ZNIEFF- Greves de Loire a l amont et a l aval du pont Thinat

6.4.2.g - ZNIEFF- Ile aux oiseaux

6.4.2.h - ZNIEFF- Ile de Saint Pryve Saint Mesmin et abords

6.4.2.i - ZNIEFF- Ile et greves de Combleux

6.4.2.j - ZNIEFF- La Loire Orleanaise

6.4.2.k - ZNIEFF- Landes du bas des Vallees

6.4.2.l - ZNIEFF- Le Loiret Aval et la Pie

6.4.2.m - ZNIEFF- Pointe de Courpain

6.4.2 - PG Zone Naturelle d Interet Ecologique Floristique et Faunistique ZNIEFF

6.4.3.a - Synthese des risques et arretes de catastrophes naturelles

6.4.3.b1 - Boigny sur Bionne - plan des zones inondees

6.4.3.b - Carte multirisques naturels

6.4.3.c1 - Atlas communal des cavites souterraines

6.4.3.c - PG Atlas communal des cavites souterraines

6.4.3.d1 - Atlas communal de mouvements de terrain

6.4.3.d - PG Atlas communal du risque de mouvements de terrain

6.4.3.e1 - Notice d information

6.4.3.e2 - Atlas communal lié aux sols argileux

6.4.3.e - PG Alea retrait gonflement argiles

6.4.3.f1 - A - Val de BOU carte des aleas karstiques Bou

6.4.3.f2 - B - Val de BOU carte des aleas karstiques Checy

6.4.3.f3 - C - Val de BOU carte des aleas karstiques Mardie

6.4.3.f4 - Rapport Alea Karstique Val de Bou

6.4.3.f5 - Recommandations constructives Bou

6.4.3.f6 - Recommandations constructives Checy

6.4.3.f7 - Recommandations constructives Mardie

6.4.3.f - PG Alea karstique

6.4.3 - PG Risques et aleas

6.4.4.a - Checy

6.4.4.b - La Chapelle Saint Mesmin

6.4.4.c - Olivet

6.4.4.d - Orleans

6.4.4.e - Ormes

6.4.4.f - Saint Cyr en Val

6.4.4.g - Saint Denis en Val

6.4.4.h - Saint Jean de Braye

6.4.4.i - Saran

6.4.4 - PG Archeologie

6.4.5.a - Liste des ICPE

6.4.5.b - Atlas communal des ICPE

6.4.5.c - ICPE Hitachi Saint Cyr en Val

6.4.5.d - ICPE Monier Saint Jean le Blanc

6.4.5 - PG Installations classees pour la protection de l environnement ICPE

6.4.6.a - Perimetres des AOC

6.4.6.b - Chécy

6.4.6.c - Olivet

6.4.6.d - Saint Jean de Braye

6.4.6 - PG Appellation d Origine Controlee

6.4.7.a - Atlas des friches agricoles

6.4.7.b - Atlas des friches industrielles

6.4.7 - PG Atlas des friches

6.4.8a - Routes à grande circulation

6.4.8 - PG Route à grande circulation

6.4.9.a - Liste des arrêtés

6.4.9 - PG Lignes aériennes de contact

6.4.10.a - Arrêtés de création et de mise en service

6.4.10 - PG Hélistation

6.4.11.a - Tableau de synthèse des annexes informatives par commune

6.4.11 - PG Tableau de synthèse des annexes informatives