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Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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# Créé(e) Utilisateur Langue Adresse IP Ville Sujet Message Pièces jointes Published Actions
245 jeu 28/10/2021 - 19:25 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet Zac de la Vanoise Bonjour, nous sommes les propriétaires de la maison [contenu anonymisé], nous vous serions reconnaissant de bien vouloir intégrer une zone verte entre nos terrains limitrophes et la futur ZAC.
Nous savons qu’il est possible de demander dans le PLUM l’ajout d’une frange non constructible et de préserver les arbres existants…

Nous souhaitons également être prévu ou consulter pour le prochain groupe de travail comme il avait été convenu lors de la réunion d’information du projet de la ZAC avec Mr le Maire.

Bien à vous
[contenu aninymisé]		 Oui
279 dim 31/10/2021 - 18:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Appui à la Référence FLA 02 Monsieur le commissaire enquêteur,
Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association "Riverains du Clos de Lapanty".
Recevez mes sincère salutations.
[Contenu anonymisé]
 Oui
303 mer 03/11/2021 - 00:24 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages MARIGNY LES USAGES - Coeur d'Ilot et Zonage UR4-OL A l'attention du Président de la commission d'enquête sur le PLU Métropolitain Orléanais,

Merci de prendre en compte nos demandes précisées en pièce jointe, à savoir :
- Réduire le cœur d’Ilot à 20 mètres de large (et non plus 30 mètres), soit à 60 mètres de la voirie (et non plus 50 mètres).
- Avoir une dérogation pour une construction de type annexe (Double garage) en limite de parcelle à plus de 25 mètres de la voirie.

Cordialement,		 Oui
354 ven 05/11/2021 - 10:42 Anonyme Français 62.210.115.58 Bou limite de zonage commune de BOU Bonjour,
Nous vous sollicitons afin de vous demander de maintenir la limite constructible des parcelles cadastrées section ZC n°597 à 604 à l'identique des limites apparaissant aujourd'hui à la lecture du PLU de la commune de BOU, ainsi que celles du PPRI.
La nouvelle limite du PLUM est légèrement différente et réduit la surface de la zone urbaine d'environ 125m².
Dans le cadre de notre projet de lotissement, nous avons intégré la future frange paysagère du PLUM. Toutefois, nous formulons cette demande afin de ne pas diminuer l'emprise au sol des lots (EAS PPRI = 20%) et afin de faciliter l'implantation des futures constructions sur les lots arrières, concernés par cette modification de zonage.
Vous remerciant par avance de l'intérêt que vous porterez à la présente demande.
Cordialement
[Contenu anonymisé]		 Oui
381 dim 07/11/2021 - 10:51 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Emplacements réservés disparus Bonjour,
j'ai rencontré le commissaire enquêteur le 26 octobre et je pense ne pas avoir été suffisamment explicite dans mes remarques. Orléans Métropole avait deux emplacements réservés sur le PLU de la commune de Saint Jean de Braye pour la réalisation de travaux d'aménagement. Le premier se situe, rue de la Borde, plan n°35 du plan de carroyage de zonage du PLUM en bas à droite juste en dessous de la tangentielle. Cette aménagement était un bassin de rétention. Le second se trouve sur le plan de zonage n° 44, en haut à gauche juste en dessous des hydrocarbures pour l'aménagement d'un bassin d'accumulation des eaux pluviales et l'élargissement de la rue de la Sente aux Veneurs. Sur le zonage du PLUM, ces emplacements réservés ont disparu, est-ce un oubli ou une volonté ? Pourquoi faire autant de tapage sur les prises de compétences d'Orléans Métropole si à la première occasion on en profite pour ne plus assumer ses engagements. Je demande la réinscription de ces emplacements réservés ou de motiver ce nettoyage du PLU communal!		 Oui
401 lun 08/11/2021 - 13:18 Anonyme Français 62.210.115.58 Combleux document sur Combleux Ci joint document sur diverses remarques et observations sur la Commune de Combleux en PDF Oui
446 mar 09/11/2021 - 16:13 Anonyme Français 62.210.115.58 Mardié Demande de modification de zonage Monsieur le Président de la Commission d'Enquête,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les observations que je dépose dans l'intérêt de Monsieur [Cotnenu anonymisé], propriétaire à Mardié.
Veuillez agréer, Monsieur le Président de la Commission d'Enquête, l'expression de ma considération distinguée.		 Oui
468 mer 10/11/2021 - 10:07 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Remarque des professionnels de l'immobilier sur le PLUM Monsieur le Commissaire Enquêteur,
Nous vous remercions de prendre en compte les remarques formulées dans les pièces jointes suivantes:
- courrier d'accompagnement signé par les professionnels de l'immobilier suivant: FPI, UNSFA45, Ordre des Architectes Région Centre, USH, UNGE, UNAM et FFB
- dossier d'analyse et de remarques du PLUM de 41 pages
Cordialement		 Oui
498 mer 10/11/2021 - 16:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Règlementation des places de stationnement de cycles en zone UB - périmètre TC - Destination à vocation de commerces et d'activité de services - quartier gare Orléans Monsieur le Commissaire enquêteur, je vous prie de trouver en pièce jointe une note exprimant notre désappointement concernant la règle des places de stationnement vélos et le dimensionnement des locaux. Oui
536 jeu 11/11/2021 - 11:30 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin Frange agricole cf courrier et pièces jointes extraits:
- plan de zonage
- plan cadastre
- photo aérienne		 Oui
552 jeu 11/11/2021 - 19:02 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans la remarque numéro 2 effectuée pour le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty Oui
569 ven 12/11/2021 - 09:48 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet Contribution des entreprises Auchan Retail France et Nhood à l'enquête publique du PLUM Contribution de la part de Monsieur GAMBART, Asset Manager Auchan Retail France (Portefeuille Val de Loire / Sud IdF) et Monsieur CANTAT (Leader Aménagement et Promotion Centre Ouest Nhood)

Pour les centres commerciaux Auchan établis sur les communes de Olivet et Saint-Jean-de-la-Ruelle


Bonjour Monsieur le Président de la Commission d’Enquête,

Par arrêté en date du 10 septembre 2021, Monsieur le Président d’Orléans Métropole a prescrit une enquête publique unique portant sur le projet d’élaboration du PLUM sur le territoire d’Orléans Métropole.

Par la présente, nous portons à votre connaissance les contributions des entreprises Nhood et Auchan Retail France, qui concernent une proposition d’adaptation de zonage UAE2 et de la règle de recul du bâti par rapport au tissu résidentiel (Olivet uniquement).

Vous trouverez dans le document ci-joint l’ensemble des contributions pour les centres commerciaux d’Olivet et de Saint-Jean-de-la-Ruelle. Nous vous remercions de nous envoyer un accusé de réception.

Nous sommes à l’entière disposition des élus et des services d’Orléans Métropole, ainsi que des communes d’Olivet et de Saint-Jean-de-la-Ruelle, pour permettre l’aboutissement de ce projet.

Nous vous remercions par avance de l’attention que vous porterez à notre demande et vous prions d’agréer, Monsieur le Président de la Commission d’Enquête, l’expression de nos salutations les meilleures.

Monsieur Geoffroy CANTAT (Leader Aménagement et Promotion Centre Ouest Nhood) et Monsieur Henri GAMBART (Asset Manager Auchan Retail France)

Cordialement,

Henri GAMBART
Asset Manager Portefeuille Val de Loire / Sud IDF
hgambart@auchan.fr
Mobile : +33 (0)7 64 61 29 39




 Oui
598 ven 12/11/2021 - 13:17 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet Économie d'énergie Supprimer l'éclairage des rues de 1h à 5h du matin
Récupérer l'eau sur tous les bâtiments municipaux.
Synchronisation des feux tricolores avec les vacances scolaires et périodes scolaires pourquoi faire arrêter les véhicules le weekend et vacances devant les locaux lorsque c'est désertique.
Merci grandement par avance pour votre écoute et réponse concrète à ces requêtes.		 Oui
635 ven 12/11/2021 - 16:09 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Second rideau Bonjour,
Dans le cadre des articles UR3 2.2.2 e UR4 2.2.2 il est imposé un recul systématique de 6m des limites pour les terrains à bâtir situés en second rideau.
Ces règles rendent les terrains de moins de 20m de large difficilement constructibles voir inconstructible. La volonté de cette règle est d’éviter les vues entre riverains tout en densifiant les zones urbanisées.
Ainsi nous souhaiterions que l’article de la ZONE UR 1 2-2-2 soit repris dans les zones UR 3 et UR4 222, car ce dernier autorise en plus la possibilité d'une implantation à 3m des limites sans ouvertures, ce qui permet de limiter les vues entre riverains tout en améliorant la constructibilité des parcelles d’une largeur de moins 20m.
Une autre option serait de compléter les articles UR3 et UR4 2.2.2 en adaptant la règle pour les terrains qui ont actuellement une largeur inférieure à 20m.
Bonne journée 		Oui
53 mer 06/10/2021 - 18:46 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_considérations générales et propositions d'amendements Contribution figurant en pièce-jointe Oui
103 lun 11/10/2021 - 22:54 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré OPA INGRE CLAYE Le projet d'OPA à la pointe de la claye constitue un recul de la biodiversité pourtant riche dans ce lieu. Oui
158 lun 18/10/2021 - 13:28 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Coefficient biotope et emprise au sol. Bonjour,
J’ai remarqué que les règles des PLU et PLUM se sont extrêmement durcies supprimant des droits à construire ou à aménagé. Or un terrain qui a été acheté il y a quelque temps pour un projet d’aménagement espacé dans le temps(car les fonds ne sont pas forcément disponibles immédiatement) se retrouve dans l’impossibilité de finir son projet: exemple : maison sans garage, sans terrasse, sans piscine. Je trouve une profonde injustice car certaines personnes seront extrêmement pénalisés et sans aucune solution pour eux.
Pour prendre mon exemple : au moment de l’achat du terrain en 2013 à Ingré nous avions une emprise de 40% et les terrasses n’étaient pas inclus dans ce calcul si elles étaient au niveau du sol naturel. Donc un plu compatible avec notre projet. Nous avons fait construire notre maison et délayer les aménagements extérieurs pour raison financière. Ensuite en 2016 nous avons fait le garage. Et depuis 2019 nous n’avons plus le droit de faire ni terrasse ni piscine donc notre projet n’est plus réalisable.
Je ne pensais pas que l’on pouvait changer aussi facilement les règles d’aménagements au détriment des propriétaires.
Cordialement malgré toute mon amertume.
[contenu anonymisé]
 Oui
215 mar 26/10/2021 - 22:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Expression citoyenne dans le cadre de l'enquête publique en cours sur le PlUm Sur la forme :
Cette enquête publique est malheureusement une formalité ne permettant pas une expression citoyenne en nombre vu la « monstruosité » du document, son accessibilité relative et le ressenti général que déjà tout est bouclé !
Des réunions publiques de présentation par commune auraient été plus pertinentes et donc plus « productives » en terme de retours d’observations et de propositions citoyennes.
La pandémie a perturbé la phase d’élaboration du Projet, empêchant d’associer étroitement les habitants de la Métropole, mais cette contrainte n’existe plus au stade de l’enquête publique !

Sur le fond :
Le PLUm, destiné à se substituer aux PLU communaux, est sensé « garantir et préserver les identités et spécificités locales ». Il n’en est malheureusement rien et c’est logique puisqu’il s’agit d’un document commun dont les mêmes règles vont être opposables à toutes les communes concernées.
On instille donc le risque d’une uniformité de développement qui ira à l’encontre des diversités actuelles qui font la richesse et surtout l’attractivité des communes composant la Métropole !
Les cahiers communaux pourraient atténuer ce risque à condition de laisser aux élus suffisamment de latitude et d’adaptation intelligente des règles aux contextes et aux spécificités locales. La crainte est cependant d’avoir des "copier-coller" entre communes qui ne saisiront pas cette faculté d’échapper au moule commun.
Il est donc essentiel que l’application du futur PLUm soit la moins « bureaucratique » possible et conserve pour les maires des marges de manœuvre respectueuses des identités communales, en ne transférant pas - entre autres exemples - le droit de préemption urbain.
Il faut à cette fin renforcer dans le PLUm les garanties de maintien, dans sa mise en œuvre, d’une certaine autonomie et d’une liberté d’appréciation au cas par cas pour les élus.
La survie déjà bien menacée de la démocratie locale - capitale pour le vivre ensemble - est à ce prix.

« Une volonté forte de réduire la consommation d’espace » : un leurre ?

C’est assurément un signe fort de vouloir passer de 1367 ha (PLU en vigueur) à 527 ha (projet de PLUm), mais il est irresponsable de faire un tel affichage médiatique sans dire comment on peut y parvenir et qu’elles vont en être les répercussions concrètes sur notre futur environnement urbain !
Il faut être réaliste et ne pas « se voiler la face » sur le revers de la médaille d’une telle orientation :

-un appauvrissement architectural (déjà commencé) avec une standardisation des formes, une uniformisation des habitats, des choix de matériaux restreints, des renoncements à l‘innovation compte tenu des contraintes de plus en plus grandes des cahiers des charges. Les architectes clairvoyants vous confirmeront majoritairement ces craintes et leurs frustrations.

-une concentration accrue des habitats, une élévation de leur hauteur, un recul de l’habitat individuel, une réduction des espaces verts au timbre poste : le tout générant une surdensification des populations, reproduisant en cela les erreurs du milieu du siècle dernier. Privilégier les friches pour consommer moins d’espaces naturels, c’est une bonne chose, mais à condition de ne pas en faire des lieux de concentration de nouveaux habitats comme on peut le voir déjà aujourd’hui avec les réalisations en cours, en particulier sur Orléans et sur Saran !


-un contre-sens par rapport aux enjeux climatiques et environnementaux qui nécessiteraient pourtant la préservation d’ilots de fraicheur suffisants avec une moindre densité des habitats, le recours à plus de végétalisation et donc à des techniques de construction innovantes. Les éco-quartiers sont une des réponses possibles à ces préoccupations mais il est certain qu’avec une bétonisation à outrance ces derniers n’ont plus d’avenir et resteront epsilonesques !

-une dégradation assurée de la Qualité de Vie des gens qui, à nouveau concentrés et privés d’espace pour « respirer », vont replonger dans un mal-être certain, avec des conditions d’existence dégradées. On vivait mal à la verticale au XXème siècle. On va reproduire à l’horizontale les mêmes erreurs…

-un risque sociétal accru, avec des facteurs aggravants et des conséquences incalculables pour le bien vivre en société et la sauvegarde des relations humaines : le tout par la faute de nos élus de ne pas porter suffisamment attention à l’Humain !

En conséquence de quoi, je propose à tous ces élus responsables de faire preuve de clairvoyance et de plus de réalisme en revenant, a minima, au chiffre de 845 ha du SCOT 2019 : déjà en recul de plus de 500 ha sur les PLU communaux en vigueur ! On desserrerait un peu les contraintes énumérées ci-dessus et on se donnerait la chance d’offrir aux générations à venir un cadre de vie et un habitat à visage humain à l’échelle de la Métropole.
Se donner un peu plus de latitude, ce n’est pas que consommer plus d’espaces pour urbaniser mieux. C’est aussi, si la demande de logements continue à s’accroître, ajuster l’offre en quantité sans reculer sur la qualité des réalisations et leur environnement.
La parole des élus serait aussi plus crédible car, en l’état actuel du projet de PLUm, ils bafouent des engagements pris auprès des citoyens dans le cadre de leurs PLU communaux, en revenant sur des zones classées comme urbanisables alors que le PLUm revient dessus sans information préalable, a minima. Il suffit de regarder le nombre de réclamations individuelles enregistrées par les commissaires enquêteurs dans le cadre de l’enquête publique en cours. Il est certes plus facile maintenant pour les élus communaux de se défausser sur la Métropole mais c’est, de mon point de vue, une nouvelle perte de confiance des citoyens envers les élus.

Un grave défaut d’anticipation à corriger dans le futur PLUm

La plupart des nouvelles opérations immobilières en cours sont engagées sans se préoccuper en amont des dessertes par les différents modes de transport, collectifs comme individuels. On n’hésite pas à saturer un peu plus les axes déjà les plus encombrés (exemple la RD2020) et on se préoccupe après-coup des lignes de bus, des arrêts des trams et de tout ce qui est déplacements doux : en particulier les pistes cyclables et les cheminements piétonniers.
Cela vaut aussi pour les friches, alors même qu’on y concentre une vie économique, commerciale et résidentielle intense, multipliant les besoins de dessertes de toutes natures. Je cite, à titre d’exemples, Interives sur Fleury les Aubrais, La Chatonnerie et le futur nouveau « quartier Quelle » sur Saran, s’ajoutant à Oréliance, aux Portes du Loiret… sans oublier Cap Saran qui n’a pas été implanté sur une friche mais sur des espaces naturels privés sacrifiés au PLU !
Pour prévenir ce grave manquement, il faut impérativement que le PLUm prescrive une règle qui consiste à ne pouvoir instruire et délivrer un permis d’aménager et/ou un permis de construire sans produire au préalable une étude complète sur les dessertes, y compris les déplacements doux, avec des engagements fermes -y compris financiers- et une programmation dans le temps des réalisations concrètes… en amont des réalisations !

Je ne me fais cependant aucune d’illusion sur l’attention qui sera réservée à ces propositions- pourtant raisonnables- et donc sur la suite donnée par les élus métropolitains. Je doute en effet qu’ils remettent en cause leur belle unanimité de façade. Il reste donc à souhaiter qu’ils ne s’en mordent pas les doigts quand le PLUm révèlera dans le temps tous ses vices cachés et qu’il faudra affronter les réalités et faire marche arrière ou se renier.

Je terminerai par quelques proverbes qui en disent long sur les priorités qui devraient être celles des auteurs du PLUm, surtout quand on se prévaut d’un document normatif voté à l’unanimité des 22 communes composant la Métropole !
« La sagesse, c’est de prévoir les conséquences »
« Savoir pour prévoir, afin de pouvoir »
« Il ne faut jamais regretter, il faut prévoir »



 Oui
246 jeu 28/10/2021 - 19:36 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet Zac de la Vanoise Bonjour, nous sommes les propriétaires de la maison [contenu anonymisé], nous vous serions reconnaissant de bien vouloir intégrer une zone verte entre nos terrains limitrophes et la futur ZAC.
Nous savons qu’il est possible de demander dans le PLUM l’ajout d’une frange non constructible et de préserver les arbres existants…

Nous souhaitons également être prévu ou consulter pour le prochain groupe de travail comme il avait été convenu lors de la réunion d’information du projet de la ZAC avec Mr le Maire.

Bien à vous
[contenu anonymisé] 		Oui
280 lun 01/11/2021 - 22:26 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Modification de zone en UC et non en N Bonjour

Je réitère ma demande en date du 2 octobre 2018 commune avec [Contenu anonymisé]. Nos terrains sont coupés en deux zone UR4TL ET N. Nous demandions que les parcelles 18,22,23,26, 154, 153, 152, 151,150,149, 148 soient dans l'alignement des parcelles 14 et 516 qui sont en zone UR4 TL
Merci de prendre en considération notre demande

Bien cordialement		 Oui