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Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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391 lun 08/11/2021 - 09:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Parcelle du Jeu de billes J'ai hérité de la parcelle AE n°184 située dans à SARAN Lieu dit Le Jeu de Billes.
La valorisation retenue dans les actes de succession l'a été en tenant compte de sa constructibilité dans le PLU de SARAN. Il est indiqué dans ce PLU que la zone AU est destinée à l'habitat.
Ce futur classement en zone A a pour conséquence de diminuer fortement la valeur de la parcelle et de m'avoir fait payer trop de droits de succession.		 Oui
615 ven 12/11/2021 - 14:50 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Réclamation n°3 de la SCI AXIS IMMO ORLEANS Monsieur le Président de la Commission d’Enquête Plan Local d’Urbanisme Métropolitain,

La SCI AXIS-IMMO ORLEANS est propriétaire, depuis le 30/08/2021, de la propriété située au 110 bis de la Rue du Nécotin (unité foncière figurant en jaune sur l’extrait cadastral joint).

Cette acquisition s’est réalisée sous la condition suspensive de l’obtention d’un Certificat d’Urbanisme Opérationnel pour la construction d’une extension permettant le stockage des voitures, bateaux, quad, scooter et des archives nécessaire à l’exploitation du locataire. Vous trouverez en pièce jointe le Certificat d’Urbanisme n° CU 45234 21 D0616 obtenu le 25/05/2021. Nous avons obtenu notre Déclaration Préalable concernant les travaux du bâtiment existant et nous apprêtons à déposer notre Permis de Construire pour l’extension (projet d’extension en pièce jointe). Notre terrain se situe en zone UAE1 du PLUM et notre projet en limite de la zone UR1 du PLUM.

Réclamation n° 3

Le §1 de l’article UAE1-2.1 (page 171) indique que « les constructions doivent être implantées en retrait de 5 m minimum des emprises publiques et voiries » (voir en pièce jointe le projet de zonage mis à l'enquête).

Nous comprenons qu’en l’état, notre projet de construction prévue en limite de l’emprise de la tangentielle ne pourrait plus se réaliser.

Nous remarquons, sans exploration poussée, que le bâtiment sur l’unité foncière riveraine de la nôtre est, sur deux faces, à moins de 5 m de l’emprise publique.
Nous rappelons qu’une zone non aedificandi le long de la tangentielle figure déjà au plan.

Nous proposons d’exclure la tangentielle du champ d’application de cet article et/ou d’exclure les extensions et annexes du champ d’application de cet article.

Dans l'attente d'un retour favorable de votre part, sincères salutations.

Thomas BLANC.		 Oui
143 ven 15/10/2021 - 09:40 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet OAP sectorielles Olivet :PLaisses Noras Bonjour ,
Le dossier du PLUM apporte beaucoup d'informations et nous apprécions les efforts de la Métropole pour avoir proposé des orientations de préservation de l'Environnement et la Biodiversité.
Néanmois veuillez trouver une observation concernant une OAP sectorielle d'Olivet.
Merci de me confirmer si le fichier est joint
Oui
437 mar 09/11/2021 - 06:36 Anonyme Français 62.210.115.58 Mardié requête concernant le PLUM Monsieur le Président
Je joins en PJ l'objet de ma demande
Cordialement		 Oui
203 lun 25/10/2021 - 15:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Marigny les Usages Renforcement des moyens sécuritaires Bonjour,

Comme beaucoup de petites commune en croissance, Marigny se trouve confrontée à des incivilités et des dépradations inconnues jusque là. Ceci montre la nécessité de prévoir dans le plan d'aménagement de la métropole une renforcement des moyens sécuritaires proportionné à l'augmentation de la population.		 Oui
461 mar 09/11/2021 - 21:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago" « Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans la remarque numéro 2 effectuée pour le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty ». Oui
236 jeu 28/10/2021 - 09:32 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet ZAC de la Vanoise Bonjour
Dans le cadre de l'aménagement prochain de la ZAC de la Vanoise à Olivet et ce, en conformité avec les engagements pris par Monsieur le maire à l'occasion des réunions publiques et notamment celle du 30 juin 2021, il a été acté qu'une transition douce devait être opérée entre les futurs aménagements de la ZAC et les constructions existantes. C'est en conformité avec cet objectif qu'il semble nécessaire de créer une zone verte de 10 à 15 mètres de large ( frange non constructible dite zone non aedificandi) entre les terrains limitrophes existants et la future ZAC de la Vanoise. Cette contrainte d'urbanisme devrait être portée dans le futur PLUM.
En espérant que cette remarque soit prise en compte,
Cordialement
[contenu anonymisé]		 Oui
488 mer 10/11/2021 - 15:27 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans observations au PLUM Madame, Monsieur,

Je suis propriétaire indivis avec ma soeur de la maison située au 78 rue de la Bourie Rouge à Orléans (référence 000AS0144) et ma mère en était l'occupante jusqu'à ce qu'elle parte en maison de retraite.
Nous envisageons de vendre cette maison qui dispose d'un beau terrain mais les projets de restructuration aux alentours risquent d'éloigner de potentiels acquéreurs en l'absence de projections sur le quartier.
C’est pourquoi, nous nous sommes également rapprochés de promoteurs mais ceux-ci ne veulent pas s'engager en raison des nouvelles dispositions du PLUM.
En effet, le PLUM à venir conditionne l’urbanisation de notre parcelle, condition sur laquelle vous n’avons aucun pouvoir d’action « dans l’attente de la réorganisation, de l’extension ou du renforcement des réseaux ».
Cette condition n’a pas de date d’expiration et ne précise pas ce qu’elle recouvre ce qui est illégal car non justifiée par l’intérêt public. La collectivité ne peut pas imposer ses règles se fondant sur d’hypothétiques projets à très long terme.
De plus, après comparaison entre le PLU en vigueur et le futur PLUM, nous constatons que les nouvelles dispositions nous sont totalement défavorables.
En synthèse, avec l’actuel PLU nous restions maître de l’urbanisation de notre parcelle, dans le sens où nous aurions pu déposer un permis de construire sur notre parcelle qui aurait pu être accepté s’il respectait les prescriptions du PLU, tout cela avec un potentiel de constructibilité important.
Le PLUM, quant à lui, conditionne l’urbanisation de notre parcelle, condition sur laquelle vous n’avons aucun pouvoir d’action « dans l’attente de la réorganisation, de l’extension ou du renforcement des réseaux ».
De plus, la constructibilité potentielle autorisée à terme par le PLUM sur notre parcelle est nettement réduite en passant de R+5 à R+3.
Pour toutes ces raisons, nous demandons que le PLU actuel ne soit pas modifié et que nous gardions toutes possibiltés de faire construire sur ce terrain.
Bien à vous

[Contenu anonymisé]
 Oui
273 sam 30/10/2021 - 11:35 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Le futur PLU Métropolitain vise à détruire le caractère pavillonnaire et historique de notre quartier. Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association
"Riverains du Clos du Lapanty".
En vous souhaitant bonne réception.
Cordialement
[Contenu anonymisé]
 Oui
531 mer 10/11/2021 - 23:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean le Blanc Parcelle BE 207 Contribution figurant en pièce jointe Oui
298 mar 02/11/2021 - 19:06 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Prise en compte remarque clos de Lapanty à Fleury Monsieur le commissaire enquêteur,



Je vous demande de prendre à mon propre nom,les 2 remarques complémentaires déposées par l'assoccation "Riverains du Clos de Lapanty" le 22/10/2021. Vous trouverez en pièce-jointe ces 2 remarques. Elles complètent le document référencé FLA02.


Cordialement
[Contenu anonymisé]		 Oui
547 jeu 11/11/2021 - 17:42 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, joie, Danton, Arago Monsieur, dans le cadre de l'enquête publique du PLUIM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans la remarque numéro 2 effectuée par le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty. Oui
334 jeu 04/11/2021 - 15:11 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Plan d'urbanisme de Saint Denis en Val [Contenu anonymisé]


Madame, Monsieur,

J’ai consulté le site du Plan local d’urbanisme de Saint Denis en Val.
Les parcelles AL 185, 186, 187, 188, 181, 190, 191, 192, 182, 193, 183, 59, 194, 189 et 195 sont de couleur rose et ce secteur impose un minimum de logements locatifs sociaux de 30%.

Propriétaire d’une partie de cette zone, pouvez-vous m’indiquer ce que cela implique pour ces terrains ?
Quels sont mes droits et quelles sont mes obligations ?

Dans l’attente de votre réponse et persuadée de votre attention, recevez mes respects.


[Contenu anonymisé]
04 11 21
 Oui
563 jeu 11/11/2021 - 22:34 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin ZH-206 opposition à transformation du chemin d'exploitation en liaison douce L'Association foncière de remembrement de Mareau-aux-Prés, Mézières-lez-Cléry, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est propriétaire du chemin d'exploitation cadastré ZH-206 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Ce chemin constitue actuellement l'unique accès aux parcelles agricoles et à un bâtiment d'exploitation. La circulation des engins agricoles y est indispensable. C'est pourquoi, l'association s'oppose à la transformation du chemin en liaison douce.
Cette transformation est incompatible avec l'activité agricole existante dans la zone. La circulation du public perturbera les conditions d'exploitation.

Le président de l'association foncière, 		Oui
31 lun 04/10/2021 - 10:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans OAP Paysage L’arrêté du 4 septembre 2020 relatif à l’information préalable devant être délivrée aux acquéreurs de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine est entré en vigueur le 1er juillet 2021.
Les paysagistes concepteurs et l’ensemble des professionnels de la filière végétale, les collectivités sont potentiellement concernés par cette nouvelle réglementation française qui conduit à l’obligation d'information sur les plantes à risques pour la santé.

En annexe de cet arrêté figure une liste de 58 espèces susceptibles de porter atteinte à la santé humaine, classées selon quatre catégories :
- les espèces pouvant être toxiques en cas d'ingestion, comme par exemple le datura stramoine, le laurier rose et l'If ;
- les espèces dont le pollen peut provoquer une allergie respiratoire, dont le noisetier commun, le charme, l'olivier et les bouleaux blancs et pubescents ;
- les espèces pouvant entraîner des réactions cutanées, comme l'alocasia « Oreille d'éléphant » et le philodendron ;
- les espèces pouvant entraîner une réaction cutanée anormale en cas de contact avec la peau et d'exposition au soleil (phytophotodermatose), comme l'angélique vraie et l'angélique des bois.
www.plantes-risque.info.
https://www.valhor.fr/labels-outils/loi-sante/

Merci de bien vouloir faire apparaître cet élément de précision au même titre que les plantes invasives :
- http://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/liste_plantes_invasives_centre_v2-3_cle2be6c7.pdf
- RÈGLEMENT EUROPÉEN RELATIF AUX EEE :LISTE DES EEE PRÉOCCUPANTES POUR L’UNION EUROPÉENNE
http://especes-exotiques-envahissantes.fr/wp-content/uploads/2019/08/liste_rue_eee_25-juillet-2019.pdf		 Oui
376 ven 05/11/2021 - 22:18 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val feux tricolores sur l'agglomération Je trouve incroyable voire incompréhensible le nombre de feux tricolores installés sur l'agglo. Je pense que la métropole détient le record du monde du ratio feux tricolores par habitants. Et même qu'il y a plus de feux tricolores que d'habitants dans l'agglo! Il y a même des feux sur les ronds points! incroyable! Je pense que cela n'existe qu'à Orléans... Parfois un feu tous les 30 mètres. Il suffit que le tram passe par là et hop, des feux. Voir à la Source! A l'heure où l'on nous dit de faire des économies de carburant, de rouler moins, etc, etc... on se retrouve bloqués à des feux alors que la route est libre. On en arrive même à ce que ceux qui respectent les vitesses se tapent tous les feux rouges alors que ceux en excès de vitesse arrivent à avoir les feux verts! N'importe quoi. Alors, au moment où des agglo, de grandes villes (cf Nice) suppriment des feux pour rétablir des priorités à droite, d'autres systèmes responsabilisant les automobilistes pour fluidifier la circulation, limiter les bouchons, ne faut-il pas que la métropole d'Orléans se pose la question de cette inflation du nombre de feux tricolores? Pensez-vous que les Orléanais soient des irresponsables incapables de respecter d'autres règles de circulation? C'est facile de mettre des feux. Peut-être plus complexe de réfléchir à autre chose? Ou avez-vous des intérêts dans les usines de production des feux tricolores? Oui
592 ven 12/11/2021 - 12:05 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais 3 contributions à l'enquête publique Bonjour,
vous trouverez en pièce jointe trois contributions à l'enquête publique du groupe municipal minoritaire "Écologie et citoyenneté".

Cordialement.		 Oui
93 lun 11/10/2021 - 11:22 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais enquête publique du PLUM d'Orléans Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous
demande de noter à mon propre nom [Contenu anonymisé]
tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association

Riverains du Clos de Lapanty		 Oui
392 lun 08/11/2021 - 09:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Parcelle du Jeu de billes J'ai hérité de la parcelle AE n°184 située dans à SARAN Lieu dit Le Jeu de Billes.
La valorisation retenue dans les actes de succession l'a été en tenant compte de sa constructibilité dans le PLU de SARAN. Il est indiqué dans ce PLU que la zone AU est destinée à l'habitat.
Ce futur classement en zone A a pour conséquence de diminuer fortement la valeur de la parcelle et de m'avoir fait payer trop de droits de succession.		 Oui
616 ven 12/11/2021 - 15:00 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye enquête PLUM demande pour l'habitat léger Bonjour,
Je me permets d’apporter mes remarques et ma contribution au PLUM car sauf erreur de lecture de ma part je ne vois aucune zone prévue en ce qui concerne la possibilité de s’implanter en hameau d’habitats légers pourtant reconnus par la loi ALUR de 2014.
Pour répondre à L’Orientation n°2 « s’enrichir de la diversité des territoires pour proposer une offre d’habitats adaptée et bien intégrée à son environnement urbain et ainsi répondre aux parcours résidentiels de tous les habitants », je vous remercie de prendre en considération ce point car il y a là une réalité, que ce soit la mienne ou d’autres citoyens toujours plus nombreux aspirant à une vie plus sobre énergétiquement, plus accessible financièrement et surtout en accord avec les valeurs écologiques et collectives.
Je ne suis pas une grande « connaisseuse » de ce code de l’urbanisme, je comprends totalement qu’il faille un minimum de règles pour éviter le « chaos », mais parfois celles-ci enferment et omettent la possibilité de faire autrement.
Aujourd’hui à l’heure de la transition écologique, il apparait plus simple de construire des immeubles, des habitations en béton plutôt que d’installer des habitats légers ou de porter un projet de mini quartiers ou hameau de constructions réversibles et respectueuses de l’environnement qui plus est permettrait à des foyers modestes et le souhaitant, d’accéder au logement de plein pied.
Ceci est dit sans jugement mais se veut pointer cette réalité.
L’État définit les habitats légers :
« Il existe des dizaines de formes et de variétés d’habitat léger : yourte, tipi, roulotte, mobil home, péniche, caravane, maison en paille, en rondins, enterrées, containers, éco-dôme, en terre crue, etc. Toutes ont en commun d’être démontables, mobiles ou compostables, sans fondation définitive, et synonymes d’un mode de vie fondé sur la sobriété et l’autonomie. Bien souvent, ces installations sont agrémentées de panneaux solaires, d’éoliennes, de bassins de phyto-épuration, de jardins potagers, de vergers, etc »
Il existait autrefois à Fay aux loges un terrain (de loisir peut être) où chacun avait sa parcelle et son habitat (mobil home). C’est dans ce genre d’endroit : un mini village d’habitats réversibles où je souhaite vivre comme beaucoup d’autres.
Pourquoi ? Car en plus de la petite taille des habitations permettant une consommation moindre d’énergie, le collectif permet de mutualiser les ressources matérielles (énergie, jardin partagé, compost, outils…) et humaines (connaissances, partages de savoirs, travail sur les communs, partenariat avec la commune qui accueille…).
Pourriez-vous prévoir dans le PLUM, une OAP ou tout simplement prévoir une place pour ce genre de projet dans la métropole, le but n’étant pas de migrer vers la campagne mais bien de rester en métropole, en agglo et être au plus proche des transports en commun pour aller travailler et minimiser l’impact écologique, utiliser les infrastructures existantes et privilégier les déplacements à vélo.
Le projet de mon collectif a été présenté à différentes communes de la métropole, et l’association « hameaux légers » entre autres, peut également accompagner les collectivités en plus des porteurs de ce genre de projet mais le PLUM doit pouvoir prévoir ce genre de zones.
Celle-ci n’étant pas obligatoirement dans une zone constructible en fonction des projets et habitations.
Des villages de Tiny ou éco hameaux voient le jour dans d’autres villes en France, dans le cadre de l’élaboration du PLUm, ce projet pourrait être le premier à montrer l'exemple dans la métropole d'Orléans, le Loiret et même la région Centre.
Je reste, avec mon collectif, disponible afin de vous exposer plus précisément notre projet si besoin.
Merci de prendre en compte cette demande dans l’écriture du PLUM.
Cordialement,
Oui