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Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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608 ven 12/11/2021 - 14:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Réclamation n°1 de la SCI AXIS IMMO ORLEANS Monsieur le Président de la Commission d’Enquête Plan Local d’Urbanisme Métropolitain,

La SCI AXIS-IMMO ORLEANS est propriétaire, depuis le 30/08/2021, de la propriété située au 110 bis de la Rue du Nécotin (unité foncière figurant en jaune sur l’extrait cadastral joint).

Cette acquisition s’est réalisée sous la condition suspensive de l’obtention d’un Certificat d’Urbanisme Opérationnel pour la construction d’une extension permettant le stockage des voitures, bateaux, quad, scooter et des archives nécessaire à l’exploitation du locataire. Vous trouverez en pièce jointe le Certificat d’Urbanisme n° CU 45234 21 D0616 obtenu le 25/05/2021. Nous avons obtenu notre Déclaration Préalable concernant les travaux du bâtiment existant et nous apprêtons à déposer notre Permis de Construire pour l’extension (projet d’extension en pièce jointe). Notre terrain se situe en zone UAE1 du PLUM et notre projet en limite de la zone UR1 du PLUM.

Réclamation n° 1

Le §5 de l’article UAE1-2.2 (page 171) indique que « lorsque le terrain d’assiette de l’opération est contigu à une zone autorisant des occupations résidentielles, les constructions doivent être implantées en retrait de 15 m minimum de la limite de cette zone.

Nous comprenons qu’en l’état notre projet ne pourrait plus se réaliser.

Le retrait de 15m semble être motivé pour éloigner les nouvelles constructions en zone d’activité UAE1 de celles qui se situeraient en zone résidentielle UR1. Or au niveau de notre projet, la zone UR1 est déjà contrainte par une zone non aedificandi liée à la tangentielle. Il n’y a donc pas de raison de devoir se décaler de 15m de parcelles non constructibles

Nous proposons la réduction de la zone UR1 au profit de la zone N (voir proposition graphique de modification en pièce jointe) pour obtenir une solution en cohérence avec le zonage figurant sur l’autre moitié de la tangentielle. Nous sommes de plus confortés dans notre idée puisque le « glissement » de zonage n’engloberait que de la zone non aedificandi.

Dans l'attente d'un retour favorable de votre part, sincères salutations.

Thomas BLANC.
 Oui
611 ven 12/11/2021 - 14:46 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Réclamation n°2 de la SCI AXIS IMMO ORLEANS Monsieur le Président de la Commission d’Enquête Plan Local d’Urbanisme Métropolitain,

La SCI AXIS-IMMO ORLEANS est propriétaire, depuis le 30/08/2021, de la propriété située au 110 bis de la Rue du Nécotin (unité foncière figurant en jaune sur l’extrait cadastral joint).

Cette acquisition s’est réalisée sous la condition suspensive de l’obtention d’un Certificat d’Urbanisme Opérationnel pour la construction d’une extension permettant le stockage des voitures, bateaux, quad, scooter et des archives nécessaire à l’exploitation du locataire. Vous trouverez en pièce jointe le Certificat d’Urbanisme n° CU 45234 21 D0616 obtenu le 25/05/2021. Nous avons obtenu notre Déclaration Préalable concernant les travaux du bâtiment existant et nous apprêtons à déposer notre Permis de Construire pour l’extension (projet d’extension en pièce jointe). Notre terrain se situe en zone UAE1 du PLUM et notre projet en limite de la zone UR1 du PLUM.

Réclamation n° 2

Le §1 de l’article UAE1-2.2 (page 171) indique que « les constructions doivent être implantées en retrait de 5 m minimum de toutes les limites séparatives » (voir en pièce jointe le projet de zonage mis à l'enquête).

Nous comprenons qu’en l’état, il serait impossible de construire notre local vélos, notre local OM, notre garage, …, en limite des parcelles de nos voisins ce qui est contraire au développement économique d’une entreprise alors que nous sommes dans une zone spécifique à l’activité économique (AE).

Nous proposons d’exclure les extensions et annexes du champ d’application de cet article.

Dans l'attente d'un retour favorable de votre part, sincères salutations.

Thomas BLANC.		 Oui
615 ven 12/11/2021 - 14:50 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Réclamation n°3 de la SCI AXIS IMMO ORLEANS Monsieur le Président de la Commission d’Enquête Plan Local d’Urbanisme Métropolitain,

La SCI AXIS-IMMO ORLEANS est propriétaire, depuis le 30/08/2021, de la propriété située au 110 bis de la Rue du Nécotin (unité foncière figurant en jaune sur l’extrait cadastral joint).

Cette acquisition s’est réalisée sous la condition suspensive de l’obtention d’un Certificat d’Urbanisme Opérationnel pour la construction d’une extension permettant le stockage des voitures, bateaux, quad, scooter et des archives nécessaire à l’exploitation du locataire. Vous trouverez en pièce jointe le Certificat d’Urbanisme n° CU 45234 21 D0616 obtenu le 25/05/2021. Nous avons obtenu notre Déclaration Préalable concernant les travaux du bâtiment existant et nous apprêtons à déposer notre Permis de Construire pour l’extension (projet d’extension en pièce jointe). Notre terrain se situe en zone UAE1 du PLUM et notre projet en limite de la zone UR1 du PLUM.

Réclamation n° 3

Le §1 de l’article UAE1-2.1 (page 171) indique que « les constructions doivent être implantées en retrait de 5 m minimum des emprises publiques et voiries » (voir en pièce jointe le projet de zonage mis à l'enquête).

Nous comprenons qu’en l’état, notre projet de construction prévue en limite de l’emprise de la tangentielle ne pourrait plus se réaliser.

Nous remarquons, sans exploration poussée, que le bâtiment sur l’unité foncière riveraine de la nôtre est, sur deux faces, à moins de 5 m de l’emprise publique.
Nous rappelons qu’une zone non aedificandi le long de la tangentielle figure déjà au plan.

Nous proposons d’exclure la tangentielle du champ d’application de cet article et/ou d’exclure les extensions et annexes du champ d’application de cet article.

Dans l'attente d'un retour favorable de votre part, sincères salutations.

Thomas BLANC.		 Oui
496 mer 10/11/2021 - 16:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Pryvé Saint Mesmin Contribution dans l’intérêt de [contenu anonymisé] et autres, propriétaires résidants sur le territoire de la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin Monsieur le Président de la Commission,
Mesdames et Messieurs les membres de la Commission,

Agissant au nom et pour le compte de [contenu anonymisé], j’ai l’honneur de vous soumettre la contribution en pièce jointe.

Je me tiens à votre entière disposition pour toute précision utile et vous prie, Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les membres de la Commission d’enquête, de croire à l’assurance de ma considération distinguée.

Aurélien Massaguer
Avocat à la Cour
 Oui
411 lun 08/11/2021 - 15:35 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole Monsieur le Président,

Dans le cadre de l'enquête publique relative au PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom, tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association « Riverains Clos de Lapanty ».

Veuillez agréer, Monsieur le Président, mes sincères salutations.
 Oui
95 lun 11/10/2021 - 11:51 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole Monsieur le Président,

Dans le cadre de l'enquête publique relative au PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom, tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association « Riverains Clos de Lapanty ».

Veuillez agréer, Monsieur le Président, mes sincères salutations.		 Oui
566 jeu 11/11/2021 - 23:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Cyr en Val Classement en zone constructible Monsieur le Président,
Dans le cadre de l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme de la Métropole, nous souhaitons faire une requête quant à la parcelle n° AD 102 située Rue du Bouchet à St Cyr en val. En effet, cette parcelle non constructible comporte un hangar agricole, et nous souhaiterions pouvoir construire sur cette parcelle notre habitation principale, étant aujourd’hui locataire.
Nous vous saurions reconnaissant de bien vouloir étudier notre requête.
En vous remerciant par avance.
Dans l’attente de votre réponse, nous vous prions d’agréer, Monsieur Le Président, nos salutations distinguées.		 Oui
330 jeu 04/11/2021 - 11:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Jean de Braye Demande de classement en zone UAE1 Monsieur le Président,
La société Trécanord est propriétaire d'un château et de bâtiments industriels désaffectés sur le site de la Motte Saint Euverte à Saint Jean de Braye, siège actuelle de la société Sorelec.
En vue de reconvertir le site, le propriétaire envisage l'aménagement d'un établissement hôtelier de Type Relais & Châteaux dans les locaux du château actuel, classé remarquable, et sur les terrains cadastrés BT 8, 10 et 39.
Le classement en zone UAE1 (en remplacement des classements N et N-S actuels) permettrait de réaliser ce projet ; Les possibilités actuelles du PLUM en en cours d'approbation limitent les surfaces de planchers et donc celles nécessaires à cette opération. les besoins supplémentaires en surfaces de planchers sont d'environ 770 m².
Le projet consiste en l'aménagement et la construction d'un hôtel de 25 chambres et deux suites, d'un restaurant, d'un espace de bien-être (SPA et salle de sports) avec piscine, court de tennis et parkings.
Monsieur le Président, merci de prendre en compte ma demande sachant que l'opération projetée permettra d'offrir un accueil hôtelier haut de gamme dans ce secteur dépourvu, respectera le caractère du site et restituera une qualité de paysage.
Vous remerciant par avance de prendre en considération ma requête,
Recevez Monsieur, l'expression de mon plus profond respect.
Pour la société Trécanord.
Marc Landré
BTM Conseil.		 Oui
399 lun 08/11/2021 - 11:04 Anonyme Français 62.210.115.58 Chécy Enquête publique sur le PLUM Demande de changement de zonage Monsieur le Président,
Par la présente, je vous demande le changement de zonage concernant la parcelle cadastrée ZHn°650.
En effet, cette parcelle est partiellement à ce jour classée en zone 2AU ( en U en 2008 puis en AU en 2010).
Cette parcelle constitue une " dent creuse" le long de la rue de l'Ormeteau, elle est desservie par les réseaux EDF et eau potable.
Rendre cette parcelle constructible dès maintenant correspond aux objectifs d'urbanisation qui sont ; la densification de l'urbanisation existante, la préservation des terres agricoles et éviter de laisser des zones en AU plus de 9 ans.
Par ailleurs, le certificat d'urbanisme qui m'a été remis lors de l'achat de ma maison en 2019 stipule que l'ouverture à l'urbanisation pourra ce faire par la métropole. Il a été aussi noté dans l'acte d'achat les dispositions relatives à la préemption " droit de préemption urbain" par lequel le bénéficiaire a fait connaître sa décision de ne pas exercer ce droit
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de ma considération respectueuse		 Oui
442 mar 09/11/2021 - 10:05 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton et Arago Monsieur,

Je vous prie de prendre en compte à mon nom, les remarques complémentaires déposées par l'association " Riverains du Clos De Lapanty" le 22/10/2021.
Vous trouverez en PJ ces éléments. Elles complètent le doc reférencé FLA02.
Bien respectueusement.
A Fleury les Aubrais, le 9 novembre 2021		 Oui
91 dim 10/10/2021 - 22:40 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de reprendre à mon nom,tout ce qui est écrit dans le document FLA 02 déposé par l'association "Riverains Clos de Lapanty". Vous trouverez en pièce jointe ce document.
Je demande particulièrement que soient prises en compte ,toutes les mesures exposées dans ce document,pour protéger le quartier pavillonnaire et historique Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago (pages 5,67,8,9,10)et la conclusion.
Respectueusement		 Oui
92 dim 10/10/2021 - 22:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de reprendre à mon nom,tout ce qui est écrit dans le document FLA 02 déposé par l'association "Riverains Clos de Lapanty". Vous trouverez en pièce jointe ce document.
Je demande particulièrement que soient prises en compte ,toutes les mesures exposées dans ce document,pour protéger le quartier pavillonnaire et historique Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago (pages 5,67,8,9,10)et la conclusion.
Respectueusement		 Oui
106 mar 12/10/2021 - 08:05 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais enquête publique PLUM Monsieur,
dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom : [Contenu anonymisé] tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty.
Avec mes remerciements.
[Contenu anonymisé]		 Oui
395 lun 08/11/2021 - 10:39 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton et Arago à FLEURY-LES-AUBRAIS Monsieur,
Dans le cadre de l'Enquête Publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA02 (en pièce jointe) et déposé par l'Association des Riverains du Clos de Lapanty.
Je demande particulièrement que soient prises en compte ,toutes les mesures exposées dans ce document, pour protéger le quartier pavillonnaire et historique Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago (pages 5,67,8,9,10)et la conclusion.
Respectueusement,		 Oui
142 jeu 14/10/2021 - 22:30 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de noter que je suis en accord avec le dossier FLA 02 déposé par l'association " Riverains Clos de Lapanty " et vous demande aussi de revenir au zonage UGa dans son intégralité primitive avant la modification d'avril 2019, une zone UF coté est du Fg Bannier maîtrisée à 12 m de hauteur de construction et une zone UPII réduite à sa dimension d'avant la modification du PLU d'avril 2019 à 12 m de hauteur comme sur le Fg Bannier côté Fleury Les Aubrais. ( dossier joint).
Respectueusement. [contenu anonymisé]		 Oui
440 mar 09/11/2021 - 10:00 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton et Arago Monsieur,
Je vous demande de prendre à mon nom, les 2 remarques complémentaires déposées par l'association "Riverains du Clos De Lapanty " le 22/10/2021. Vous trouverez en PJ ces 2 remarques. Elles complètent le doc référencé FLA02.
Respectueusement.
A Fleury les aubrais, le 9 novembre 2021		 Oui
445 mar 09/11/2021 - 13:26 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de prendre à mon propre nom les 2 remarques déposées par l'association "Riverains du Clos de Lapanty" le 25 octobre 2021,en pièce jointe, et toutes les remarques du document référencé FLA02,en pièce jointe.
Je vous demande de prendre en compte toutes les remarques de ces deux documents:
-Ainsi, le caractère pavillonnaire et historique du quartier sera préservé.
-Ainsi, il existera une interface plus basse(limitée à 9 mètres de hauteur dans la zone UGa de part et d'autres de la rue Lazare Carnot et à 12 mètres dans la zone Uf-1,zone du Faubourg Bannier et surtout dans la zone UP-II à l'ouest de la rue Dessaux), entre les secteurs très hauts des Blossières (plusieurs immeubles de plus de 10 étages) et le secteur Interives très haut,à l'est de la rue Dessaux(26 mètres).
-Ainsi,il en protégeant le quartier historique et pavillonnaire et ses petits jardins,nous préserverons un îlot de fraicheur et un "Poumon Vert" dans ce quartier entre le Faubourg Bannier et la rue Dessaux, interface entre les secteurs très hauts des Blossières et Interives à l'est de la rue Dessaux.
Respectueusement.		 Oui
382 dim 07/11/2021 - 12:50 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique et pavillonnaire Lazare Carnot,Joie,Danton, Arago à Fleury Les Aubrais. Monsieur,
Je vous demande de prendre en mon propre nom les 2 remarques complémentaires ( repérage au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme des maisons de la" Reconstruction d'après-guerre "et aggravation de la perte de territoire concernant le secteur pavillonnaire et historique UGa)déposées par l'association Riverains Clos de Lapanty le 21 octobre 2021 et toutes les remarques du document référencé FLA02 déposées par la même association.(les 2 documents sont en pièces jointes).
Je vous demande de prendre en compte toutes les remarques contenues dans ces deux documents:
-Ainsi, le secteur historique et pavillonnaire Lazare Carnot, Joie ,Danton Arago, sera préservé.
-Ainsi il existera une interface plus basse entre les secteurs très hauts des Blossières (plusieurs immeubles de plus de 10 étages)et les secteurs très hauts d'Interives à l'est de la rue Dessaux(26 mètres).
-Ainsi ,en préservant le le quartier pavllonnaire et historique avec ses petits jardins,nous préserverons l'existence d'un îlot de fraicheur, d'un" Poumon Vert" dans ce quartier entre le Faubourg Bannier et la rue Dessaux,interface entre les secteurs très hauts d'Interives à l'est de la rue Dessaux et des Blossières.
Respectueusement.
[Contenu anonymisé]		 Oui
470 mer 10/11/2021 - 10:25 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago Monsieur,

Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty.		 Oui
270 ven 29/10/2021 - 18:40 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais enquête publique PLUM Monsieur,
Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom ([Contenu anonymisé]) tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA02 et déposé par l'association "Riverains du Clos de Lapanty".
Pourquoi ne pas tenir compte de l’existant avec un quartier vivant, poumon vert coincé entre les Blossières et Interives, et construire autour un projet harmonieux où il ferait bon vivre et respectueux de l’environnement ?
C’est ce défi que le PLUM doit relever !		 Oui