Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

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460 mar 09/11/2021 - 21:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago". « Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty » Oui
461 mar 09/11/2021 - 21:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans Préservation du quartier historique pavillonnaire Lazare Carnot, Joie, Danton, Arago" « Monsieur, Dans le cadre de l'enquête publique du PLUM d'Orléans, je vous demande de noter à mon propre nom tout ce qui est écrit dans la remarque numéro 2 effectuée pour le document référencé FLA 02 et déposé par l'association Riverains du Clos Lapanty ». Oui
562 jeu 11/11/2021 - 22:20 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Largeur chemin de desserte [contenu anonymisé] la Tour du Crieu le 11 novembre 2021


[contenu anonymisé]
rue de Champbourdon
AW 342



Monsieur le commissaire enquêteur,


Je réagis à la requête n° 1 de la mairie déposée au registre le 8 novembre, il y est demandé le maintient d'une largeur de 5 mètres des dessertes aux constructions de deuxième rang et suivants. Cette mesure intégrée lors de la révision du PLU en 2019 ne répondait à aucune contrainte légale, le PLUM semble par évidence s'être conformé au règlement départemental DECI soit 3 mètres, ce qui paraît nécessaire, raisonnable et judicieux.
Cette exigence communale de portée rétroactive empêche depuis les possibilités d'ouverture à la construction de terrains constructibles mis en sommeil bien avant sa mise en application. De plus, suivant le linéaire nécessaire, ce dispositif est consommateur de surfaces perdues pour l'implantation des constructions et provoque de fait l'accroissement de la partie réellement urbanisable, ce qui, compte tenu du prix au m², peut générer un surcoût conséquent à l’acquisition.
Ce cas de figure est illustré par un accès de réserve constitué lors de la création en 2016 de la parcelle AW 342, calibré à 4 mètres pour tenir compte de l'existence d'un fossé tout en conservant une largeur carrossable de 3 mètres.


[contenu anonymisé]		 Oui
178 jeu 21/10/2021 - 06:12 Anonyme Français 62.210.115.58 Fleury les Aubrais Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole [contenu anonymisé]

A l’attention de Monsieur le Président de la commission d’enquête
Plan Local d’Urbanisme Métropolitain Orléans métropole
Espace Saint Marc
5, Place du 6 Juin 1944
45000 Orléans

Objet : Enquête publique relative au PLUM d’Orléans Métropole


Monsieur le Président ,

Dans le cadre de l'enquête publique relative au PLUM d'Orléans, nous vous demandons de noter à nos propres noms, tout ce qui est écrit dans le document référencé FLA 02 et déposé par l'association « Riverains Clos de Lapanty ».

Veuillez agréer, Monsieur le Président, nos sincères salutations.


Fait à Fleury les Aubrais, le 21 septembre 2021

[contenu anonymisé]		 Oui
334 jeu 04/11/2021 - 15:11 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val Plan d'urbanisme de Saint Denis en Val [Contenu anonymisé]


Madame, Monsieur,

J’ai consulté le site du Plan local d’urbanisme de Saint Denis en Val.
Les parcelles AL 185, 186, 187, 188, 181, 190, 191, 192, 182, 193, 183, 59, 194, 189 et 195 sont de couleur rose et ce secteur impose un minimum de logements locatifs sociaux de 30%.

Propriétaire d’une partie de cette zone, pouvez-vous m’indiquer ce que cela implique pour ces terrains ?
Quels sont mes droits et quelles sont mes obligations ?

Dans l’attente de votre réponse et persuadée de votre attention, recevez mes respects.


[Contenu anonymisé]
04 11 21
 Oui
423 lun 08/11/2021 - 16:43 Anonyme Français 62.210.115.58 Ingré Demande exclusion de la parcelle YB927 de l'OAP Pointe de la Claye [Contenu anonymisé)

Objet : Demande d'exclusion de la totalité de la parcelle YB927 de l'OAP


Monsieur le Président de la Commission d'enquête,

Nous sommes propriétaires de la parcelle secteur YB 927 située 71 rue de la justice à Ingré sur laquelle est construit un pavillon. L’accès tant du garage que de la cour de la maison (par véhicule) ne peut s’effectuer que par le chemin situé entre la rue du moulin choix et la rue de la justice.
Le projet du PLUm mise en ligne sur le site d'Orléans métropole prévoit la création d'une OAP sur le site de la Pointe de la Claye. Notre parcelle est partiellement comprise dans cette OAP (voir fichier joint : extrait du site cadastre.gouv.fr). On constate que le tracé de cette OAP a été modifié par rapport à celui présenté lors de la précédente enquête publique (voir fichier joint : extrait du plan de zonage). Le tracé de l'OAP tel qu'il est défini sur le site de la métropole condamne non seulement l'accès de la maison et du garage, le portail d'entrée étant situé dans la zone OAP mais également l'accès du garage par la porte située sur la façade côté jardin. Ceci est pour nous inacceptable. Dans le futur, comment pourrons-nous accéder à ce garage ?
Dans son rapport du 16 novembre 2018, le commissaire enquêteur M.FORTON note "les emprises maladroitement faites sur les terrains privés doivent disparaitre du projet".
De plus, il est à noter que depuis le rapport de M.FORTON la parcelle YB 829 contigüe à notre parcelle YB 927 a été vendue et morcelée avec une forte densification de l'habitat (parcelles construites YB 1058 1060 1061 et 1062) . Notre terrain compris dans l'OAP dont la forme est triangulaire est donc maintenant très enclavé étant situé entre les nouvelles habitations et le chemin. Une nouvelle habitation dans cette partie du terrain ne ferait que bétonner un peu plus ce lieu, ce qui parait contraire aux objectifs du PLUm.
Nous vous demandons donc d'exclure la totalité de cette parcelle de l'OAP pour continuer à accéder à la cour et au garage de l'habitation.
Nous vous prions de croire, Monsieur le Président de la Commission d'enquête, à l'expression de nos salutations respectueuses.

Pour l'indivision,
[Contenu anonymisé]
 Oui
465 mer 10/11/2021 - 09:32 Anonyme Français 62.210.115.58 Chécy OBSERVATIONS PLUM CHECY Association CHECY LES AMIS DU PATRIMOINE vous trouverez en pièce jointe une observation formulée par l'association chécy les amis du patrimoine au titre de la révision de plan local d'urbanisme pour la commune de chécy.
Robert Durand
pour le compte du Président Hubert TINSEAU		 Oui
567 ven 12/11/2021 - 09:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Hilaire Saint Mesmin ZONE A voir pièce jointe
cordialement 		Oui
527 mer 10/11/2021 - 20:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Demande d'adaptation des règles et de l'OAP sur le secteur du projet de réhabilitation de la friche QUELLE Voir la contribution dans le fichier joint Oui
455 mar 09/11/2021 - 18:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Semoy Périmètre Coeur d'Ilot Semoy Veuillez trouver en PJ le courrier adressé en recommandé avec AR Oui
595 ven 12/11/2021 - 12:31 Anonyme Français 62.210.115.58 Orléans projet centre de santé rue A Gault Veuillez trouver en pièce jointe la contribution de la ville d'Orléans relative au projet de centre de santé rue A Gault :
Dans le cadre de l’enquête publique concernant le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain, je confirme l’intérêt de la Mairie d’Orléans à créer un Centre de Santé, sise 12-14 rue A. Gault, à Orléans (parcelles cadastrées AR 308 et AR 309).
Considérant l’intérêt général que revêt l’installation de structures médicales sur notre territoire, par délibérations du 17 juin et du 26 juin dernier, le bien porté par l’EPFLI pour le compte d’Orléans Métropole a été cédé à la ville d’Orléans pour la réalisation d’un centre de santé.
Cette implantation se fera dans l’emprise du bâti existant sur le site, en incluant les espaces de stationnements extérieurs. Il est de plus envisagé, dans une phase ultérieure, la réalisation d’un nouveau bâtiment.

Ces parcelles sont incluses dans le secteur comportant des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Interives-Libération.

Par conséquent, je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ce projet dans le cadre du PLUM.
 Oui
82 jeu 07/10/2021 - 18:54 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution urbanisme et aménagement Veuillez trouver ci-jointes les remarques et suggestions que je souhaite communiquer pour le PLUM,
en ma qualité de riveraine de la tangentielle Nord sur Saran.
En espérant que quelques pistes retiendront votre attention et qu'un retour sera fait sur les suites que vous pourrez donner.
Bonne réception !
Bien cordialement.		 Oui
637 ven 12/11/2021 - 16:21 Anonyme Français 62.210.115.58 Chécy observations PLUM commune de Chécy Veuillez trouver ci-joint ma contribution.
Bien cordialement		 Oui
483 mer 10/11/2021 - 14:32 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution de la Commune Veuillez trouver ci-joint la contribution de la Commune de Saran. Oui
231 mer 27/10/2021 - 14:16 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet une urbanisation trop intensive ! Une urbanisation trop intensive suite aux nombreux permis accordés par la mairie d'Olivet (appartements, maisons individuelles et nouveaux quartiers !)
De nombreux terrains ( sur lesquels des maisons sont déjà construites), sont divisés afin de revendre des parcelles dans un but uniquement lucratif . Bilan :une concentration de l'habitat, avec parfois des terrains trop petits . Des infrastructures et un réseau qu'il faut sans cesse remanier et adapter , ce entraine de nombreux désagréments !
Où est passé le charme d'antan de la commune d'OLIVET ?		 Oui
229 mer 27/10/2021 - 13:50 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val urbanisation en zone inondable ! Une urbanisation à outrance en zone inondable et ce, malgré les risques de crue de la Loire et un réseau pluvial insuffisant , mal adapté et (ou) non entretenu.
Malgré cela, malheureusement, des permis de construire sont toujours acceptés par la commune entrainant un bétonnage en zone inondable. Beaucoup trop de divisions de terrains (déjà contruits) pour revendre une parcelle dans un but uniquement lucratif ... Bref une aberration ! Qui sera responsable en cas de crue majeure ?		 Oui
230 mer 27/10/2021 - 13:51 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Denis en Val urbanisation en zone inondable ! Une urbanisation à outrance en zone inondable et ce, malgré les risques de crue de la Loire et un réseau pluvial insuffisant , mal adapté et (ou) non entretenu.
Malgré cela, malheureusement, des permis de construire sont toujours acceptés par la commune entrainant un bétonnage en zone inondable. Beaucoup trop de divisions de terrains (déjà contruits) pour revendre une parcelle dans un but uniquement lucratif ... Bref une aberration ! Qui sera responsable en cas de crue majeure ?		 Oui
344 jeu 04/11/2021 - 22:15 Anonyme Français 62.210.115.58 La Chapelle Saint Mesmin La place de la nature dans les villes de la métopole Un descriptif avec de la nature dans les communes a été présenté. C'est bien, mais ça s'arrête là.
La richesse de la métropole orléanaise est la diversité des territoires qui la composent.
Aujourd'hui, je constate que la nature diminue chaque jour. Des morceaux de forêt, la faune, et la flore continuent de disparaître ainsi que des espaces cultivés, des friches. Le béton et le bitume sont rois. Des lotissements sont construits sans qu'il y ait une réflexion sur le vert. Ils ont tous le même profil avec l'érable negundo en exemple, et la tonte de ces espaces y est régulière. Il faut que ce soit "propre". Le "sauvage" n'a pas sa place. Les corridors de verdure entre lotissements n'existent pas. Chaque commune fait sa salade verte chez soi. Il n'y a pas de liens entre elles.
Ah, nous avons la Loire pour quelques villes. Les espaces en bordure de ce fleuve acquis par les communes doivent être uniformes et leurs aménagements font diminuer la biodiversité.
La biodiversité, le mot que l'on entend beaucoup, aujourd'hui, figure dans des rapports, le trimestriel du bulletin municipal, mais trop rares dans les actions de tous les jours de notre vie. Pourtant, elle existe, dans les jardins privés et les espaces publics
Un équilibre entre urbanisation et environnement devra être inventé. 		Oui
215 mar 26/10/2021 - 22:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Expression citoyenne dans le cadre de l'enquête publique en cours sur le PlUm Sur la forme :
Cette enquête publique est malheureusement une formalité ne permettant pas une expression citoyenne en nombre vu la « monstruosité » du document, son accessibilité relative et le ressenti général que déjà tout est bouclé !
Des réunions publiques de présentation par commune auraient été plus pertinentes et donc plus « productives » en terme de retours d’observations et de propositions citoyennes.
La pandémie a perturbé la phase d’élaboration du Projet, empêchant d’associer étroitement les habitants de la Métropole, mais cette contrainte n’existe plus au stade de l’enquête publique !

Sur le fond :
Le PLUm, destiné à se substituer aux PLU communaux, est sensé « garantir et préserver les identités et spécificités locales ». Il n’en est malheureusement rien et c’est logique puisqu’il s’agit d’un document commun dont les mêmes règles vont être opposables à toutes les communes concernées.
On instille donc le risque d’une uniformité de développement qui ira à l’encontre des diversités actuelles qui font la richesse et surtout l’attractivité des communes composant la Métropole !
Les cahiers communaux pourraient atténuer ce risque à condition de laisser aux élus suffisamment de latitude et d’adaptation intelligente des règles aux contextes et aux spécificités locales. La crainte est cependant d’avoir des "copier-coller" entre communes qui ne saisiront pas cette faculté d’échapper au moule commun.
Il est donc essentiel que l’application du futur PLUm soit la moins « bureaucratique » possible et conserve pour les maires des marges de manœuvre respectueuses des identités communales, en ne transférant pas - entre autres exemples - le droit de préemption urbain.
Il faut à cette fin renforcer dans le PLUm les garanties de maintien, dans sa mise en œuvre, d’une certaine autonomie et d’une liberté d’appréciation au cas par cas pour les élus.
La survie déjà bien menacée de la démocratie locale - capitale pour le vivre ensemble - est à ce prix.

« Une volonté forte de réduire la consommation d’espace » : un leurre ?

C’est assurément un signe fort de vouloir passer de 1367 ha (PLU en vigueur) à 527 ha (projet de PLUm), mais il est irresponsable de faire un tel affichage médiatique sans dire comment on peut y parvenir et qu’elles vont en être les répercussions concrètes sur notre futur environnement urbain !
Il faut être réaliste et ne pas « se voiler la face » sur le revers de la médaille d’une telle orientation :

-un appauvrissement architectural (déjà commencé) avec une standardisation des formes, une uniformisation des habitats, des choix de matériaux restreints, des renoncements à l‘innovation compte tenu des contraintes de plus en plus grandes des cahiers des charges. Les architectes clairvoyants vous confirmeront majoritairement ces craintes et leurs frustrations.

-une concentration accrue des habitats, une élévation de leur hauteur, un recul de l’habitat individuel, une réduction des espaces verts au timbre poste : le tout générant une surdensification des populations, reproduisant en cela les erreurs du milieu du siècle dernier. Privilégier les friches pour consommer moins d’espaces naturels, c’est une bonne chose, mais à condition de ne pas en faire des lieux de concentration de nouveaux habitats comme on peut le voir déjà aujourd’hui avec les réalisations en cours, en particulier sur Orléans et sur Saran !


-un contre-sens par rapport aux enjeux climatiques et environnementaux qui nécessiteraient pourtant la préservation d’ilots de fraicheur suffisants avec une moindre densité des habitats, le recours à plus de végétalisation et donc à des techniques de construction innovantes. Les éco-quartiers sont une des réponses possibles à ces préoccupations mais il est certain qu’avec une bétonisation à outrance ces derniers n’ont plus d’avenir et resteront epsilonesques !

-une dégradation assurée de la Qualité de Vie des gens qui, à nouveau concentrés et privés d’espace pour « respirer », vont replonger dans un mal-être certain, avec des conditions d’existence dégradées. On vivait mal à la verticale au XXème siècle. On va reproduire à l’horizontale les mêmes erreurs…

-un risque sociétal accru, avec des facteurs aggravants et des conséquences incalculables pour le bien vivre en société et la sauvegarde des relations humaines : le tout par la faute de nos élus de ne pas porter suffisamment attention à l’Humain !

En conséquence de quoi, je propose à tous ces élus responsables de faire preuve de clairvoyance et de plus de réalisme en revenant, a minima, au chiffre de 845 ha du SCOT 2019 : déjà en recul de plus de 500 ha sur les PLU communaux en vigueur ! On desserrerait un peu les contraintes énumérées ci-dessus et on se donnerait la chance d’offrir aux générations à venir un cadre de vie et un habitat à visage humain à l’échelle de la Métropole.
Se donner un peu plus de latitude, ce n’est pas que consommer plus d’espaces pour urbaniser mieux. C’est aussi, si la demande de logements continue à s’accroître, ajuster l’offre en quantité sans reculer sur la qualité des réalisations et leur environnement.
La parole des élus serait aussi plus crédible car, en l’état actuel du projet de PLUm, ils bafouent des engagements pris auprès des citoyens dans le cadre de leurs PLU communaux, en revenant sur des zones classées comme urbanisables alors que le PLUm revient dessus sans information préalable, a minima. Il suffit de regarder le nombre de réclamations individuelles enregistrées par les commissaires enquêteurs dans le cadre de l’enquête publique en cours. Il est certes plus facile maintenant pour les élus communaux de se défausser sur la Métropole mais c’est, de mon point de vue, une nouvelle perte de confiance des citoyens envers les élus.

Un grave défaut d’anticipation à corriger dans le futur PLUm

La plupart des nouvelles opérations immobilières en cours sont engagées sans se préoccuper en amont des dessertes par les différents modes de transport, collectifs comme individuels. On n’hésite pas à saturer un peu plus les axes déjà les plus encombrés (exemple la RD2020) et on se préoccupe après-coup des lignes de bus, des arrêts des trams et de tout ce qui est déplacements doux : en particulier les pistes cyclables et les cheminements piétonniers.
Cela vaut aussi pour les friches, alors même qu’on y concentre une vie économique, commerciale et résidentielle intense, multipliant les besoins de dessertes de toutes natures. Je cite, à titre d’exemples, Interives sur Fleury les Aubrais, La Chatonnerie et le futur nouveau « quartier Quelle » sur Saran, s’ajoutant à Oréliance, aux Portes du Loiret… sans oublier Cap Saran qui n’a pas été implanté sur une friche mais sur des espaces naturels privés sacrifiés au PLU !
Pour prévenir ce grave manquement, il faut impérativement que le PLUm prescrive une règle qui consiste à ne pouvoir instruire et délivrer un permis d’aménager et/ou un permis de construire sans produire au préalable une étude complète sur les dessertes, y compris les déplacements doux, avec des engagements fermes -y compris financiers- et une programmation dans le temps des réalisations concrètes… en amont des réalisations !

Je ne me fais cependant aucune d’illusion sur l’attention qui sera réservée à ces propositions- pourtant raisonnables- et donc sur la suite donnée par les élus métropolitains. Je doute en effet qu’ils remettent en cause leur belle unanimité de façade. Il reste donc à souhaiter qu’ils ne s’en mordent pas les doigts quand le PLUm révèlera dans le temps tous ses vices cachés et qu’il faudra affronter les réalités et faire marche arrière ou se renier.

Je terminerai par quelques proverbes qui en disent long sur les priorités qui devraient être celles des auteurs du PLUm, surtout quand on se prévaut d’un document normatif voté à l’unanimité des 22 communes composant la Métropole !
« La sagesse, c’est de prévoir les conséquences »
« Savoir pour prévoir, afin de pouvoir »
« Il ne faut jamais regretter, il faut prévoir »



 Oui
598 ven 12/11/2021 - 13:17 Anonyme Français 62.210.115.58 Olivet Économie d'énergie Supprimer l'éclairage des rues de 1h à 5h du matin
Récupérer l'eau sur tous les bâtiments municipaux.
Synchronisation des feux tricolores avec les vacances scolaires et périodes scolaires pourquoi faire arrêter les véhicules le weekend et vacances devant les locaux lorsque c'est désertique.
Merci grandement par avance pour votre écoute et réponse concrète à ces requêtes.		 Oui