1. Accueil
  2. Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

Registre Plan local d'urbanisme métropolitain

Filter submissions
289 submissions
# Créé(e) Utilisateur Langue Adresse IP Ville Sujet Message Pièces jointes Published Actions
153 ven 15/10/2021 - 21:08 Anonyme Français 62.210.115.58 Semoy hauteur portail Bonsoir,
je me permets de profiter de la consultation sur le PLUM pour vous faire part de ma remarque.
J'ai récemment emménagé au [contenu anonymisé] Avenue GALLOUEDEC à SEMOY.
Comme tout nouvel arrivant, j'ai découvert la vie locale et le traffic de l'avenue.
Celui provoque de la nuisance sonore (surtout avec le passage des camions et des chauffards qui roulent largement au delà vitesse requise).
Ayant acheté une ancienne maison, j'ai changé les huisseries ce qui permet d'améliorer l'isolation.
j'aimerais changer mon portail, aujourd'hui ajouré et à 1m30.
Afin de continuer j'aimerais mettre un portail de 1m80 pour couper la nuisance de la route qui je dois dire est assez bruillante par elle-même (au passage le nouveau bitum de la tangentielle est top)
Cependant, le PLU limite à 1m60 la hauteur côté rue.
Est-il possible de définir un cas pour les portails donnant sur avenue passante / bruillante afin d'autoriser une hauteur à 1m80 ?
Merci par avance d'avoir pris le temps de lire mon mail et également pour votre retour,
Bien cordialement,
[contenu anonymisé]		 Oui
237 jeu 28/10/2021 - 12:15 Anonyme Français 62.210.115.58 Semoy Commune de SEMOY 64 av Gallouédec Au regard du PLUM, le projet se situe en zone UR4-TL,
- La grand changement concerne la bande de constructibilité de 25m qui a été ajoutée.
- La surface de pleine terre est de 50% au PLUM contre 40% au PLU
- Implantation par rapport aux espaces publics – en limite ou en recul de 5m mini (en limite ou recul de 3m au PLU)
La bande de la constructibilité de 25m rend le projet incompatible au PLUM.
De ce fait le projet de construction se trouve extrêmement limité, économiquement déséquilibré et l'application de ces règles conduirait à des formes urbaines non adaptées à l'environnement.
Oui
455 mar 09/11/2021 - 18:49 Anonyme Français 62.210.115.58 Semoy Périmètre Coeur d'Ilot Semoy Veuillez trouver en PJ le courrier adressé en recommandé avec AR Oui
52 mer 06/10/2021 - 18:45 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_constructibilité parcelle Contribution figurant en pièce-jointe Oui
53 mer 06/10/2021 - 18:46 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_considérations générales et propositions d'amendements Contribution figurant en pièce-jointe Oui
82 jeu 07/10/2021 - 18:54 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution urbanisme et aménagement Veuillez trouver ci-jointes les remarques et suggestions que je souhaite communiquer pour le PLUM,
en ma qualité de riveraine de la tangentielle Nord sur Saran.
En espérant que quelques pistes retiendront votre attention et qu'un retour sera fait sur les suites que vous pourrez donner.
Bonne réception !
Bien cordialement.		 Oui
83 jeu 07/10/2021 - 19:16 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution urbanisme et aménagement En ma qualité de riveraine de la tangentielle nord je vous transmets ci-jointes les remarques et suggestions que je souhaite porter à votre connaissance pour le PLUM, après avoir rencontré le commissaire enquêteur sur ma commune. J'espère retenir votre attention sur quelques points et avoir ensuite votre retour.
Bonne réception.
Bien cordialement
 Oui
132 mer 13/10/2021 - 13:35 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Demande de modification de zonage au PLUM Contribution figurant en pièce-jointe Oui
215 mar 26/10/2021 - 22:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Expression citoyenne dans le cadre de l'enquête publique en cours sur le PlUm Sur la forme :
Cette enquête publique est malheureusement une formalité ne permettant pas une expression citoyenne en nombre vu la « monstruosité » du document, son accessibilité relative et le ressenti général que déjà tout est bouclé !
Des réunions publiques de présentation par commune auraient été plus pertinentes et donc plus « productives » en terme de retours d’observations et de propositions citoyennes.
La pandémie a perturbé la phase d’élaboration du Projet, empêchant d’associer étroitement les habitants de la Métropole, mais cette contrainte n’existe plus au stade de l’enquête publique !

Sur le fond :
Le PLUm, destiné à se substituer aux PLU communaux, est sensé « garantir et préserver les identités et spécificités locales ». Il n’en est malheureusement rien et c’est logique puisqu’il s’agit d’un document commun dont les mêmes règles vont être opposables à toutes les communes concernées.
On instille donc le risque d’une uniformité de développement qui ira à l’encontre des diversités actuelles qui font la richesse et surtout l’attractivité des communes composant la Métropole !
Les cahiers communaux pourraient atténuer ce risque à condition de laisser aux élus suffisamment de latitude et d’adaptation intelligente des règles aux contextes et aux spécificités locales. La crainte est cependant d’avoir des "copier-coller" entre communes qui ne saisiront pas cette faculté d’échapper au moule commun.
Il est donc essentiel que l’application du futur PLUm soit la moins « bureaucratique » possible et conserve pour les maires des marges de manœuvre respectueuses des identités communales, en ne transférant pas - entre autres exemples - le droit de préemption urbain.
Il faut à cette fin renforcer dans le PLUm les garanties de maintien, dans sa mise en œuvre, d’une certaine autonomie et d’une liberté d’appréciation au cas par cas pour les élus.
La survie déjà bien menacée de la démocratie locale - capitale pour le vivre ensemble - est à ce prix.

« Une volonté forte de réduire la consommation d’espace » : un leurre ?

C’est assurément un signe fort de vouloir passer de 1367 ha (PLU en vigueur) à 527 ha (projet de PLUm), mais il est irresponsable de faire un tel affichage médiatique sans dire comment on peut y parvenir et qu’elles vont en être les répercussions concrètes sur notre futur environnement urbain !
Il faut être réaliste et ne pas « se voiler la face » sur le revers de la médaille d’une telle orientation :

-un appauvrissement architectural (déjà commencé) avec une standardisation des formes, une uniformisation des habitats, des choix de matériaux restreints, des renoncements à l‘innovation compte tenu des contraintes de plus en plus grandes des cahiers des charges. Les architectes clairvoyants vous confirmeront majoritairement ces craintes et leurs frustrations.

-une concentration accrue des habitats, une élévation de leur hauteur, un recul de l’habitat individuel, une réduction des espaces verts au timbre poste : le tout générant une surdensification des populations, reproduisant en cela les erreurs du milieu du siècle dernier. Privilégier les friches pour consommer moins d’espaces naturels, c’est une bonne chose, mais à condition de ne pas en faire des lieux de concentration de nouveaux habitats comme on peut le voir déjà aujourd’hui avec les réalisations en cours, en particulier sur Orléans et sur Saran !


-un contre-sens par rapport aux enjeux climatiques et environnementaux qui nécessiteraient pourtant la préservation d’ilots de fraicheur suffisants avec une moindre densité des habitats, le recours à plus de végétalisation et donc à des techniques de construction innovantes. Les éco-quartiers sont une des réponses possibles à ces préoccupations mais il est certain qu’avec une bétonisation à outrance ces derniers n’ont plus d’avenir et resteront epsilonesques !

-une dégradation assurée de la Qualité de Vie des gens qui, à nouveau concentrés et privés d’espace pour « respirer », vont replonger dans un mal-être certain, avec des conditions d’existence dégradées. On vivait mal à la verticale au XXème siècle. On va reproduire à l’horizontale les mêmes erreurs…

-un risque sociétal accru, avec des facteurs aggravants et des conséquences incalculables pour le bien vivre en société et la sauvegarde des relations humaines : le tout par la faute de nos élus de ne pas porter suffisamment attention à l’Humain !

En conséquence de quoi, je propose à tous ces élus responsables de faire preuve de clairvoyance et de plus de réalisme en revenant, a minima, au chiffre de 845 ha du SCOT 2019 : déjà en recul de plus de 500 ha sur les PLU communaux en vigueur ! On desserrerait un peu les contraintes énumérées ci-dessus et on se donnerait la chance d’offrir aux générations à venir un cadre de vie et un habitat à visage humain à l’échelle de la Métropole.
Se donner un peu plus de latitude, ce n’est pas que consommer plus d’espaces pour urbaniser mieux. C’est aussi, si la demande de logements continue à s’accroître, ajuster l’offre en quantité sans reculer sur la qualité des réalisations et leur environnement.
La parole des élus serait aussi plus crédible car, en l’état actuel du projet de PLUm, ils bafouent des engagements pris auprès des citoyens dans le cadre de leurs PLU communaux, en revenant sur des zones classées comme urbanisables alors que le PLUm revient dessus sans information préalable, a minima. Il suffit de regarder le nombre de réclamations individuelles enregistrées par les commissaires enquêteurs dans le cadre de l’enquête publique en cours. Il est certes plus facile maintenant pour les élus communaux de se défausser sur la Métropole mais c’est, de mon point de vue, une nouvelle perte de confiance des citoyens envers les élus.

Un grave défaut d’anticipation à corriger dans le futur PLUm

La plupart des nouvelles opérations immobilières en cours sont engagées sans se préoccuper en amont des dessertes par les différents modes de transport, collectifs comme individuels. On n’hésite pas à saturer un peu plus les axes déjà les plus encombrés (exemple la RD2020) et on se préoccupe après-coup des lignes de bus, des arrêts des trams et de tout ce qui est déplacements doux : en particulier les pistes cyclables et les cheminements piétonniers.
Cela vaut aussi pour les friches, alors même qu’on y concentre une vie économique, commerciale et résidentielle intense, multipliant les besoins de dessertes de toutes natures. Je cite, à titre d’exemples, Interives sur Fleury les Aubrais, La Chatonnerie et le futur nouveau « quartier Quelle » sur Saran, s’ajoutant à Oréliance, aux Portes du Loiret… sans oublier Cap Saran qui n’a pas été implanté sur une friche mais sur des espaces naturels privés sacrifiés au PLU !
Pour prévenir ce grave manquement, il faut impérativement que le PLUm prescrive une règle qui consiste à ne pouvoir instruire et délivrer un permis d’aménager et/ou un permis de construire sans produire au préalable une étude complète sur les dessertes, y compris les déplacements doux, avec des engagements fermes -y compris financiers- et une programmation dans le temps des réalisations concrètes… en amont des réalisations !

Je ne me fais cependant aucune d’illusion sur l’attention qui sera réservée à ces propositions- pourtant raisonnables- et donc sur la suite donnée par les élus métropolitains. Je doute en effet qu’ils remettent en cause leur belle unanimité de façade. Il reste donc à souhaiter qu’ils ne s’en mordent pas les doigts quand le PLUm révèlera dans le temps tous ses vices cachés et qu’il faudra affronter les réalités et faire marche arrière ou se renier.

Je terminerai par quelques proverbes qui en disent long sur les priorités qui devraient être celles des auteurs du PLUm, surtout quand on se prévaut d’un document normatif voté à l’unanimité des 22 communes composant la Métropole !
« La sagesse, c’est de prévoir les conséquences »
« Savoir pour prévoir, afin de pouvoir »
« Il ne faut jamais regretter, il faut prévoir »



 Oui
360 ven 05/11/2021 - 16:43 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Elaboration PLUM Orléans Métropole_retour Cofiroute Bonjour,

Dans le cadre de l’enquête publique liée à l’élaboration du PLUM d’Orléans Métropole, nous avons pu prendre connaissance du plan interactif et du dossier complet sur le site internet dédié.

Par courrier du 24 juin 2021 adressé à la DDT 45, au titre du porter à connaissance, nous avions émis un certain nombre de remarques et d’observations qui ne semblent pas avoir été toutes prises en compte.

Deux sujets notamment méritent une attention toute particulière :

1 ) Règlement des zonages traversés par l’A10 et l’A71

Actuellement, les règlements des différents zonages traversés par l’A10 ou l’A71 ne sont pas suffisamment explicites sur les destinations et sous-destinations autorisées en lien avec la gestion et l’exploitation de l’autoroute.

Ainsi, nous demandons que les règlements de ces zones intègrent un paragraphe qui pourrait reprendre la proposition suivante : « sont autorisés, les constructions, installations, dépôts et aménagements, connexes ou nécessaires au fonctionnement, à l’exploitation et à l’entretien de l’autoroute (dont les parkings de covoiturage ou multimodaux) ; y compris les affouillements et exhaussements de sols qui y sont liés ».

Nous pensons notamment au futur parking de covoiturage d’Olivet (zone A) et parking multimodal d’Orléans Centre (zone UAE1).

2) Les évolutions programmées de l’autoroute :

Nous remarquons également que les documents, tant graphiques que réglementaires, ne font pas référence au projet de diffuseur de Saran-Gidy déclaré d’utilité publique par arrêté préfectoral le 13 juillet 2021 et qui sera mis en service dans les prochaines années au service du territoire.
Nous pensons que les documents du PLUM doivent en faire mention.

En outre, sur le territoire d’Orléans Métropole, COFIROUTE a mené ces dernières années, outre ses opérations récurrentes d’entretien et de maintenance, des travaux en faveur de l’environnement et de la mobilité :
- Accompagnement de nouvelles mobilités tels la mobilité électrique avec le déploiement progressif de points de recharge sur les aires de services,
- Le covoiturage en aménageant des parkings dédiés (à Saran), avec des réflexions en cours sur d’autres secteurs, comme évoqué au paragraphe précédent (Olivet et Orléans Centre).

Ces différents points méritent à notre sens d’être intégrés dans les états initiaux et diagnostics.

Nous estimons enfin qu’il est essentiel que les documents structurant du PLUM autorisent les gestionnaires d’infrastructures de transports à faire évoluer leur ouvrage y compris hors DPAC, à proximité des infrastructures existantes.

Ces différentes observations seront également déposées sur le registre numérique de l’enquête publique.

Vous en souhaitant bonne réception et restant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

nb : un courrier de réponse a également été adressé à la DDT.

Cordialement

Emeric HENRY
Chargé de mission foncier
COFIROUTE
 Oui
362 ven 05/11/2021 - 17:49 jane.passarieu Français 62.210.115.58 Saran REGISTRE_Saran_suppression "jardins familiaux" Contribution figurant en pièce-jointe Oui
386 dim 07/11/2021 - 19:52 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Requête pour parcelle AH641 à Ingré appartenant au consort [Contenu anonymisé] Monsieur le commissaire enquêteur.
La parcelle AH 641 rue de Muids à Ingré est passée avec le nouveau PLU en zone agricole.
Ce terrain était avant en zone constructible, nous en avions d'ailleurs fait une demande et nous avions eu un avis favorable de l'urbanisme (pièces jointes).
Ma mère à payé au décès de mon père chez le notaire des droits pour ce terrain constructible.
Ce terrain était dans la continuité des autres terrains, (qui sont d'ailleurs maintenant bâtis) ainsi que le AH769 qui a aussi reçu un avis favorable et bizarrement ils se retrouvent tous en zone agricole.
Nous vous sollicitons afin que nos parcelles redeviennent en zone constructible.
Nous vous remercions de l'attention que vous apporterez à la lecture de cette demande.
Veuillez agréer, Monsieur, nos respectueuses salutations.		 Oui
391 lun 08/11/2021 - 09:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Parcelle du Jeu de billes J'ai hérité de la parcelle AE n°184 située dans à SARAN Lieu dit Le Jeu de Billes.
La valorisation retenue dans les actes de succession l'a été en tenant compte de sa constructibilité dans le PLU de SARAN. Il est indiqué dans ce PLU que la zone AU est destinée à l'habitat.
Ce futur classement en zone A a pour conséquence de diminuer fortement la valeur de la parcelle et de m'avoir fait payer trop de droits de succession.		 Oui
392 lun 08/11/2021 - 09:37 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Parcelle du Jeu de billes J'ai hérité de la parcelle AE n°184 située dans à SARAN Lieu dit Le Jeu de Billes.
La valorisation retenue dans les actes de succession l'a été en tenant compte de sa constructibilité dans le PLU de SARAN. Il est indiqué dans ce PLU que la zone AU est destinée à l'habitat.
Ce futur classement en zone A a pour conséquence de diminuer fortement la valeur de la parcelle et de m'avoir fait payer trop de droits de succession.		 Oui
483 mer 10/11/2021 - 14:32 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Contribution de la Commune Veuillez trouver ci-joint la contribution de la Commune de Saran. Oui
489 mer 10/11/2021 - 15:45 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran OAP Deret Monsieur le Commissaire enquêteur,
Dans le cadre de l’enquête publique relative au PLUM en cours et plus particulièrement l’OAP Deret, vous trouverez les remarques suivantes :
- Cette enquête publique semble relativement discrète, certainement compte tenu du contexte sanitaire limitant les concertations physiques. Néanmoins, des informations auraient dû être transmises dans les boîtes aux lettres des riverains, ce qui ne semble pas être le cas ;
- Document 3.1.0, page 439, contexte : actuellement, l’activité du site est très réduite. Le déplacement de cette entreprise pour y créer une nouvelle zone résidentielle en lieu et place contribuerait à la densification de la circulation de l’ancienne route de Chartres, déjà très intense et dangereuse avec de nombreux véhicules en excès de vitesse constatés tous les jours ;
- Le plan cadastral n’est pas à jour. La parcelle BN600 n’est pas vide. Il est important de considérer l’ensemble des bâtiments dans l’environnement réel afin de ne pas dégrader la situation existante en termes de nuisances sonores, d’ensoleillement, de visibilité, tel que préconisé dans le paragraphe Qualité urbaine et architecturale, page 440 du même document 3.1.0. Ainsi, au Nord, la frange paysagère existante serait à préserver pour former une transition douce avec le bâti environnant ;
- Dans ce projet, l’intégration paysagère semble primordiale pour ne pas dénaturer le quartier pavillonnaire. Une frange paysagère réfléchie et concertée préserverait la qualité des espaces ;
- Des immeubles ne sont pas adaptés dans ce quartier pavillonnaire. Cela dénaturerait l’environnement proche et porterait préjudice à l’ensemble des riverains.
Je vous remercie pour le prise en compte des remarques.
Bien cordialement,
[contenu anonymisé]
 Oui
526 mer 10/11/2021 - 19:44 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran OAP deret Monsieur le commissaire ,On conteste votre futur projet OAP deret un projet pour lequel mais tu es même pas informé par courrier information boîte aux lettres


sachant que l'ancien route de Chartres elle est très mal aménager on rencontre beaucoup de problèmes d'excès de vitesse ainsi que difficulté de passage en heure de pointe route très étroite avec des trottoirs très mal aménagé pour les piétonnier quasiment bloqué avec la circulation et le nombre de voitures chose qu'on a déjà contester auprès de Orléans métropole mairie de Saran suite à beaucoup d'accident les problèmes de sécurité pour les enfants et les riverain
Il est primordial de ne pas dénaturé paysage pavillonnaire de respecter les habitants le cadre calme actuel existant en terme d'ensoleillement de nuisance.

On souhaiterait respecter ce cadre paisible calme avec son espace vert et la visibilité et cela en respectant la structure déjà existante et avoir un quartier résidentiel correct tout en respectant les bâti existant.
On vous remercie d'avance te prendre en considération notre demande.
Cordialement		 Oui
527 mer 10/11/2021 - 20:29 Anonyme Français 62.210.115.58 Saran Demande d'adaptation des règles et de l'OAP sur le secteur du projet de réhabilitation de la friche QUELLE Voir la contribution dans le fichier joint Oui
216 mar 26/10/2021 - 23:58 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Pryvé Saint Mesmin Classification du bâti Classification du bâti Longères, fermes et bâti de ferme.Numéro du bâti 33.Code INSEE de la commune 45298
Modifié par AggloOrleansSIG le 06/10/2021 à 08:39....
mais il n'y a aucune longère dans ce lieu mais un ancien hangar à bateau transformé en maison d'habitation en 1968...
Et le calcul de la surface fiscale devrait dissocier la maison de maitre de la dépendance. Merci		 Oui
496 mer 10/11/2021 - 16:41 Anonyme Français 62.210.115.58 Saint Pryvé Saint Mesmin Contribution dans l’intérêt de [contenu anonymisé] et autres, propriétaires résidants sur le territoire de la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin Monsieur le Président de la Commission,
Mesdames et Messieurs les membres de la Commission,

Agissant au nom et pour le compte de [contenu anonymisé], j’ai l’honneur de vous soumettre la contribution en pièce jointe.

Je me tiens à votre entière disposition pour toute précision utile et vous prie, Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les membres de la Commission d’enquête, de croire à l’assurance de ma considération distinguée.

Aurélien Massaguer
Avocat à la Cour
 Oui