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Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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155 dim 17/10/2021 - 17:23 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Projet Immobilier sur le site de l'ex maison de retraite des Ombrages à Orléans la Source Bonjour,
Un projet immobilier qui densifie le site actuel - tel que celui qui est pressenti et qui a été exposé lors de la réunion publique du 11 octobre dernier - va à l'encontre de l'esprit du PLUM d'Orléans qui dispose notamment qu'il convient de privilégier les projets en lien avec la vocation naturelle des espaces : loisirs, découvertes, itinéraires de promenades, pédagogie autour de la biodiversité ( OAP Paysage, pièce n° 3.5.0 ) ou qu'il faut maintenir les réservoirs de biodiversité dans leur emprise actuelle ( OAP Trame verte et bleue, pièce n° 3.3.0).
Toute urbanisation nouvelle de ce site va à l'encontre des principes sus évoqués.
Il a été indiqué, lors de la réunion publique, qu'aucune étude n'avait été faite sur la biodiversité existante de ce site qui abrite pourtant de nombreuses espèces animales, j''y ai même vu parfois des fouines ...
Et puis, d'une manière plus générale, ce projet va à l'encontre de ce qu'il convient nécessairement de faire désormais dans nos villes, maintenir des ilots de fraicheur dans le cadre de la lutte contre le réchauffement climatique, le site de l'ex maison des Ombrages aurait pu en être un excellent , un projet immobilier sur ce site est donc irraisonnable.		 Oui
156 lun 18/10/2021 - 11:42 jane.passarieu Français 62.210.115.58 La Chapelle Saint Mesmin COURRIER_La Chapelle Saint-Mesmin_ suppression coeur d'îlot Contribution figurant en pièce-jointe Oui
157 lun 18/10/2021 - 11:54 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais MAIL_Fleury les Aubrais_constructibilité parcelle et suppression coeur d'îlot Contribution figurant en pièce-jointe Oui
158 lun 18/10/2021 - 13:28 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Coefficient biotope et emprise au sol. Bonjour,
J’ai remarqué que les règles des PLU et PLUM se sont extrêmement durcies supprimant des droits à construire ou à aménagé. Or un terrain qui a été acheté il y a quelque temps pour un projet d’aménagement espacé dans le temps(car les fonds ne sont pas forcément disponibles immédiatement) se retrouve dans l’impossibilité de finir son projet: exemple : maison sans garage, sans terrasse, sans piscine. Je trouve une profonde injustice car certaines personnes seront extrêmement pénalisés et sans aucune solution pour eux.
Pour prendre mon exemple : au moment de l’achat du terrain en 2013 à Ingré nous avions une emprise de 40% et les terrasses n’étaient pas inclus dans ce calcul si elles étaient au niveau du sol naturel. Donc un plu compatible avec notre projet. Nous avons fait construire notre maison et délayer les aménagements extérieurs pour raison financière. Ensuite en 2016 nous avons fait le garage. Et depuis 2019 nous n’avons plus le droit de faire ni terrasse ni piscine donc notre projet n’est plus réalisable.
Je ne pensais pas que l’on pouvait changer aussi facilement les règles d’aménagements au détriment des propriétaires.
Cordialement malgré toute mon amertume.
[contenu anonymisé]
 Oui
159 mar 19/10/2021 - 09:12 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Extension de la zone UR4-TL, parcelles XR111 et XR160. Ce courrier fait suite à mes 3 précédentes contestations du PLU d'INGRE en date des 27/02/17, 02/10/18 et du 07/10/21 avec AR concernant le zonage de mes parcelles XR111 et XR160.
Aujourd'hui, je vous demande l'extension de la zone UR4-TL pour inclure mes deux parcelles XR111 et XR160, contigües aux parcelles de ma maison.		 Oui
160 mar 19/10/2021 - 10:46 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages OAP la Sablonnière Observation concernant l’OAP de projet « la Sablonnière » sur la commune de Marigny-les-Usages et sur le zonage associé des parcelles cadastrées C 537 et C 503

La société Ages &Vie a entamé des négociations avec la commune de Marigny-les-Usages en 2020, afin d’y implanter deux colocations pour personnes âgées en perte d’autonomie. Ce projet d’habitat inclusif* est destiné aux personnes âgées en perte d’autonomie qui font le choix, à titre de résidence principale, d’un mode de vie en colocation.
Ce mode d’habitat regroupé, vise en prenant appui sur un projet de vie organisée à plusieurs, une insertion active et durable dans le voisinage, la vie de quartier, l’économie locale et l’environnement de proximité.
Le terrain proposé par la commune est sur lequel Ages & Vie souhaite s’implanter (parcelles cadastrées C 537 et C 503) est en zone UE prévue dans le PLUM et est concerné par l’OAP de projet « la Sablonnière ».
Il s’avère qu’après analyse du PLUM soumis à enquête publique, le projet étant à destination d’habitation, en créant 4 logements privés de forme dite « intermédiaires », la zone UE ne permettrait pas son implantation étant donné que seules les constructions et affectations des sols de la sous-destination Logement à condition directement nécessaires à des fonctions de surveillance ou de gardiennage y sont autorisées.
Aussi l’OAP de projet couvrant le terrain nécessiterait d’être revue car l’emprise des bâtiments impacterait les deux arbres repérés sur le schéma ainsi que le cône de vue vers la bâtisse de la sablonnière.
Afin de concrétiser l’implantation du projet Âges & Vie sur les parcelles proposées par la commune, nous demandons la simplification de l’OAP de projet « la Sablonnière » et la modification du zonage des parcelles C 537 et C 503 pour qu’y soient autorisées les constructions à destination d’habitation (création de logement), les colocations ne constituant pas des équipements publics ou d’intérêt collectif.
 Oui
170 mer 20/10/2021 - 18:43 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Cyr en Val classement des zones les parcelles AI 239 et Ai 007 ,actuellement bois d'acacia,, ne devraient pas être classées constructibles,
mais en espace naturel ( N )		 Oui
178 jeu 21/10/2021 - 06:12 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole [contenu anonymisé]

A l’attention de Monsieur le Président de la commission d’enquête
Plan Local d’Urbanisme Métropolitain Orléans métropole
Espace Saint Marc
5, Place du 6 Juin 1944
45000 Orléans

Objet : Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole


Monsieur le Président ,

Dans le cadre de l'enquête publique relative au PLUM d'Orléans, nous vous demandons de noter à nos propres noms, tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association « Riverains Clos de Lapanty ».

Veuillez agréer, Monsieur le Président, nos sincères salutations.


Fait à Fleury les Aubrais, le 21 septembre 2021

[contenu anonymisé]		 Oui
184 jeu 21/10/2021 - 16:17 Anonyme Français 62.210.115.58 Boigny sur Bionne Commerce limité zone PTOC Bonjour,
La commune de Boigny sur Bionne souhaite maintenir la possibilité d'un commerce sans que celui-ci ne soit l'activité principale dans le parc technologique Orléans Charbonnière sur le territoire de Boigny. Nous souhaitons permettre la vente d'article dont l'entreposage et ou même la fabrication d'article répondant aux critères du PTOC. La surface de la partie boutique doit bien entendu être largement inférieur à la surface de l'entrepôt et ou de la partie fabrication/conception.
Merci de cette prise en compte.
Bien cordialement,		 Oui
199 ven 22/10/2021 - 16:54 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Hauteur des constructions J'ai une remarque à formuler en tant que chef de projet de la SEMDO, aménageur de la ZAC Jardin du Val Ouest. Etant donné que le projet de la ZAC Jardin du Val Ouest, dont le dossier de réalisation a été approuvé en octobre 2019, prévoit la construction de maisons en R+1 et d’intermédiaires en R+1+A voire R+2, il semble nécessaire que, sur le plan des hauteurs numéro 10, la hauteur au faîtage passe de 9 m à 12 m, pour les parcelles situées en tranche 4 de l’opération (cf plan de localisation des tranches ci-joint), c’est-à-dire pour les parcelles de la ZAC situées entre l’avenue de Saint-Mesmin et la rue du Pressoir Blanc.


 Oui
200 sam 23/10/2021 - 12:05 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Augmentation des constructions sur des parcelles de surfaces réduites Habitant rue d'Ambert depuis 2013, nous avons vu la physionomie du quartier se transformer par des constructions toujours plus nombreuses sur les dernières parcelles "vertes", souvent issues de la découpe de surfaces avec maisons/ jardins mises à le vente et partagées en lots. Ce qui nous avez attiré dans ce quartier, à savoir des jardins offrant une ambiance aérée, va aujourd'hui certainement nous le faire quitter à cause de ces constructions que l'on aligne comme des lego. Quel est l'intérêt de déconstruire des immeubles dans lesquels on empilait les gens verticalement pour reproduire le même schéma, cette fois de manière horizontale ? Je pense qu'avant de délivrer des permis de construire à tout va, il conviendrait d'abord de se pencher sur la réhabilitation de bon nombre de bâtiments vacants de la ville. Oui
202 lun 25/10/2021 - 13:56 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet passerelle pieton/ CYCLE sur le pont st nicolas + PASSERELLE PIETON SUR LOIRET AU TITRE des déplacements dits "doux ", le développement de passerelles sur le cours d'eau du Loiret permet de sécuriser les parcours des enfants adolescents , adultes et personnes âgees en distinguant bien la route et les chemins dédiés aux pietons et bicyclettes comme passerelle pieton/ CYCLE sur le pont st nicolas et au moins trois autres entre st hilaire st mesmin et olivet qui encouragerait les déplacements moins bruyants, plus economiques, plus sécurisés Merci de prendre en compte ma requete Oui
203 lun 25/10/2021 - 15:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages Renforcement des moyens sécuritaires Bonjour,

Comme beaucoup de petites commune en croissance, Marigny se trouve confrontée à des incivilités et des dépradations inconnues jusque là. Ceci montre la nécessité de prévoir dans le plan d'aménagement de la métropole une renforcement des moyens sécuritaires proportionné à l'augmentation de la population.		 Oui
205 lun 25/10/2021 - 15:55 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages Renforcement des moyens médicaux Bonjour,

Actuellement la métropole, en particulier la zone nord-est connait un déficit de médecins et de personnel paramédical (le Loiret étant d'ailleurs un département largement sous équipé). Cette situation peut conduire à un frein majeur pour l'attractivité de notre métropole. Le déveolppement de la métropole ne peut donc pas se faire sans un renforcement important des moyens médicaux non seulement au niveau des établissements hospitaliers, mais aussi en libéral. 		Oui
207 lun 25/10/2021 - 16:38 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages Renforcement des moyens de santé A l'image du département, la métropole est en déficit de médecins et de personnel paramédical (en particulier la zone nord-est). Pour l'attractivité de la métropole, il est donc indispensable que le renforcement des moyens de santé soit considéré comme prioritaire, non seulement vers les établissements hospitaliers, mais aussi vers le secteur libéral. Oui
211 mar 26/10/2021 - 13:38 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Enclavement par un Coeur d'Ilot Bonjour,

En tant que propriétaire des parcelles CS n°10, 182, 237,238, 240, une partie de mon terrain est constructible en Zone UR1 T MIN 2 du PLUm. Cependant, la présence du coeur d'îlot enclave cette zone constructible .

Merci de prévoir la possibilité de créer un accès et le passage de réseaux au travers de ce coeur d'ilôt.

Salutations,

 Oui
212 mar 26/10/2021 - 15:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Chécy Enquête publique PLUM Monsieur le Président de la commission d'enquête, veuillez trouver ci-joint mon courrier de demande à annexer à l'enquête publique.
Cordialement,		 Oui
213 mar 26/10/2021 - 16:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet OAP PLAISSES - NORAS - Les accès à créer sur l'OAP Plaisses-Noras sont indiqués à sens unique et cela pénalise le développement de l'OAP car oblige à ne la traiter qu'en une seule fois dans son intégralité sinon pas possible d'entrer et sortir.
- La Voie Nord à créer sort sur la partie la plus étroite de la rue des Plaisses et ne permet pas de desservir la parcelle CE n°83 : peut-on prévoir de la déplacer ou d'en prévoir une supplémentaire passant par un accès déjà existant sur les parcelles CE n° 684 & 680 ?
- Les règles d'implantation des constructions par rapport aux voies s'appliquent-elle bien aux voies des OAP.		 Oui
214 mar 26/10/2021 - 20:28 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye ZAP St Jean de Braye / Semoy Bonjour,
Selon les cartes figurant dans le PLUM nous ayant été présentées en réunions publiques, il me semble que notre parcelle (ZE) est repérée "terres agricoles" répertoriée A par contre, nous ne voyons pas que nous soyons dans le périmètre de la ZAP.
Nous possédons 2 ha depuis 20 ans que nous n'avons jamais traités, que nous fauchons tous les étés pour leur entretien et la récolte du foin (pour des chevaux). L'habitation est une longère et les bâtiments agricoles sont rénovés et fonctionnels. Nous préservons le bois qui fait lien avec la parcelle dénommée "forêt d'Orléans". Nous constatons une importante biodiversité qui abrite de nombreux oiseaux, insectes, petits rongeurs, batraciens et autres.
Il nous semblerait logique d'être incorporé dans la ZAP. Notre propriété était une exploitation maraîchère et fruitière. [contenu anonymisé], ancien propriétaire, avait tout aménagé dans cette ferme et organisé de manière à ce que toutes les tâches puissent se réaliser avec commodité. Même si nous avons rénové, nous avons tenu à laisser la propriété "dans son jus" pour garder le caractère des bâtiments.
Je vous remercie de me donner des précisions et vous demande d'élargir le périmètre de la ZAP pour nous inclure.
Bien cordialement,
[contenu anonymisé]		 Oui
215 mar 26/10/2021 - 22:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Expression citoyenne dans le cadre de l'enquête publique en cours sur le PlUm Sur la forme :
Cette enquête publique est malheureusement une formalité ne permettant pas une expression citoyenne en nombre vu la « monstruosité » du document, son accessibilité relative et le ressenti général que déjà tout est bouclé !
Des réunions publiques de présentation par commune auraient été plus pertinentes et donc plus « productives » en terme de retours d’observations et de propositions citoyennes.
La pandémie a perturbé la phase d’élaboration du Projet, empêchant d’associer étroitement les habitants de la Métropole, mais cette contrainte n’existe plus au stade de l’enquête publique !

Sur le fond :
Le PLUm, destiné à se substituer aux PLU communaux, est sensé « garantir et préserver les identités et spécificités locales ». Il n’en est malheureusement rien et c’est logique puisqu’il s’agit d’un document commun dont les mêmes règles vont être opposables à toutes les communes concernées.
On instille donc le risque d’une uniformité de développement qui ira à l’encontre des diversités actuelles qui font la richesse et surtout l’attractivité des communes composant la Métropole !
Les cahiers communaux pourraient atténuer ce risque à condition de laisser aux élus suffisamment de latitude et d’adaptation intelligente des règles aux contextes et aux spécificités locales. La crainte est cependant d’avoir des "copier-coller" entre communes qui ne saisiront pas cette faculté d’échapper au moule commun.
Il est donc essentiel que l’application du futur PLUm soit la moins « bureaucratique » possible et conserve pour les maires des marges de manœuvre respectueuses des identités communales, en ne transférant pas - entre autres exemples - le droit de préemption urbain.
Il faut à cette fin renforcer dans le PLUm les garanties de maintien, dans sa mise en œuvre, d’une certaine autonomie et d’une liberté d’appréciation au cas par cas pour les élus.
La survie déjà bien menacée de la démocratie locale - capitale pour le vivre ensemble - est à ce prix.

« Une volonté forte de réduire la consommation d’espace » : un leurre ?

C’est assurément un signe fort de vouloir passer de 1367 ha (PLU en vigueur) à 527 ha (projet de PLUm), mais il est irresponsable de faire un tel affichage médiatique sans dire comment on peut y parvenir et qu’elles vont en être les répercussions concrètes sur notre futur environnement urbain !
Il faut être réaliste et ne pas « se voiler la face » sur le revers de la médaille d’une telle orientation :

-un appauvrissement architectural (déjà commencé) avec une standardisation des formes, une uniformisation des habitats, des choix de matériaux restreints, des renoncements à l‘innovation compte tenu des contraintes de plus en plus grandes des cahiers des charges. Les architectes clairvoyants vous confirmeront majoritairement ces craintes et leurs frustrations.

-une concentration accrue des habitats, une élévation de leur hauteur, un recul de l’habitat individuel, une réduction des espaces verts au timbre poste : le tout générant une surdensification des populations, reproduisant en cela les erreurs du milieu du siècle dernier. Privilégier les friches pour consommer moins d’espaces naturels, c’est une bonne chose, mais à condition de ne pas en faire des lieux de concentration de nouveaux habitats comme on peut le voir déjà aujourd’hui avec les réalisations en cours, en particulier sur Orléans et sur Saran !


-un contre-sens par rapport aux enjeux climatiques et environnementaux qui nécessiteraient pourtant la préservation d’ilots de fraicheur suffisants avec une moindre densité des habitats, le recours à plus de végétalisation et donc à des techniques de construction innovantes. Les éco-quartiers sont une des réponses possibles à ces préoccupations mais il est certain qu’avec une bétonisation à outrance ces derniers n’ont plus d’avenir et resteront epsilonesques !

-une dégradation assurée de la Qualité de Vie des gens qui, à nouveau concentrés et privés d’espace pour « respirer », vont replonger dans un mal-être certain, avec des conditions d’existence dégradées. On vivait mal à la verticale au XXème siècle. On va reproduire à l’horizontale les mêmes erreurs…

-un risque sociétal accru, avec des facteurs aggravants et des conséquences incalculables pour le bien vivre en société et la sauvegarde des relations humaines : le tout par la faute de nos élus de ne pas porter suffisamment attention à l’Humain !

En conséquence de quoi, je propose à tous ces élus responsables de faire preuve de clairvoyance et de plus de réalisme en revenant, a minima, au chiffre de 845 ha du SCOT 2019 : déjà en recul de plus de 500 ha sur les PLU communaux en vigueur ! On desserrerait un peu les contraintes énumérées ci-dessus et on se donnerait la chance d’offrir aux générations à venir un cadre de vie et un habitat à visage humain à l’échelle de la Métropole.
Se donner un peu plus de latitude, ce n’est pas que consommer plus d’espaces pour urbaniser mieux. C’est aussi, si la demande de logements continue à s’accroître, ajuster l’offre en quantité sans reculer sur la qualité des réalisations et leur environnement.
La parole des élus serait aussi plus crédible car, en l’état actuel du projet de PLUm, ils bafouent des engagements pris auprès des citoyens dans le cadre de leurs PLU communaux, en revenant sur des zones classées comme urbanisables alors que le PLUm revient dessus sans information préalable, a minima. Il suffit de regarder le nombre de réclamations individuelles enregistrées par les commissaires enquêteurs dans le cadre de l’enquête publique en cours. Il est certes plus facile maintenant pour les élus communaux de se défausser sur la Métropole mais c’est, de mon point de vue, une nouvelle perte de confiance des citoyens envers les élus.

Un grave défaut d’anticipation à corriger dans le futur PLUm

La plupart des nouvelles opérations immobilières en cours sont engagées sans se préoccuper en amont des dessertes par les différents modes de transport, collectifs comme individuels. On n’hésite pas à saturer un peu plus les axes déjà les plus encombrés (exemple la RD2020) et on se préoccupe après-coup des lignes de bus, des arrêts des trams et de tout ce qui est déplacements doux : en particulier les pistes cyclables et les cheminements piétonniers.
Cela vaut aussi pour les friches, alors même qu’on y concentre une vie économique, commerciale et résidentielle intense, multipliant les besoins de dessertes de toutes natures. Je cite, à titre d’exemples, Interives sur Fleury les Aubrais, La Chatonnerie et le futur nouveau « quartier Quelle » sur Saran, s’ajoutant à Oréliance, aux Portes du Loiret… sans oublier Cap Saran qui n’a pas été implanté sur une friche mais sur des espaces naturels privés sacrifiés au PLU !
Pour prévenir ce grave manquement, il faut impérativement que le PLUm prescrive une règle qui consiste à ne pouvoir instruire et délivrer un permis d’aménager et/ou un permis de construire sans produire au préalable une étude complète sur les dessertes, y compris les déplacements doux, avec des engagements fermes -y compris financiers- et une programmation dans le temps des réalisations concrètes… en amont des réalisations !

Je ne me fais cependant aucune d’illusion sur l’attention qui sera réservée à ces propositions- pourtant raisonnables- et donc sur la suite donnée par les élus métropolitains. Je doute en effet qu’ils remettent en cause leur belle unanimité de façade. Il reste donc à souhaiter qu’ils ne s’en mordent pas les doigts quand le PLUm révèlera dans le temps tous ses vices cachés et qu’il faudra affronter les réalités et faire marche arrière ou se renier.

Je terminerai par quelques proverbes qui en disent long sur les priorités qui devraient être celles des auteurs du PLUm, surtout quand on se prévaut d’un document normatif voté à l’unanimité des 22 communes composant la Métropole !
« La sagesse, c’est de prévoir les conséquences »
« Savoir pour prévoir, afin de pouvoir »
« Il ne faut jamais regretter, il faut prévoir »



 Oui