Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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4 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #4 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #4 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #4 mer 29/09/2021 - 17:59 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val St Denis en Val - Parcelle 239 ACO Bonjour,

Je vous contacte à propos de la parcelle 239 de [contenu anonymisé] qui se trouve en zone Aco (cf. P.J.)
c-à-d "zone agricole concernée par un corridor écologique"

Cette parcelle 239 n'est plus cultivée depuis des décennies
et son passage en zone constructible laisse toujours un corridor écologique.

De ce fait, y aurait-il la possibilité de passer cette parcelle en zone constructible ?
Sous quelle échéance ?

Merci pour votre réponse.

Cordialement.
[contenu anonymisé]
Oui
6 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #6 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #6 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #6 jeu 30/09/2021 - 11:06 Anonyme Français 62.210.115.58 Bou REGISTRE - Bou - Modification de frange agricole Contribution figurant en pièce jointe. Oui
29 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #29 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #29 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #29 dim 03/10/2021 - 22:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de la Ruelle Complément Question Parcelles [Contenu anonymisé] St Denis en VaL. Bonjour,

En complément de mon message précédent :

Si la parcelle de [Contenu anonymisé] N°239 située à St Denis en Val
ne peut être passée en zone constructible à cause d'un nombre maximal
de terrains constructibles sur la commune, j'aurais voulu savoir s'il était possible
de passer un ou des terrains constructibles de [Contenu anonymisé] (parcelles : 14,15,286,288)
en zone non constructibles (agricole ou autre) pour passer la parcelle N°239 (ou une partie de la parcelle)
en zone constructible ?

Merci.
Cordialement.
Oui
33 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #33 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #33 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #33 lun 04/10/2021 - 11:52 Anonyme Français 62.210.115.58 La Chapelle Saint Mesmin Places du midi pour la parcelle AK 223 Bonjour, je suis la propriétaire de la parcelle AK 223 (4 rue de la Grésie) et il y a un passage commun qui a été réalisé pour l'accès aux parcelles AK 222 et AK 225. La partie "places du midi" n'est pas très appropriée car elle nous prend de la place face à notre terrasse et nous aimerions que ces places du midi puissent être retirées du PLUM pour que nous puissions racheter aux autres propriétaires du passage la petite partie qui fait 5m sur 6,38m. Oui
49 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #49 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #49 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #49 mer 06/10/2021 - 14:00 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Futur achat Terrain sur la commune d' Ingré Messieurs les membres de commission d'enquête

Je souhaite acquérir la parcelle XM 08 rue de la Fassière, celle-ci se situe actuellement en zone UD sur Plan Local d'Urbanisme (soit 1200m2 constructible avec 10% d'emprise au sol et une partie en zone agricole).
Or, sur le Plan Local d'Urbanisme Métropolitain, la parcelle entière est placée en zone agricole.
Est-il possible de redessiner le trait de zonage déjà existant sur le PLU afin que la partie constructible le reste sur le PLUM.
Ci-joint le PLU actuel ainsi que le PLUM pour vous permettre de réaliser que le trait de zonage a disparu.
Serait-il possible de remettre comme auparavant?

Deuxième remarque:
L'emprise au sol de pleine terre est à 70% sur une partie de la rue, et une autre à 80%, pouvez-vous baisser à 70% la totalité de la rue pour plus de cohérence.

Vous remerciant d'apporter les modifications en ce sens.

Cordialement
[contenu anonymisé]
Oui
52 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #52 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #52 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #52 mer 06/10/2021 - 18:45 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_constructibilité parcelle Contribution figurant en pièce-jointe Oui
53 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #53 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #53 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #53 mer 06/10/2021 - 18:46 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_considérations générales et propositions d'amendements Contribution figurant en pièce-jointe Oui
79 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #79 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #79 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #79 jeu 07/10/2021 - 17:20 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Enquête PLUm- A l'attention du président de la commission d'enquête Bonjour Monsieur le Président,
Veuillez trouver en pièces jointes :
Notre réponse
à
Votre courrier du 24/06/2021
Cordialement
Oui
83 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #83 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #83 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #83 jeu 07/10/2021 - 19:16 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution urbanisme et aménagement En ma qualité de riveraine de la tangentielle nord je vous transmets ci-jointes les remarques et suggestions que je souhaite porter à votre connaissance pour le PLUM, après avoir rencontré le commissaire enquêteur sur ma commune. J'espère retenir votre attention sur quelques points et avoir ensuite votre retour.
Bonne réception.
Bien cordialement
Oui
91 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #91 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #91 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #91 dim 10/10/2021 - 22:40 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de reprendre à mon nom,tout ce qui est écrit dans le document FLA 02 déposé par l'association "Riverains Clos de Lapanty". Vous trouverez en pièce jointe ce document.
Je demande particulièrement que soient prises en compte ,toutes les mesures exposées dans ce document,pour protéger le quartier pavillonnaire et historique Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago (pages 5,67,8,9,10)et la conclusion.
Respectueusement
Oui
90 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #90 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #90 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #90 dim 10/10/2021 - 17:39 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin lettre d'observation sur la répartition des zones rue du BOUILLON Bonjour,

Vous trouverez ci-joint un courrier portant observations dans le cadre de l'enquête publique sur le PLUM
Vous remerciant,
[Contenu anonymisé]
Oui
82 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #82 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #82 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #82 jeu 07/10/2021 - 18:54 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution urbanisme et aménagement Veuillez trouver ci-jointes les remarques et suggestions que je souhaite communiquer pour le PLUM,
en ma qualité de riveraine de la tangentielle Nord sur Saran.
En espérant que quelques pistes retiendront votre attention et qu'un retour sera fait sur les suites que vous pourrez donner.
Bonne réception !
Bien cordialement.
Oui
99 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #99 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #99 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #99 lun 11/10/2021 - 16:31 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Réduction coeur d'Ilot Bonjour,
Pour des raisons de cohérence d'implantation nous souhaiterions que le coeur d'ilot de la parcelle DP 310 soit aligné sur celui de la DP 590 afin de pouvoir faire en sorte que la future maison à construire en second rang sur la DP 310 soit alignée avec l'existante de la DP 590.
En effet cette parcelle reçoit un coefficient de biotop de 60% mais est aussi en zone PPRI limitée à 30% d'emprise.
En l'état la construction d'une maison sur la parcelle DP 310 nécessiterait un accès trop proche de la maison déjà existante sur la DP 310 et risque de créer des vues sur la DP 590.
Merci pour votre compréhension.
Oui
108 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #108 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #108 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #108 mar 12/10/2021 - 12:24 Anonyme Français 62.210.115.58 La Chapelle Saint Mesmin Ouverture d'un accès en future zone UR3 Mon souci (Zone UB du PLU La Chapelle St Mesmin)
Je n'ai pas d’accès direct à mon jardin hormis un portillon. Un accès sur le domaine public correspondant, non pas vers le jardin mais vers un garage souterrain (avec une pente tellement forte que je n’ose pas l’utiliser) mais cependant référencé par le service de l’urbanisme de Chapelle St Mesmin.

Mon projet : ouvrir un nouvel accès sur la partie Ouest (cf plan projet en pj)
- pour un parking sur mon terrain , avec l’intérêt d’un accès plat vers mon entrée de maison (soucis de handicap / marche …)
- pour faire livrer du bois de chauffage ou un simple engin (projet de véranda)
- pour, au pire, faciliter l’intervention de pompiers
Pour l’instant, au vu du PLU actuel (article ci-dessous), ça n’est pas autorisé (contact téléphonique avec le service Urbanisme) avec une façade de 20m, compte-tenu d’un accès déjà existant (vers le garage souterrain)
ARTICLE UB3_ACCÈS ET VOIRIE
Cet article n’est pas applicable au projet d’aménagement de l’A10 au nord d’Orléans.
3.1 - ACCES
Pour être constructible un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins ou éventuellement obtenu par l’application de l’article 682 du code civil.
Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte fixées dans les textes réglementaires en vigueur concernant la défense contre l’incendie, la protection civile, le brancardage, le ramassage des ordures ménagères, …
La position et la configuration des accès sur les voies publiques ou privées doivent être aménagées en fonction de la nature et de l’intensité du trafic sur celles-ci, de façon à assurer la sécurité des usagers des voies publiques ou privées ou pour celle des personnes utilisant ces accès.
La largeur des accès est fixée à 5 mètres minimum pour les travaux réalisés sur toutes constructions existantes et pour toute nouvelle construction créant au moins un logement ou une activité.
Une longueur de 12 mètres minimum en façade devra être respectée entre deux accès.

Le règlement du futur PLUM (en zone UR3)

Rien retrouvé sur cet aspect d’accès dans le règlement du PLUM ou dans ses divers autres documents
Est-ce que cela signifie que les contraintes du PLU de la Chapelle St Mesmin sur ce sujet seront abandonnées ?
A quelle date pourrai-je déposer ma demande ?
Merci de votre réponse
Oui
93 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #93 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #93 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #93 lun 11/10/2021 - 11:22 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais enquête publique du PLUM d'Orléans Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous
demande de noter à mon propre nom [Contenu anonymisé]
tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association

Riverains du Clos de Lapanty
Oui
133 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #133 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #133 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #133 mer 13/10/2021 - 16:38 jane.passarieu Français 62.210.115.58 La Chapelle Saint Mesmin COURRIER_La Chapelle Saint-Mesmin_constructibilité parcelle et suppression coeur d'îlot Contribution figurant en pièce-jointe Oui
143 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #143 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #143 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #143 ven 15/10/2021 - 09:40 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet OAP sectorielles Olivet :PLaisses Noras Bonjour ,
Le dossier du PLUM apporte beaucoup d'informations et nous apprécions les efforts de la Métropole pour avoir proposé des orientations de préservation de l'Environnement et la Biodiversité.
Néanmois veuillez trouver une observation concernant une OAP sectorielle d'Olivet.
Merci de me confirmer si le fichier est joint
Oui
142 Star/flag Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #142 Lock Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #142 Add notes to Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #142 jeu 14/10/2021 - 22:30 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de noter que je suis en accord avec le dossier FLA 02 déposé par l'association " Riverains Clos de Lapanty " et vous demande aussi de revenir au zonage UGa dans son intégralité primitive avant la modification d'avril 2019, une zone UF coté est du Fg Bannier maîtrisée à 12 m de hauteur de construction et une zone UPII réduite à sa dimension d'avant la modification du PLU d'avril 2019 à 12 m de hauteur comme sur le Fg Bannier côté Fleury Les Aubrais. ( dossier joint).
Respectueusement. [contenu anonymisé]
Oui