Registre Plan local d'urbanisme métropolitain: Submission #557

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Submission Number: 557

Submission ID: 33327

Submission UUID: 1835addc-99e3-4e3f-add1-32a080a9af3c

Submission URI: /orleans-metropolefr/contact/registre-plan-local-durbanisme-metropolitain

Créé(e): jeu, 11/11/2021 - 19:44

Completed: jeu, 11/11/2021 - 19:44

Modifié: dim, 11/14/2021 - 16:43

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Submitted by: Anonyme

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Webform: Registre Plan d'urbanisme métropolitain

Submitted to: Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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Submitted on jeu 11/11/2021 - 19:44
Submitted by: Anonyme
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 <h2 class="webform-section-title">Vous êtes</h2>
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 Ville : Orléans

</div>
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<section class="js-form-item form-item js-form-wrapper form-wrapper webform-section" id="registre_plan_d_urbanisme_metrop--votre_remarque">
 <h2 class="webform-section-title">Votre remarque</h2>
 <div class="webform-section-wrapper">
 Sujet : Observations sur le PLUM particulèrement en lien avec des problématiques de résilience

Message : Observations se fondant sur les réflexions que nous avons depuis 2005 au sein de l’Association Sceve sur l&#039;urbanisme du quartier Dunois,et les échanges lors de l’élaboration et la révision du PLU d’Orléans, et au sein de l’Association Oazîs depuis 2019 sur les problématiques liées au changement climatique, en particulier les impacts en zones urbaines 
Il est mis l’accent ici sur des sujets en relation forte avec le changement climatique, fait majeur pour les décisions d’urbanisme. Il peut s’agir de compléments dans le projet de PLUM ou à intervenir en modification ou révision en lien avec les décisions issues des Assises de la Transition et de la Résilience. 
1.	Les dispositions de protection des espaces végétaux formant cœurs d’ilots dans le PLU d’Orléans de 2013 ont été efficaces, alors qu’avec les dispositions antérieures du POS leur mitage progressait de manière inéluctable. Des espaces de construction nécessaires à la construction de la ville sur elle-même ont cependant pu être trouvés dans le quartier. 
Le PLUM étend cette disposition dans toute la Métropole, ce qui est indispensable, et, ce qui l’est aussi, élargit les types d’espaces protégés compte tenu de la topologie métropolitaine, en particulier aux franges agricoles et paysagères. 
 La prochaine étape devrait être de s’assurer de manière systématique, que tous les espaces « méritant » cette protection soient bien portés au PLUM. 
2.	Il est établi que les arbres adultes, publics et privés, jouent un rôle essentiel dans la résilience urbaine, ce qui donne une importance accrue à la disposition du PLU d’Orléans de 2013 soumettant à autorisation municipale d’abattage des arbres repérés pour leur importance, qui dépasse largement la notion classique d’arbres remarquables (pour leur grand âge et/ou leur essence) : il s’agit avec cette disposition de protéger localement des arbres en dehors des Espaces Boisés Classés qui relèvent de la protection de l’Etat. 
Le PLUM étend cette disposition à toute la Métropole, ce qui est évidemment indispensable. 
 La prochaine étape devrait être de s’assurer de manière systématique, que tous les arbres devant relever de cette disposition sont bien portés au PLUM, dans la perspective du choc climatique. 
3.	Il est ici demandé de plus ici que le PLUM permette que les dispositions des points 1. et 2.. ci-dessus puissent se cumuler sur une même parcelle. L’intérêt de cette combinaison de contraintes avait été évoqué lors de l’établissement du PLU d’Orléans de 2013 mais la décision reportée pour retour d’expérience préalable sur chacune. Dans le contexte du changement climatique il ressort que les deux dispositions ont une contribution complémentaire pour l’environnement urbain et qu’il est judicieux de les combiner là où la parcelle protégée comporte de grands arbres. 
4.	Choix des espèces, de leur mise en œuvre et entretien dans le cadre des Permis de Construire : les dispositions retenues pour donner les meilleures chances de survie au végétal public (voir annexe 1) fournissent des indications qui seraient pour beaucoup à transposer dans les obligations des permis de construire. 
En effet dans le contexte climatique actuel il est indispensable de lutter contre l’implantation d’arbres « prétextes » dont la durée de vie visée est celle de l’obtention du certificat de conformité à l’issue de la construction. 
 Les dispositions à cet effet qui, pour des raisons juridiques, ne pourraient être intégrées à la règlementation opposable (conformité) doivent être formulées dans les OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation) car opposables en termes de compatibilité. 
5.	Il est proposé pour l’information du public, en premier lieu les possesseurs de jardins arborés, et des acteurs du domaine, la création d’une Charte de l’Arbre Métropolitain actualisant dans le nouveau contexte, la Charte de l’Arbre d’Orléans de 2011, donc en y intégrant les éléments ci-dessus. 
6.	Respect de l’obligation de conserver des arbres privés anciens que ce soit dans le cadre de permis de construire ou d’arbres soumis à autorisation d’abattage. 
Il est demandé ici, compte tenu de l’enjeu dans contexte du changement climatique, que soient explicitées dans le PLU des dispositions de dissuasion, compte tenu de l’impossibilité replanter un sujet qui apporte les mêmes « services » qu’un arbre de plusieurs dizaines d’années. 
Il est ici cité à ce sujet : 
- si possible l’application systématique du même Barème que celui qui s’applique en cas de détérioration, volontaire ou accidentelle, d’un Arbre Public 
- si ce n’est juridiquement pas possible : procédure systématique de dépôt de plainte en Justice (sensibilisée/à sensibiliser aux enjeux environnementaux ) 
- de plus : recherche d’une solution transactionnelle de « compensation écologique » avec mécanisme d’astreinte financière découlant de la Loi Alur : replantation sur la parcelle d’arbres plus petits dans des conditions conformes aux éléments du point 4. mais en plus grand nombre ou financement de plantations dans l’espace public pour un montant égal à celui du barème de l’Arbre. 
7.	Perméabilisation des sols : 
Il est noté que le coefficient de biotope dans les constructions, élément innovant du PLU d’Orléans, est repris dans le PLUM avec une déclinaison en part de la parcelle construite devant rester de pleine terre. Cette disposition est particulièrement importante face aux prévisions actuelles de baisse de la ressource eau en été (un quart à un tiers en moins avant 2050) car la réalimentation et stockage dans la nappe phréatique est établie être la solution la plus durable pour faire face aux sécheresses. 
S’ajoutent les dispositions à ce sujet sur les trames vertes et bleues et celles sur le paysage, renforcées par rapport au PLU d’Orléans. 
 
Concernant l’artificialisation des sols : l’augmentation de surface construite au niveau métropolitain apparaît de 490 Ha, à comparer aux 1 600 Ha actuels, pour une surface totale de la métropole de 33 500 Ha : des dispositions pour réduire cette prévision doivent résulter des conclusions des Assises de la Transition et de la Résilience. 
8.	Pour que la perméabilisation ressorte auprès des habitants et acteurs locaux comme une stratégie métropolitaine majeure, il faudrait que les dispositions qui y concourent, dans le domaine public (cours d’écoles par exemple) et dans le domaine privé, fassent l’objet d’un document thématique dédié, comme par exemple à Lyon (« Lyon Ville Perméable ») ou à Caen. 
9.	Recul de façades dans certains projets pour faciliter l’implantation de végétal visible depuis l’espace public, en particulier pour l’impact psychologique apaisant qu’il apporte lors de fortes chaleurs : les nouvelles dispositions pour la construction figurant dans le PLUM (« bande glissante ») le permettent suffisamment (recul jusqu’à 5m depuis la rue sans diminuer la surface constructible). Il s’agira donc lors des demandes de permis de construire d’inciter à l’utilisation de ce dispositif dans les projets pouvant apporter ce bénéfice d’intérêt général. 
10.	Prise en compte du confort en été dans les projets, outre réduction des besoins en énergies pour le chauffage. Il s’agit de se préparer à des vagues de chaleur fréquentes, longues et intenses, sans nécessiter l’implantation massive de climatisations fonctionnant sur l’air extérieur : coûteuses en énergie, générant du bruit urbain et rejetant des calories dans un air déjà surchauffé. 
Cela implique des choix sur les implantations d’immeubles, le végétal environnant, l’isolation (à privilégier par l’extérieur), l’inertie thermique, les circulations d’air en été, naturelles : logements avec traversée d’air sur deux façades à privilégier, ou mécaniques : mode été … 
Il est noté que : 
- la Règlementation thermique nationale RT 2020 n’étant toujours pas parue ni même ses changements essentiels dévoilés, l’idée de nouvelles dispositions réglementaires à ce sujet dans le PLUM a été repoussée. 
- l’interdiction figurant dans le PLUM de climatisations visibles depuis l’espace public peut freiner la prolifération des climatiseurs fonctionnant sur l’air* 
*par exemple l’association à de la géothermie de surfaces permet de l’éviter ainsi que bruit et le chauffage de l’air extérieur, la consommation électrique importante en été. 
Dans l’attente d’une déclinaison de la nouvelle règlementation nationale dans le PLUM, le manque de contrainte règlementaires sur le confort en été peut être pallié par les dispositions figurant dans les OAP car elles permettent d’agir sur les projets (cf ci-avant ; opposables en termes de compatibilité) 
En conséquence il est demandé un réexamen des dispositions des OAP pour compléter ce qui est déjà demandé en matière de boio-climatisme, afin d’atteindre les objectifs indiqués ci-dessus. 
11.	Une attention particulière doit être apportée dans le cadre du point 10 ci-dessus aux OAP sur les façades très exposées au soleil : végétalisation (permet de réduire d’environ 10 degrés la température de surface en été avec des simples plantes grimpantes), stores / pare soleil … 
12.	Ne pas créer d’ilots de chaleur : relève aussi des dispositions du point 10 dont doit constituer un volet spécifique du fait de l’interaction avec le bâti environnant. 
13.	Les dispositions des points 10, 11 et 12 devraient faire l’objet d’un regroupement dans un document thématique dédié pour les habitants et acteurs en particulier parcequ’elles ont une utilité qui dépasse le cas des nouveaux projets de construction et ont un grand intérêt dans le contexte climatique actuel/prévu. 
14.	Maillage d’ilots de fraîcheur : les dispositions du PLUM sur « la ville des proximités » issue du SCOT, ne prennent pas spécifiquement en compte ce sujet car elles sont orientées sur celui des proximités favorables/défavorables au développement urbain : la suestion du maillage en ilots de fraîcheur, sujet majeur face au changement climatique, est essentiellement une préoccupation pour l’habitat existant car dans les nouvelles zones de construction ils peuvent être prévus d’emblée. 
Il est donc demandé d’identifier les périmètres où un ilot de fraîcheur est actuellement à plus de 300m pour en déduire les actions à prévoir sur ce sujet. 
Nota sur les proximités : il est souligné le renforcement de l’importance de la proximité des transports en commun du fait de la montée de vagues de chaleur qui peuvent être longues : à prévoir de fortes restrictions de circulations des véhicules à moteurs thermiques, les phénomènes de combustion induisant dans ces périodes des taux d’ozone très élevés (cf informations Lig’Air) 
 
 
Annexe : 
 
 Extrait des conclusions de l’exposé-débat du 6 septembre sur 
LE VEGETAL URBAIN FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE 
avec Pierre Héry Responsable Pôle Expertise à Espaces Publics Orléans Métropole 
et Luc Vancrayelyngue Expert Forêts et Espaces verts / Sté Luciole 
 
I- CONTEXTE ET CADRAGE : 
L’augmentation du végétal urbain est systématiquement citée comme une « planche de salut » lorsqu’il est question de l’adaptation de nos villes au changement climatique, mais ses conditions de survie seront de plus en plus difficiles, les phénomènes extrêmes s’amplifiant. Il s’agit en premier lieu de périodes de sécheresses et canicules, dont les effets ont été particulièrement visibles ces dernières années sur les jeunes plantations mais également sur des arbres adultes, en principe bien installés. 
Dans ce contexte, les échanges portent sur l’évolution du choix des végétaux, en particulier les arbres, mais aussi les conditions de leur mise en œuvre, sachant que se pose parallèlement la question de l’évolution et préservation de la ressource eau. 
Il est rappelé à ce propos que la stratégie viable est de passer du « tout tuyaux » qui déverse l’eau collectée vers les stations d’épuration et parfois directement vers le fleuve, à une perméabilisation maximale de la zone urbaine pour recharger la nappe phréatique (à laquelle les zones végétales contribuent) : illustré par exemple par le Plan « Lyon, Ville perméable ». 
Dans la ville dense le végétal est soumis à des contraintes extrêmes liées aux conditions particulières du milieu urbain : pollution, poussières, sol compact et réduit, température supérieures à celles de la campagne environnante, en particulier dans les ilots de chaleurs. Ces conditions spécifiques vont devenir de plus en plus difficiles pour lui avec le changement climatique. 
 
II- GRANDES ORIENTATIONS DES EVOLUTION : 
1) Biodiversité : diversifier les espèces (à l’opposé de l’alignement d’arbres d’une même espèce) mais aussi diversité génétique des sujets d’une même espèce (à l’opposé du clonage). 
2) Conserver au maximum le végétal existant en bon état, plutôt que, pour différentes raisons, l’enlever pour en replanter ensuite, car il a démontré une résilience alors que les nouvelles plantations sont très fragiles : ceci vaut pour les grands sujets (d’espèces dites remarquables ou non), mais aussi pour des espaces arbustifs (comme par exemple aux Groues). 
La question qui fâche est celle des désaccords sur des bases de décisions d’abattages : il faut une concertation précoce avec les habitants et se fonder sur des données apportées par des experts reconnus pour réaliser des diagnostics sanitaires et mécaniques des arbres. 
Orléans s’est dotée dans son PLU d’outils qui peuvent être d’avantage mobilisés (et plus largement dans la Métropole avec le PLUM), en particulier : 
- identification d’arbres soumis à autorisation d’abattage de la Ville s’ajoutant aux espaces boisés classés soumis à celui de l’Etat, 
- Barème de l’Arbre, qui fixe le montant à payer en cas de destruction d’arbres dont les montants viennent d’être revus à la hausse suite à des travaux d’experts) 
3) minimiser la plantation de sujets isolés, car ils subissent le stress maximum, pour aller vers l’association de végétaux de diverses tailles se rapprochant de conditions naturelles ( bocage urbain ) 
4) implanter de manière à assurer le confort des plantes 
5) prendre beaucoup plus soin des sujets jeunes 
 
III- CHOIX DES ESPECES, LOCALES ET NON LOCALES 
Le sujet s’est engagé sur un point des Assises de la Transition, la mise en avant pour les plantations d’une marque « Végétal Local »* : cela semble minimiser le fait que le changement climatique va tout bouleverser pour les végétaux, implantés pour durer plusieurs dizaines d’années. 
*Marque collective (donc ouverte à tous les acteurs) propriété de l&#039;Office Français pour la Biodiversité. Elle s’applique à des végétaux, herbacés et ligneux, d&#039;origine génétiquement locale en fonction de 11 régions d&#039;origine en France : précisions sur le site www.vegetal-local.fr 
Il ressort des échanges que : 
- certaines espèces locales apparaissent en effet en grande difficulté du fait du changement climatique, mais d’autres ont des chances de résister, au moins au niveau de certains sujets. 
- la plantation systématique de végétaux du sud fait courir le risque de ne pas tenir les conditions hivernales. 
On se dirige en conséquence vers une diversité avec : 
- des végétaux de certaines espèces indigènes, obtenus à partir de sujets résilients, 
- des sujets d’espèces non locales. 
Dans cette évolution, en tenant compte des très difficiles conditions pour le végétal urbain mentionnées ci-avant, ainsi que des exigences spécifiques dans une ville (exclusion des végétaux allergènes, de ceux qui répandent des fruits qui feraient glisser les passants …), les choix peuvent encore porter sur plusieurs dizaines d’espèces, dont la liste évolue à partir des partages d’expériences entre les villes. 
A noter que : 
- le choix est plus restreint dans les rues étroites : exigence de port érigé 
- pour le végétal en façades, les végétaux grimpants ont une bien meilleure résilience que les murs végétaux, qui nécessitent beaucoup d’humidité et de technologie. 
 
IV- CONDITIONS D’IMPLANTATION ET DE PLANTATION : 
Les conditions extrêmes en ville impliquent des plantations favorisant la résilience : 
- qualité et volume de terre (à l’opposé d’une insertion dans l’asphalte comme souvent dans des parkings pour maximiser le nombre de places) 
- végétal en pieds d’arbre pour retenir l’humidité (lierre, strate basse, …) sans tonte ni fauchage, en minimisant l’utilisation de grilles 
- mise en massifs / bosquets constituant un bocage urbain 
- conservation du bois mort pour créer un écosystème… lorsque c’est possible vis-à-vis de la sécurité des personnes. 
Ces changements dans le végétal public pour augmenter ses chances de survie, qui impliquent une approche plus souple du végétal urbain de la part des élus et services, peuvent heurter les habitants : il faut un dialogue en amont et sur place sur les choix (par exemple de fruitiers) : exemple à Montpellier où a été mis en place d’un « Comité des arbres » 
 
V- ENTRETIEN : 
L’élagage des arbres doit être minimisé car il affaiblit les sujets. 
Les conditions de plantation et de suivi / arrosage des nouvelles plantations par les entreprises ont été accrues et la durée minimale allongée (portée parfois à 3 ans, ce qui ne semble encore pas suffisant) : refonte récente du fascicule 35 des marchés publics. 
Les collectivités sont sensibilisées sur leur bonne application suite, au constat des pertes de jeunes végétaux ces dernières années du fait des aléas climatiques. 
 
VI-EVOLUTIONS SUR LE VEGETAL PUBLIC / PRIVE : 
Les travaux sur les choix et la mise en œuvre des végétaux urbains sont menés par les villes pour que le végétal public puisse perdurer. 
Mais, au-delà, ils éclairent ce qui est à faire sur le végétal privé, qui constitue une part essentielle du végétal urbain et est évidemment d’intérêt général pour l’environnement de vie en ville … et de plus en plus avec le changement climatique.

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Published : Oui