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Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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375 ven 05/11/2021 - 22:03 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Aménagement rue de Champdoux problème dangerosité de la rue de Champdoux dans sa partie est: vitesse excessive des véhicules venant du rond point des Bruyères, éclairage insuffisant pour les piétons sur les trottoirs. Trottoirs défoncés obligeants les piétons à descendre sur la chaussée surtout sur la portion de la rue entre l'intersection de la rue du Prieuré et l'école de Champdoux. Pourquoi ne pas réfectionner les trottoirs et les aménager de manière sécure comme cela a été fait dans d'autres quartiers comme le quartier des Auvernats? (Il est vrai que le maire n'habite pas là!) Il y a eu un mort, une jeune femme, cet été à vélo dans la rue. Rien n'a été amélioré depuis. Pourquoi ne pas mettre des chicanes, une voie cyclable? Encore une fois, la partie la plus dangereuse concernant la vitesse se trouve actuellement entre la rue du Prieuré et le rond point des Bruyères. Les automobilistes passent comme des fous. On nous dit que c'est compliqué. Pourtant cela s'est fait dans d'autres quartiers du bourg! Faut-il d'autres morts? Oui
376 ven 05/11/2021 - 22:18 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val feux tricolores sur l'agglomération Je trouve incroyable voire incompréhensible le nombre de feux tricolores installés sur l'agglo. Je pense que la métropole détient le record du monde du ratio feux tricolores par habitants. Et même qu'il y a plus de feux tricolores que d'habitants dans l'agglo! Il y a même des feux sur les ronds points! incroyable! Je pense que cela n'existe qu'à Orléans... Parfois un feu tous les 30 mètres. Il suffit que le tram passe par là et hop, des feux. Voir à la Source! A l'heure où l'on nous dit de faire des économies de carburant, de rouler moins, etc, etc... on se retrouve bloqués à des feux alors que la route est libre. On en arrive même à ce que ceux qui respectent les vitesses se tapent tous les feux rouges alors que ceux en excès de vitesse arrivent à avoir les feux verts! N'importe quoi. Alors, au moment où des agglo, de grandes villes (cf Nice) suppriment des feux pour rétablir des priorités à droite, d'autres systèmes responsabilisant les automobilistes pour fluidifier la circulation, limiter les bouchons, ne faut-il pas que la métropole d'Orléans se pose la question de cette inflation du nombre de feux tricolores? Pensez-vous que les Orléanais soient des irresponsables incapables de respecter d'autres règles de circulation? C'est facile de mettre des feux. Peut-être plus complexe de réfléchir à autre chose? Ou avez-vous des intérêts dans les usines de production des feux tricolores? Oui
537 jeu 11/11/2021 - 11:45 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Avis citoyen sur la contradiction entre les objectifs de la politique du logement et sa déclinaison foncière dans le projet de PLUm. Lire contribution en pièce jointe et annexe.

 Oui
562 jeu 11/11/2021 - 22:20 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Largeur chemin de desserte [contenu anonymisé] la Tour du Crieu le 11 novembre 2021


[contenu anonymisé]
rue de Champbourdon
AW 342



Monsieur le commissaire enquêteur,


Je réagis à la requête n° 1 de la mairie déposée au registre le 8 novembre, il y est demandé le maintient d'une largeur de 5 mètres des dessertes aux constructions de deuxième rang et suivants. Cette mesure intégrée lors de la révision du PLU en 2019 ne répondait à aucune contrainte légale, le PLUM semble par évidence s'être conformé au règlement départemental DECI soit 3 mètres, ce qui paraît nécessaire, raisonnable et judicieux.
Cette exigence communale de portée rétroactive empêche depuis les possibilités d'ouverture à la construction de terrains constructibles mis en sommeil bien avant sa mise en application. De plus, suivant le linéaire nécessaire, ce dispositif est consommateur de surfaces perdues pour l'implantation des constructions et provoque de fait l'accroissement de la partie réellement urbanisable, ce qui, compte tenu du prix au m², peut générer un surcoût conséquent à l’acquisition.
Ce cas de figure est illustré par un accès de réserve constitué lors de la création en 2016 de la parcelle AW 342, calibré à 4 mètres pour tenir compte de l'existence d'un fossé tout en conservant une largeur carrossable de 3 mètres.


[contenu anonymisé]		 Oui
619 ven 12/11/2021 - 15:22 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Demande de remise dans le bon ordre sur le registre de ma requete enregistée le 11/11/2021 à 11h45 Bonjour.
Vous avez publié l'annexe de ma requête enregistrée le 11/11/2021 à 11h45 avant le texte principal..
Je vous remercie de modifier la publication et mettre la lettre en premier et l'annexe apès.
Cordialement
Patrice SORNIQUE
 Non
90 dim 10/10/2021 - 17:39 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin lettre d'observation sur la répartition des zones rue du BOUILLON Bonjour,

Vous trouverez ci-joint un courrier portant observations dans le cadre de l'enquête publique sur le PLUM
Vous remerciant,
[Contenu anonymisé]		 Oui
343 jeu 04/11/2021 - 19:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin Emprise pleine terre et assouplissements Bonjour,

Le coefficient d'emprise de pleine terre permet de limiter les constructions sur un terrain. Toutefois, si ce coefficient est indispensable pour des constructions en hauteur de type garage ou agrandissement, il devient une limite contraignante pour des projets à hauteur de sol comme la construction de piscine. Merci de bien vouloir étudier l'ajout d'assouplissements sur ce coefficient d'emprise de pleine terre pour des projets limités, avec des restrictions bien précises de hauteur et de nature.

(zone UC3 St Hilaire St Mesmin, avec coefficient d'emprise de pleine terre à 70%)

Merci pour votre lecture.

Cordialement.		 Oui
367 ven 05/11/2021 - 17:55 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin Frange paysagère inadaptée et distance entre deux accès bonjour,
A propos d’une frange paysagère :
Au sien de la parcelle ZH n° 345, sur la commune de SAINT HILAIRE SIANT MESMIN, se trouve une frange paysagère triangulaire, avec une largeur maximale sur la partie constructible de 36m environ. Le propriétaire souhaite la modification de cette frange paysagère, car:
- elle sépare plus la Zone UR 4 d'une zone UAE1-P que de la zone A.
- elle mesure déjà plus de 20m sur la partie agricole du futur PLUM
- elle condamne la constructibilité d'un second rang sur la propriété alors que cet espace dispose d'une viabilisation depuis la parcelle ZH n° 352 ( voie privée d'un lotissement)
- sa forme complexe supprime toute possibilité d'aménagement
À propos des accès
Dans le cahier des charges de la commune, il est imposé 20m entre deux accès principaux. Pouvez-vous préciser l’étendue de cette règle :
=> s'applique-t-elle sur une unité foncière ou faut-il prendre en compte les accès des riverains ?
=> la taille des accès étant limitée entre 4 et 5m ( ou 6m sur certaines voies ) si l'accès existant est plus petit, par exemple de 3m, ou plus grand de 7m par exemple à partir d'où sont pris c'est 20m?
=> si un terrain est non bâti, mais dispose d’un accès accolé à un autre accès est-il constructible ?
=> si un terrain a une façade de 18m et est encadré par deux accès est-il constructible ?
Vous remerciant pour ces précisions
Cordialement



 Oui
487 mer 10/11/2021 - 15:06 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin Frange agricole ou paysagère Propriétaire de la parcelle n°32, dernière maison de la route des Muids. Je ne suis pas favorable à la frange agricole qui couvre quasiment l'ensemble de ma parcelle et qui ne me permet pas de faire des extensions de ma maison ou de mon garage.
Alors que sur la parcelle n°108 de mon voisin de l'autre côté de la rue, celle-ci est beaucoup moins impactée. La largeur sur la limite agricole n'est pas la même et il peut construire devant et derrière.
Je souhaite donc que cette frange agricole soit supprimée sur ma parcelle et par contre qu'elle demeure sur la parcelle n°31 qui est vraiment située en zone agricole.		 Oui
536 jeu 11/11/2021 - 11:30 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin Frange agricole cf courrier et pièces jointes extraits:
- plan de zonage
- plan cadastre
- photo aérienne		 Oui
549 jeu 11/11/2021 - 18:27 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin espace réservé Nous exploitons la parcelle YE 29. L'espace réservé N°P002 prévu est en Zone Agricole Protégée et en limite d'une Zone Naturelle donc en contradiction avec la destination initiale.
Sa création va attirer des voitures sur les berges du Loiret même si des barrières sont prévues. Ce qui n'est pas souhaitable. On peut constater que celles qui existent déjà sont d'ailleurs détournées.
Cet espace réservé ne débouche sur aucune voie publique, la parcelle YE 30 étant une voie privée.
La parcelle YE 29 se trouve coupée de part en part et en empêchera donc l'exploitation.
Nous demandons l'abandon du projet pour le respect de l'environnement.		 Oui
563 jeu 11/11/2021 - 22:34 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin ZH-206 opposition à transformation du chemin d'exploitation en liaison douce L'Association foncière de remembrement de Mareau-aux-Prés, Mézières-lez-Cléry, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est propriétaire du chemin d'exploitation cadastré ZH-206 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Ce chemin constitue actuellement l'unique accès aux parcelles agricoles et à un bâtiment d'exploitation. La circulation des engins agricoles y est indispensable. C'est pourquoi, l'association s'oppose à la transformation du chemin en liaison douce.
Cette transformation est incompatible avec l'activité agricole existante dans la zone. La circulation du public perturbera les conditions d'exploitation.

Le président de l'association foncière, 		Oui
567 ven 12/11/2021 - 09:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin ZONE A voir pièce jointe
cordialement 		Oui
214 mar 26/10/2021 - 20:28 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye ZAP St Jean de Braye / Semoy Bonjour,
Selon les cartes figurant dans le PLUM nous ayant été présentées en réunions publiques, il me semble que notre parcelle (ZE) est repérée "terres agricoles" répertoriée A par contre, nous ne voyons pas que nous soyons dans le périmètre de la ZAP.
Nous possédons 2 ha depuis 20 ans que nous n'avons jamais traités, que nous fauchons tous les étés pour leur entretien et la récolte du foin (pour des chevaux). L'habitation est une longère et les bâtiments agricoles sont rénovés et fonctionnels. Nous préservons le bois qui fait lien avec la parcelle dénommée "forêt d'Orléans". Nous constatons une importante biodiversité qui abrite de nombreux oiseaux, insectes, petits rongeurs, batraciens et autres.
Il nous semblerait logique d'être incorporé dans la ZAP. Notre propriété était une exploitation maraîchère et fruitière. [contenu anonymisé], ancien propriétaire, avait tout aménagé dans cette ferme et organisé de manière à ce que toutes les tâches puissent se réaliser avec commodité. Même si nous avons rénové, nous avons tenu à laisser la propriété "dans son jus" pour garder le caractère des bâtiments.
Je vous remercie de me donner des précisions et vous demande d'élargir le périmètre de la ZAP pour nous inclure.
Bien cordialement,
[contenu anonymisé]		 Oui
249 ven 29/10/2021 - 09:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Demande changement de zone de la parcelle ZD 647 Chécy Bonjour
Propriétaire de la parcelle ZD 654, [contenu anonymisé] à Chécy (planche 46). Je demande le classement en zone UR4TL de la parcelle ZD 647 actuellement classée en zone A. En effet cette parcelle constitue l'unique chemin d'accès à la parcelle ZD653 en second rang. Cette parcelle ne réponds plus aux critères agronomiques d'une zone A au sens du code de l'urbanisme (sol décaissé et remplacé par du "concassé béton" sur env 30 cm), par ailleurs son maintien en zone A pour la rendre inconstructible ne sert à rien puisque au moins 2 autres contraintes( la frange paysagère et son utilisation comme voirie) la rende inconstructible. Les sujétions liées à une véritable parcelle A (frange paysagère)sont fort pénalisantes pour ma parcelle. Cette modification aurait pour effet de porter l'emprise de la frange paysagère sur ma parcelle à 6m au lieu de 10m actuellement.
Cordialement

[contenu anonymisé]		 Oui
330 jeu 04/11/2021 - 11:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Demande de classement en zone UAE1 Monsieur le Président,
La société Trécanord est propriétaire d'un château et de bâtiments industriels désaffectés sur le site de la Motte Saint Euverte à Saint Jean de Braye, siège actuelle de la société Sorelec.
En vue de reconvertir le site, le propriétaire envisage l'aménagement d'un établissement hôtelier de Type Relais & Châteaux dans les locaux du château actuel, classé remarquable, et sur les terrains cadastrés BT 8, 10 et 39.
Le classement en zone UAE1 (en remplacement des classements N et N-S actuels) permettrait de réaliser ce projet ; Les possibilités actuelles du PLUM en en cours d'approbation limitent les surfaces de planchers et donc celles nécessaires à cette opération. les besoins supplémentaires en surfaces de planchers sont d'environ 770 m².
Le projet consiste en l'aménagement et la construction d'un hôtel de 25 chambres et deux suites, d'un restaurant, d'un espace de bien-être (SPA et salle de sports) avec piscine, court de tennis et parkings.
Monsieur le Président, merci de prendre en compte ma demande sachant que l'opération projetée permettra d'offrir un accueil hôtelier haut de gamme dans ce secteur dépourvu, respectera le caractère du site et restituera une qualité de paysage.
Vous remerciant par avance de prendre en considération ma requête,
Recevez Monsieur, l'expression de mon plus profond respect.
Pour la société Trécanord.
Marc Landré
BTM Conseil.		 Oui
381 dim 07/11/2021 - 10:51 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Emplacements réservés disparus Bonjour,
j'ai rencontré le commissaire enquêteur le 26 octobre et je pense ne pas avoir été suffisamment explicite dans mes remarques. Orléans Métropole avait deux emplacements réservés sur le PLU de la commune de Saint Jean de Braye pour la réalisation de travaux d'aménagement. Le premier se situe, rue de la Borde, plan n°35 du plan de carroyage de zonage du PLUM en bas à droite juste en dessous de la tangentielle. Cette aménagement était un bassin de rétention. Le second se trouve sur le plan de zonage n° 44, en haut à gauche juste en dessous des hydrocarbures pour l'aménagement d'un bassin d'accumulation des eaux pluviales et l'élargissement de la rue de la Sente aux Veneurs. Sur le zonage du PLUM, ces emplacements réservés ont disparu, est-ce un oubli ou une volonté ? Pourquoi faire autant de tapage sur les prises de compétences d'Orléans Métropole si à la première occasion on en profite pour ne plus assumer ses engagements. Je demande la réinscription de ces emplacements réservés ou de motiver ce nettoyage du PLU communal!		 Oui
539 jeu 11/11/2021 - 13:51 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Projet de franchissement de la Loire jusqu'au niveau de la rue de la Gare Bonjour
Après consultation du PLUm le 26 octobre dernier, nous avons constaté avec le commissaire enquéteur que le projet de franchissement de Loire n'apparaissait pas au niveau de nos parcelles BZ97, BZ11 et BZ114 alors que le service urbanisme de la mairie situe nos terrains sur une emprise d'un franchissement de la Loire (Voir courrier ci-joint).
Qu'en est t il exactement, car ces parcelles semblent impactées, voire réservées au regard de la Mairie de Saint Jean de Braye.
Notre souhait serait d'avoir des précisions sur le devenir exact de cette zone car sommes disposés, ce jour, à effectuer une cession de ces parcelles.
Soit avec une sructure privée dans la mesure où cette dernière pourra réaliser un projet sachant que nous sommes situés dans une zone 1AUR1 ou bien avec les pouvoirs publiques, s'ils souhaitent réserver cette zone
Restant à notre écoute
D'avance je vous remercie de votre retour
[contenu anonymisé]		 Oui
616 ven 12/11/2021 - 15:00 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye enquête PLUM demande pour l'habitat léger Bonjour,
Je me permets d’apporter mes remarques et ma contribution au PLUM car sauf erreur de lecture de ma part je ne vois aucune zone prévue en ce qui concerne la possibilité de s’implanter en hameau d’habitats légers pourtant reconnus par la loi ALUR de 2014.
Pour répondre à L’Orientation n°2 « s’enrichir de la diversité des territoires pour proposer une offre d’habitats adaptée et bien intégrée à son environnement urbain et ainsi répondre aux parcours résidentiels de tous les habitants », je vous remercie de prendre en considération ce point car il y a là une réalité, que ce soit la mienne ou d’autres citoyens toujours plus nombreux aspirant à une vie plus sobre énergétiquement, plus accessible financièrement et surtout en accord avec les valeurs écologiques et collectives.
Je ne suis pas une grande « connaisseuse » de ce code de l’urbanisme, je comprends totalement qu’il faille un minimum de règles pour éviter le « chaos », mais parfois celles-ci enferment et omettent la possibilité de faire autrement.
Aujourd’hui à l’heure de la transition écologique, il apparait plus simple de construire des immeubles, des habitations en béton plutôt que d’installer des habitats légers ou de porter un projet de mini quartiers ou hameau de constructions réversibles et respectueuses de l’environnement qui plus est permettrait à des foyers modestes et le souhaitant, d’accéder au logement de plein pied.
Ceci est dit sans jugement mais se veut pointer cette réalité.
L’État définit les habitats légers :
« Il existe des dizaines de formes et de variétés d’habitat léger : yourte, tipi, roulotte, mobil home, péniche, caravane, maison en paille, en rondins, enterrées, containers, éco-dôme, en terre crue, etc. Toutes ont en commun d’être démontables, mobiles ou compostables, sans fondation définitive, et synonymes d’un mode de vie fondé sur la sobriété et l’autonomie. Bien souvent, ces installations sont agrémentées de panneaux solaires, d’éoliennes, de bassins de phyto-épuration, de jardins potagers, de vergers, etc »
Il existait autrefois à Fay aux loges un terrain (de loisir peut être) où chacun avait sa parcelle et son habitat (mobil home). C’est dans ce genre d’endroit : un mini village d’habitats réversibles où je souhaite vivre comme beaucoup d’autres.
Pourquoi ? Car en plus de la petite taille des habitations permettant une consommation moindre d’énergie, le collectif permet de mutualiser les ressources matérielles (énergie, jardin partagé, compost, outils…) et humaines (connaissances, partages de savoirs, travail sur les communs, partenariat avec la commune qui accueille…).
Pourriez-vous prévoir dans le PLUM, une OAP ou tout simplement prévoir une place pour ce genre de projet dans la métropole, le but n’étant pas de migrer vers la campagne mais bien de rester en métropole, en agglo et être au plus proche des transports en commun pour aller travailler et minimiser l’impact écologique, utiliser les infrastructures existantes et privilégier les déplacements à vélo.
Le projet de mon collectif a été présenté à différentes communes de la métropole, et l’association « hameaux légers » entre autres, peut également accompagner les collectivités en plus des porteurs de ce genre de projet mais le PLUM doit pouvoir prévoir ce genre de zones.
Celle-ci n’étant pas obligatoirement dans une zone constructible en fonction des projets et habitations.
Des villages de Tiny ou éco hameaux voient le jour dans d’autres villes en France, dans le cadre de l’élaboration du PLUm, ce projet pourrait être le premier à montrer l'exemple dans la métropole d'Orléans, le Loiret et même la région Centre.
Je reste, avec mon collectif, disponible afin de vous exposer plus précisément notre projet si besoin.
Merci de prendre en compte cette demande dans l’écriture du PLUM.
Cordialement,
Oui
29 dim 03/10/2021 - 22:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de la Ruelle Complément Question Parcelles [Contenu anonymisé] St Denis en VaL. Bonjour,

En complément de mon message précédent :

Si la parcelle de [Contenu anonymisé] N°239 située à St Denis en Val
ne peut être passée en zone constructible à cause d'un nombre maximal
de terrains constructibles sur la commune, j'aurais voulu savoir s'il était possible
de passer un ou des terrains constructibles de [Contenu anonymisé] (parcelles : 14,15,286,288)
en zone non constructibles (agricole ou autre) pour passer la parcelle N°239 (ou une partie de la parcelle)
en zone constructible ?

Merci.
Cordialement.		 Oui